Fourniture de matériels divers nécessaires au centre technique municipal pour les années 2016, 2017, 2018 et 2019

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les 7 lots, marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive Européenne no2004/18.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-12	Avis de marché
2015-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue:

Les fournitures de matériels divers pour le centre technique municipal sont réparties en sept lots traités par marchés séparés à bons de commande. Les montants limites sont énoncés pour chacun des lots et pour chacune des années 2016, 2017, 2018 et 2019.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-12 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 157-288459
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: Pour tous les lots Dépôt par porteur: impérativement au service des marches. Renseignements administratifs: , Service des marchés tél: +33 494349438 Fax: +33 494349319 renseignements techniques: Centre technique municipal, direction des moyens généraux Tél: +33 494349320 Fax: +33 494075565 unité monétaire utilisée, l'euro.date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 30.9.2015. Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi 8:00 -15:00 jusqu'au 28.8.2015, puis de 8:30 — 12:00 et 13:30 — 16:30 à compter du 31.8.2015. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf)parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr Critère de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: Pour tous les lots

Dépôt par porteur: impérativement au service des marches.

Renseignements administratifs:

, Service des marchés

tél: +33 494349438 Fax: +33 494349319

renseignements techniques:

Centre technique municipal, direction des moyens généraux

Tél: +33 494349320 Fax: +33 494075565

unité monétaire utilisée, l'euro.date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 30.9.2015.

Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi 8:00 -15:00 jusqu'au 28.8.2015, puis de 8:30 — 12:00 et 13:30 — 16:30 à compter du 31.8.2015.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf)parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr

Critère de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les 7 lots, marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive Européenne no2004/18.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture en quincaillerie, matériels pour menuiserie, serrurerie et divers.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture en visserie, fixation et consommables divers.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture en tôlerie, métaux et laminés.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de bois.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériaux de construction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture d'outillage.
Description des options:

Options au sens de la directive Européenne du 31.3.2004.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, de reconduire le marché, de recourir à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens du 35 II 6ème alinéa du code des marchés publics.

Le marché est passé pour une première période allant du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite reconductible trois fois pour une période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015/Mat-CTM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Six-Fours-les-Plages

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1); copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; Le cas échéant, le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat: le pouvoir devra être joint à l'offre; déclaration du candidat (Dc2).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Note retraçant les moyens en personnel et matériel du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;il ne sera pas appliqué de retenue de garantie;délai de garantie: 1 an minimum à compter de l'admission des fournitures.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budgets commune 2016/2017/2018/2019; Forme du prix: révisable;le paiement du marché sera effectué par virement; Les sommes dues seront payées dans un délai maximum de 30 jours; Versement d'acomptes à chaque bon.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire pour tous les lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de Six-Fours-les-Plages: service marches
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/Mat-CTM
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: Pour tous les lots

Dépôt par porteur: impérativement au service des marches.

Renseignements administratifs:

, Service des marchés

tél: +33 494349438 Fax: +33 494349319

renseignements techniques:

Centre technique municipal, direction des moyens généraux

Tél: +33 494349320 Fax: +33 494075565

unité monétaire utilisée, l'euro.date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 30.9.2015.

Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi 8:00 -15:00 jusqu'au 28.8.2015, puis de 8:30 — 12:00 et 13:30 — 16:30 à compter du 31.8.2015.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser: pdf)parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD Rom, DVD Rom, clé Usb) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version «Copie de sauvegarde» pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site «Profil acheteur» http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.fr

Critère de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2015/S 157-288459 (2015-08-12)

Avis d'attribution de marché (2015-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-437354
Se réfère à l'avis: 2015/S 157-288459
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise Descours et Cabaud. Montant HT de 20 000 EUR à 600 000 EUR. Lot 2 — entreprise Trenois Decamps. Montant HT de 10 000 EUR à 400 000 EUR. Lot 3 — entreprise Trenois Decamps. Montant HT de 3 000 EUR à 200 000 EUR. Lot 4 — entreprise Descours et Cabaud. Montant HT de 5 000 EUR à 240 000 EUR. Lot 5 — entreprise DMBP — Dispano. Montant HT de 10 000 EUR à 320 000 EUR. Lot 6 — entreprise Costamagna Distribution. Montant HT de 10 000 EUR à 320 000 EUR. Lot 7 — entreprise Descours et Cabaud. Montant HT de 10 000 EUR à 240 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Ces marchés à bons de commande passés en application des articles 77 et 33 du Code des Marchés publics sont des accords-cadres au sens de la directive européenne no 2014/18. Ces marchés sont conclus du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, reconductibles trois fois pour une période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019, avec les montants limites suivants pour chacune des années 2016 — 2017 — 2018 — 2019. Lot 1. Mini: 20 000 EUR (HT). Maxi: 150 000 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 40 580,63 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 51 524,82 EUR (HT). Montant annuel de l'offre retenue: 40 580,63 EUR (HT). Lot 2. Mini: 10 000 EUR (HT). Maxi: 100 000 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 25 164,50 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 37 590,78 euros (H.T.) Montant annuel de l'offre retenue: 25 164,50 EUR (HT). Lot 3. Mini: 3 000 EUR (HT). Maxi: 50 000 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 8 400,40 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 12 826,37 EUR HT. Montant annuel de l'offre retenue: 8 400,40 EUR (HT). Lot 4. Mini : 5 000 EUR (HT). Maxi : 60 000 EUR (HT). Montant annuel de la seule offre prise en considération : 17 675,08 EUR (HT). Lot 5. Mini: 10 000 EUR (HT). Maxi: 80 000 EUR (HT). Montant annuel de la seule offre prise en considération: 24 902,66 EUR (HT). Lot 6. Mini: 10 000 EUR (HT). Maxi: 80 000 EUR (HT). Montant annuel de la seule offre prise en considération: 46 492,57 EUR (HT). Lot 7. Mini: 10 000 EUR (HT). Maxi: 60 000 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 24 162,31 EUR (HT). Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 29 194,10 EUR (HT). Montant annuel de l'offre retenue: 24 162,31 EUR (HT). Date de signature des marchés: 18.11.2015. Code NUTS FR825. Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropics (CE Ass 16.7.2007 n Référence de la publicité au BOAMP: avis n Référence de la publicité au JOUE: 2015/S 157-288459. Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise Descours et Cabaud. Montant HT de 20 000 EUR à 600 000 EUR.

Lot 2 — entreprise Trenois Decamps. Montant HT de 10 000 EUR à 400 000 EUR.

Lot 3 — entreprise Trenois Decamps. Montant HT de 3 000 EUR à 200 000 EUR.

Lot 4 — entreprise Descours et Cabaud. Montant HT de 5 000 EUR à 240 000 EUR.

Lot 5 — entreprise DMBP — Dispano. Montant HT de 10 000 EUR à 320 000 EUR.

Lot 6 — entreprise Costamagna Distribution. Montant HT de 10 000 EUR à 320 000 EUR.

Lot 7 — entreprise Descours et Cabaud. Montant HT de 10 000 EUR à 240 000 EUR.

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info

Ces marchés à bons de commande passés en application des articles 77 et 33 du Code des Marchés publics sont des accords-cadres au sens de la directive européenne no 2014/18.

Ces marchés sont conclus du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016, reconductibles trois fois pour une période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2019, avec les montants limites suivants pour chacune des années 2016 — 2017 — 2018 — 2019.

Lot 1.

Mini: 20 000 EUR (HT).

Maxi: 150 000 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 40 580,63 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 51 524,82 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre retenue: 40 580,63 EUR (HT).

Lot 2.

Mini: 10 000 EUR (HT).

Maxi: 100 000 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 25 164,50 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 37 590,78 euros (H.T.)

Montant annuel de l'offre retenue: 25 164,50 EUR (HT).

Lot 3.

Mini: 3 000 EUR (HT).

Maxi: 50 000 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 8 400,40 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 12 826,37 EUR HT.

Montant annuel de l'offre retenue: 8 400,40 EUR (HT).

Lot 4.

Mini : 5 000 EUR (HT).

Maxi : 60 000 EUR (HT).

Montant annuel de la seule offre prise en considération : 17 675,08 EUR (HT).

Lot 5.

Mini: 10 000 EUR (HT).

Maxi: 80 000 EUR (HT).

Montant annuel de la seule offre prise en considération: 24 902,66 EUR (HT).

Lot 6.

Mini: 10 000 EUR (HT).

Maxi: 80 000 EUR (HT).

Montant annuel de la seule offre prise en considération: 46 492,57 EUR (HT).

Lot 7.

Mini: 10 000 EUR (HT).

Maxi: 60 000 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre la plus basse prise en considération: 24 162,31 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre la plus élevée prise en considération: 29 194,10 EUR (HT).

Montant annuel de l'offre retenue: 24 162,31 EUR (HT).

Date de signature des marchés: 18.11.2015.

Code NUTS FR825.

Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par les jurisprudences Tropics (CE Ass 16.7.2007 n

Référence de la publicité au BOAMP: avis n

Référence de la publicité au JOUE: 2015/S 157-288459.

Adresse internet du profil acheteur: http://www.ville-six-fours.fr

Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-27 📅
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 391 J. L. Lambot — ZI Toulon Est — BP 67
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83078

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Trenois Decamps
Adresse postale: 5 rue du Centre — ZI de la Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: 391 avenue J. L. Lambot — ZI Toulon Est — BP 67

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: DMBP — Dispano
Adresse postale: Cellule marché — rue de la Haie Plouvier
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59813

6️⃣
Nom: costamagna distribution
Adresse postale: Chemin des Travails — BP 42
Commune postale: Cagnes-sur-Mer-Pal Cedex
Code postal: 06802

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Source: OJS 2015/S 241-437354 (2015-12-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)