Fourniture de matériels et d'accessoires de débroussaillage pour la Communauté urbaine MPM
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Ce marché est à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Le marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que se durée totale ne puisse excéder 4 ans.
En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin du marché. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2016.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2015-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2015-11-03
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Avis de marché
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| 2015-11-16
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Informations complémentaires
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| 2016-08-08
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Avis d'attribution de marché
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