Fourniture de matériels numériques pour les écoles élémentaires de la Ville de Troyes

Ville de Troyes

Fourniture de matériels numériques pour les écoles élémentaires de la Ville de Troyes
Afin d'améliorer l'offre et la qualité des équipements des établissements scolaires, la Ville de Troyes a décidé d'entamer un programme d'équipements numériques pour doter ses 17 écoles élémentaires, en Vidéoprojecteurs Interactifs (Vpi) et en Classes Mobiles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-28 Avis de marché
2015-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de transmission numérique
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier en quantité de la manière suivante:Lot 1 - achat de vidéoprojecteurs interactifs (Vpi)Quantités - minimum sur toute la durée du marché: 86 unitésquantités - maximum sur toute la durée du marché: 103 unitéslot 2 - achat de classes mobilesquantités - minimum sur toute la durée du marché: 13 unitésquantités - maximum sur toute la durée du marché: 17 unitésUne unité = vidéoprojecteur interactifune unité = une classe mobile.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de transmission numérique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325426845 📞
Fax: +33 325423447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-28 📅
Date limite de soumission: 2015-06-10 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151477
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: Pour le lot no1: achat de vidéoprojecteurs interactifs Critère unique: prix des prestations au regard du Détail Quantitatif Estimatif noté sur 10 points Pour le lot no2: achat de classes mobiles Les offres seront notées sur 10 points, obtenu en fonction des critères pondérés suivants: Critère: Prix des prestations au regard du Détail Quantitatif Estimatif noté sur 10 points, pondération 60 % Critère: Valeur technique notée sur 10 points, pondération 40 %, décomposée comme suit: Ce critère est apprécié au regard de la performance des tablettes de la classe mobile: —Résolution de l'écran noté sur 1 point —Type et performance du processeur noté sur 3 points —Taille de la mémoire de stockage notée sur 4 points —Taille de la mémoire vive notée sur 2 points Le dossier de consultation peut être retiré ou sera remis gratuitement par courrier ou par courriel sur simple demande écrite, téléphonique ou électronique à l'adresse suivante: commune de troyes Coordonnateur du groupement de commandes constitué de la Commune et du Centre municipal d'action sociale de Troyes Direction de la commande publique - achats transversaux Hôtel de ville Place Alexandre Israël BP 767 10026 Troyes Cedex France Tél. : +33 325426845 - fax: +33 325423447 Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr Le dossier de consultation peut être téléchargé directement et gratuitement par le candidat à l'adresse suivante: http://www.marches-aube.fr Conditions d'obtention du Dossier de consultation des entreprises Date et heure limites pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: le 10.6.2015 à 18:00 Documents payants: Non. En cas d'envoi dématérialisé prévu par l'article 56 du Code des Marchés Publics, le dossier contenant les pièces de candidature et de l'offre pourra être accessible par un lien hypertexte. Ce dossier ne devra pas être accessible au Pouvoir Adjudicateur avant la date limite de réception des offres. Les conditions de transmission d'une signature électronique sécurisée sont celles décrites dans le Décret no2001-272 du 30.3.2001 relatif à la signature électronique, modifié par le Décret no2002-535 du 18.4.2002 et l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics. Le candidat qui effectue une transmission électronique a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom) ou sur support papier dans les délais impartis mentionnés dans le présent avis. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible "Copie de sauvegarde". Elle ne sera ouverte par le Pouvoir Adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique. Les candidatures sont analysées en fonction des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Adresse d'envoi des dossiers de réponse Dans le cas d'une transmission sous support papier, les dossiers de réponse devront être adressés par pli recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé. La Commune de Troyes est responsable du classement et de la confidentialité des plis avant leur ouverture. L'enveloppe cachetée portera l'adresse et les mentions suivantes: Mairie de Troyes Direction de la commande publique et des achats transversaux Hôtel de Ville place Alexandre Israël BP 767 10026 Troyes Cedex France Sous intitulé suivant: " Fourniture de matériels numériques pour les écoles élementaires de la Ville de Troyes - lot no ... - Ne pas ouvrir" Elles devront être adressées ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Troyes, Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique - porte F ou G - 4e étage Place Alexandre Israël, BP 767, 10026 Troyes Cedex. Ou en version électronique: en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné après avoir téléchargé au préalable le DCE. Toute demande de renseignements induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratives, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées. Toute demande ne peut se faire que par écrit: - à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel); - au numéro suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur); - à l'adresse indiquée à l'article 5.5 du réglement de la consultation (en ce qui concerne les demandes adressées par lettre). Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier. Attention: date limite de demande de renseignements complementaires: au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels numériques pour les écoles élémentaires de la Ville de Troyes
Afin d'améliorer l'offre et la qualité des équipements des établissements scolaires, la Ville de Troyes a décidé d'entamer un programme d'équipements numériques pour doter ses 17 écoles élémentaires, en Vidéoprojecteurs Interactifs (Vpi) et en Classes Mobiles.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de vidéoprojecteurs interactifs (Vpi)
Brève description: Achat de vidéoprojecteurs interactifs (Vpi).
Quantité ou étendue: Quantités minimum: 86 unités et quantités maximum: 103 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de classes mobiles
Brève description: Achat de classes mobiles.
Quantité ou étendue: Quantités minimum: 13 unités et quantités maximum: 17 unités.
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier en quantité de la manière suivante:
Lot 1 - achat de vidéoprojecteurs interactifs (Vpi)
Quantités - minimum sur toute la durée du marché: 86 unités
quantités - maximum sur toute la durée du marché: 103 unités
lot 2 - achat de classes mobiles
quantités - minimum sur toute la durée du marché: 13 unités
quantités - maximum sur toute la durée du marché: 17 unités
Une unité = vidéoprojecteur interactif
une unité = une classe mobile.
Description des options:
Au sens communautaire des marchés publics, les présents marchés pourront en cas de modifications des prestations prévues aux marchés faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du Code des Marchés Publics.
Au sens " prestations supplémentaires éventuelles " en droit des marchés publics français, le marché ne comporte pas d'option.
Numéro de référence: 15S0033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mairie de Troyes Direction des Systèmes d'information place Alexandre Israël, porte F ou G 3ème étage, 10026 Troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (Formulaire Dc1), portant également l'attestation sur l'honneur, justifiant, entre autres, que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics concernant les interdictions de soumissionner;
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Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (Formulaire Dc2, rubrique D2);
Déclaration de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat (Formulaire Dc2 rubrique C1 " Cas général-personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ");
Justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (Extrait Kbis, etc.).
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste de références, faisant état des services similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution.
Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs autre(s) opérateur(s) sur le(s)quel(s) il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet (ces) opérateur(s) économique(s).
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en outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet (ces) opérateur(s) économique(s) pour l'exécution des marchés, le candidat produit un engagement écrit de cet (ces) opérateur(s) économique(s).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer aux pièces de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les deniers propres de la collectivité + financements envisagés: au titre de la DDU (Dotation de Développement Urbain) et au titre du FNADT (Fond National d'aménagement et de Développement du Territoire).
Les paiements sont effectués par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement, conformément aux dispositions combinées de l'article 98 du Code des Marchés Publics, de l'article 37 de la loi no2013-100 du 28.1.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et de l'article 1er du décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par l'article 8 du décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article
51-Vi-1 du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit également aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
en cas de non-respect des dispositions susvisees, il est expressement indique a chaque candidat que les deux candidatures reçues seront declarees irregulieres et seront rejetees sans etre analysees.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Se référer au bloc Informations complémentaires
2. Se référer au bloc Informations complémentaires
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et achats transversaux
M. Menuel, adjoint au maire par délégation de M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://marches-aube.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-15 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0033
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
Pour le lot no1: achat de vidéoprojecteurs interactifs
Critère unique: prix des prestations au regard du Détail Quantitatif Estimatif noté sur 10 points
Pour le lot no2: achat de classes mobiles
Les offres seront notées sur 10 points, obtenu en fonction des critères pondérés suivants:
Critère: Prix des prestations au regard du Détail Quantitatif Estimatif noté sur 10 points, pondération 60 %
Critère: Valeur technique notée sur 10 points, pondération 40 %, décomposée comme suit:
Ce critère est apprécié au regard de la performance des tablettes de la classe mobile:
—Résolution de l'écran noté sur 1 point
—Type et performance du processeur noté sur 3 points
—Taille de la mémoire de stockage notée sur 4 points
—Taille de la mémoire vive notée sur 2 points
Le dossier de consultation peut être retiré ou sera remis gratuitement par courrier ou par courriel sur simple demande écrite, téléphonique ou électronique à l'adresse suivante: commune de troyes Coordonnateur du groupement de commandes constitué de la Commune et du Centre municipal d'action sociale de Troyes Direction de la commande publique - achats transversaux Hôtel de ville Place Alexandre Israël BP 767 10026 Troyes Cedex France Tél. : +33 325426845 - fax: +33 325423447 Courriel: commande.publique@ville-troyes.fr
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Le dossier de consultation peut être téléchargé directement et gratuitement par le candidat à l'adresse suivante: http://www.marches-aube.fr Conditions d'obtention du Dossier de consultation des entreprises
Date et heure limites pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: le 10.6.2015 à 18:00
Documents payants: Non.
En cas d'envoi dématérialisé prévu par l'article 56 du Code des Marchés Publics, le dossier contenant les pièces de candidature et de l'offre pourra être accessible par un lien hypertexte.
Ce dossier ne devra pas être accessible au Pouvoir Adjudicateur avant la date limite de réception des offres.
Les conditions de transmission d'une signature électronique sécurisée sont celles décrites dans le Décret no2001-272 du 30.3.2001 relatif à la signature électronique, modifié par le Décret no2002-535 du 18.4.2002 et l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics.
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Le candidat qui effectue une transmission électronique a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom) ou sur support papier dans les délais impartis mentionnés dans le présent avis.
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé portant la mention lisible "Copie de sauvegarde". Elle ne sera ouverte par le Pouvoir Adjudicateur que dans le cas où un virus serait détecté dans les enveloppes transmises par voie électronique.
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Les candidatures sont analysées en fonction des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
Adresse d'envoi des dossiers de réponse
Dans le cas d'une transmission sous support papier, les dossiers de réponse devront être adressés par pli recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé.
La Commune de Troyes est responsable du classement et de la confidentialité des plis avant leur ouverture.
L'enveloppe cachetée portera l'adresse et les mentions suivantes:
Mairie de Troyes
Direction de la commande publique et des achats transversaux
Hôtel de Ville
place Alexandre Israël
BP 767
10026 Troyes Cedex
France
Sous intitulé suivant:
" Fourniture de matériels numériques pour les écoles élementaires de la Ville de Troyes - lot no ... - Ne pas ouvrir"
Elles devront être adressées ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Troyes, Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique - porte F ou G - 4e étage Place Alexandre
Israël, BP 767, 10026 Troyes Cedex. Ou en version électronique: en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné après avoir téléchargé au préalable le DCE.
Toute demande de renseignements induisant un complément d'information et/ou précisions tant techniques qu'administratives, devra impérativement respecter les conditions suivantes ci-après exposées. Toute demande ne peut se faire que par écrit: - à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel); - au numéro suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur); - à l'adresse indiquée à l'article 5.5 du réglement de la consultation (en ce qui concerne les demandes adressées par lettre). Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions/demandes de renseignements complémentaires et une unique réponse sera communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation en version dématérialisée ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier. Attention: date limite de demande de renseignements complementaires: au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique, mairie de Troyes Place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes, BP 767
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325426845 📞
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Fax: + 33 32542344 📠
Source: OJS 2015/S 085-151477 (2015-04-28)
Avis d'attribution de marché (2015-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 965 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-24 📅
Date de publication: 2015-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 165-301555
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-151477
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: Pour le lot n° 1: achat de vidéoprojecteurs interactifs. Critère unique: prix des prestations au regard du détail quantitatif estimatif noté sur 10 points. Pour le lot n° 2: achat de classes mobiles. Les offres seront notées sur 10 points, obtenu en fonction des critères pondérés suivants: Critère: prix des prestations au regard du détail quantitatif estimatif noté sur 10 points, pondération 60 %. Critère: valeur technique notée sur 10 points, pondération 40 %, décomposée comme suit: ce critère est apprécié au regard de la performance des tablettes de la classe mobile: — résolution de l'écran noté sur 1 point, — type et performance du processeur noté sur 3 points —Taille de la mémoire de stockage notée sur 4 points —Taille de la mémoire vive notée sur 2 points. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-66036, mise en ligne le 29.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.8.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mairie de Troyes, direction des systèmes d'information place Alexandre Israel, porte F ou G 3ème étage, 10026 Troyes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Econocom Products et solutions
Adresse postale: 40 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: A2SI
Adresse postale: 71 rue de Gournay
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex. E-mail: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr. Tél. +33 326668687. Fax +33 326210187
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction de la commande publique, mairie de Troyes Place Alexandre Israel, BP 767 10026 Troyes, tél. +33 325426845, courriel: commande.publique@ville-troyes.fr, télécopieur + 33 32542344, adresse internet: http://ville-troyes.fr
Source: OJS 2015/S 165-301555 (2015-08-24)
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Fournisseurs:
A2SI Econocom products et solutions
Produits/services:
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