Fourniture de matériels didactiques pour les services de la commune de Puteaux

Ville de Puteaux

Fourniture de matériels didactiques pour les services de la commune de Puteaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Géant des Beaux Arts — Gerstaecker France
• OGEO

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-21	Avis de marché
2015-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
Quantité ou étendue:

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par les services, chaque lot est un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1.8.2006 modifié). Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:Lot no1: Fourniture de matériels pour les ateliers " jeunesse " des structures de la commune de PuteauxMontant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.Lot no2: Fourniture de matériels pour les ateliers " adulte " des structures de la commune de PuteauxMontant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.Lot no3: Fourniture de matériels pour les ateliers sculpture des structures de la commune de PuteauxMontant minimum annuel: 2 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.Lot no4: Fourniture de matériels pour les ateliers poterie, céramique, émaux et peinture sur faïence des structures de la commune de PuteauxMontant minimum annuel: 4 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Lot no5: Fourniture de matériels pour les ateliers vitrail TIFFANY des structures de la commune de PuteauxMontant minimum annuel: 4 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la Republique
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929251 📞
Fax: +33 146929395 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143095
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Variantes: Les candidats ont la possibilité de proposer des variantes sous réserve de proposer des produits répondant aux besoins des ateliers, à savoir des produits présentant des caractéristiques proches ou similaires des produits mentionnées dans les bordereaux des prix unitaires. durée du marché: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre la date de notification et le 31.12.2015. chaque lot peut être reconduit par périodes successives d'un an pour les années 2016, 2017 et 2018, soit une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quatre (4) ans (soit un terme au 31.12.2018 au plus tard). conformément à l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché, et ceci, avant le 30 novembre de chaque année. documents relatifs à l'offre: - l'Acte d'engagement de chaque lot pour lequel le candidat se présente dûment complété, daté, paraphé et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise; - un relevé d'identité bancaire (R.I.B.); - le bordereau des prix unitaires de chaque lot pour lequel le candidat se présente dûment complété, daté, paraphe et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise; - la situation fictive de chaque lot pour lequel le candidat se présente (document non contractuel ne servant qu'au jugement des offres) - le mémoire technique définissant les éléments suivants: 1/ Les caractéristiques techniques des produits demandés dans le bordereau des prix unitaires; 2/ La capacité du candidat à livrer les produits demandés par les services de la ville dans les délais (modalités de prise de commande dès lademande d'un service de la ville, détails des modalités de transports mis en oeuvre pour assurer les livraisons, importance des stocks dont dispose le candidat...). - un tarif public de vente (compris comme la liste exhaustive des produits disponibles associés à un prix. Il peut se présenter sous la forme d'un catalogue classique, d'un tarif général de vente, de fiches techniques de produits mentionnant un prix, d'impression des pages d'un éventuel site Internet, d'un papier libre à entête de la société) les documents visés ci-dessus présentent un caractère obligatoire. Leur absence entraînerait le rejet de l'offre du candidat. il est rappelé aux candidats que même si la production du cahier des clauses particulières (C.C.P.) signé n'est pas exigée, ce document constitue une pièce contractuelle du marché. La signature de l'acte d'engagement implique pour le candidat l'acceptation, sans modification, des clauses de ce document. A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après: - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché, - la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées. les offres seront jugées et notées enfonction des critères définis et pondérés ci-après: 1/ Le prix (noté sur 50 points) ce critère d'analyse est apprécié en fonction: 1) de la situation fictive (document non contractuel reprenant les prix unitaires renseignés dans le B.P.U) notée sur 45 points. En cas d'erreur de calcul dans la situation fictive, le pouvoir adjudicateur corrigera le montant erroné. 2) du pourcentage de remise renseigné dans l'acte d'engagement et accordé par le candidat pour les produits hors B.P.U. (noté sur 5 points). 2/ La valeur technique (noté sur 40 points) la valeur technique sera notée sur 40 points répartis selon les sous-critères suivants: - la qualité des produits proposés appréciée d'après les fiches techniques remises dans le mémoire technique (notée sur 20 points); - la capacité du candidat à livrer les produits demandés par les services de la ville dans les délais (modalités de prise de commande dès la demande d'un service de la ville, détailsdes modalités de transports mis en oeuvre pour assurer les livraisons, importance des stocks dont dispose le candidat...) notée sur 15 points; - la diversité des produits du tarif public de vente notée sur 5 points. 3/ Le délai de livraison (noté sur 10 points) pour l'examen de ce critère, il sera tenu compte du délai de livraison éventuellement indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement. A défaut d'indication, le candidat s'engage à livrer les produits commandés dans le délai maximum indiqué dans l'acte d'engagement et dans le cahier des clauses particulières. La note totale de chaque candidat (sur 100 points) sera obtenue en additionnant les notes relatives à chaque critère. le dossier est disponible et gratuit 1) En se munissant d'une clé USB au service des marchés publics (se munir impérativement d'une carte de la Société ou d'un papier à en-tête) aucun dossier papier ne sera communiqué: Mairie de Puteaux 131 rue de la République 92800 Puteaux Bureau 1.45 au 1er étage Du lundi au vendredi De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 Ou 2) par téléchargement sur achatpublic.com Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre Par voie dématérialisée devront se connecter http: //www.achatpublic.com. Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des Offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la Consultation du marché. L'Unité monétaire est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires

Variantes: Les candidats ont la possibilité de proposer des variantes sous réserve de proposer des produits répondant aux besoins des ateliers, à savoir des produits présentant des caractéristiques proches ou similaires des produits mentionnées dans les bordereaux des prix unitaires.

durée du marché: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre la date de notification et le 31.12.2015.

chaque lot peut être reconduit par périodes successives d'un an pour les années 2016, 2017 et 2018, soit une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quatre (4) ans (soit un terme au 31.12.2018 au plus tard).

conformément à l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché, et ceci, avant le 30 novembre de chaque année.

documents relatifs à l'offre:

- l'Acte d'engagement de chaque lot pour lequel le candidat se présente dûment complété, daté, paraphé et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise;

- un relevé d'identité bancaire (R.I.B.);

- le bordereau des prix unitaires de chaque lot pour lequel le candidat se présente dûment complété, daté, paraphe et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise;

- la situation fictive de chaque lot pour lequel le candidat se présente (document non contractuel ne servant qu'au jugement des offres)

- le mémoire technique définissant les éléments suivants:

1/ Les caractéristiques techniques des produits demandés dans le bordereau des prix unitaires;

2/ La capacité du candidat à livrer les produits demandés par les services de la ville dans les délais (modalités de prise de commande dès lademande d'un service de la ville, détails des modalités de transports mis en oeuvre pour assurer les livraisons, importance des stocks dont dispose le candidat...).

- un tarif public de vente (compris comme la liste exhaustive des produits disponibles associés à un prix. Il peut se présenter sous la forme d'un catalogue classique, d'un tarif général de vente, de fiches techniques de produits mentionnant un prix, d'impression des pages d'un éventuel site Internet, d'un papier libre à entête de la société)

les documents visés ci-dessus présentent un caractère obligatoire. Leur absence entraînerait le rejet de l'offre du candidat.

il est rappelé aux candidats que même si la production du cahier des clauses particulières (C.C.P.) signé n'est pas exigée, ce document constitue une pièce contractuelle du marché. La signature de l'acte d'engagement implique pour le candidat l'acceptation, sans modification, des clauses de ce document.

A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:

Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.

au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après:

- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,

- la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées.

les offres seront jugées et notées enfonction des critères définis et pondérés ci-après:

1/ Le prix (noté sur 50 points)

ce critère d'analyse est apprécié en fonction:

1) de la situation fictive (document non contractuel reprenant les prix unitaires renseignés dans le B.P.U) notée sur 45 points.

En cas d'erreur de calcul dans la situation fictive, le pouvoir adjudicateur corrigera le montant erroné.

2) du pourcentage de remise renseigné dans l'acte d'engagement et accordé par le candidat pour les produits hors B.P.U. (noté sur 5 points).

2/ La valeur technique (noté sur 40 points)

la valeur technique sera notée sur 40 points répartis selon les sous-critères suivants:

- la qualité des produits proposés appréciée d'après les fiches techniques remises dans le mémoire technique (notée sur 20 points);

- la capacité du candidat à livrer les produits demandés par les services de la ville dans les délais (modalités de prise de commande dès la demande d'un service de la ville, détailsdes modalités de transports mis en oeuvre pour assurer les livraisons, importance des stocks dont dispose le candidat...) notée sur 15 points;

- la diversité des produits du tarif public de vente notée sur 5 points.

3/ Le délai de livraison (noté sur 10 points)

pour l'examen de ce critère, il sera tenu compte du délai de livraison éventuellement indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement. A défaut d'indication, le candidat s'engage à livrer les produits commandés dans le délai maximum indiqué dans l'acte d'engagement et dans le cahier des clauses particulières.

La note totale de chaque candidat (sur 100 points) sera obtenue en additionnant les notes relatives à chaque critère.

le dossier est disponible et gratuit

1) En se munissant d'une clé USB au service des marchés publics (se munir impérativement d'une carte de la

Société ou d'un papier à en-tête) aucun dossier papier ne sera communiqué:

Mairie de Puteaux

131 rue de la République

92800 Puteaux

Bureau 1.45 au 1er étage

Du lundi au vendredi

De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30

Ou

2) par téléchargement sur achatpublic.com

Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre

Par voie dématérialisée devront se connecter http: //www.achatpublic.com.

Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des

Offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la

Consultation du marché.

L'Unité monétaire est l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels didactiques pour les services de la commune de Puteaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour les ateliers " jeunesse " des structures de la commune de Puteaux
Brève description:

Fourniture de matériels pour les ateliers " jeunesse " des structures de la commune de Puteaux.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour les ateliers " adulte " des structures de la commune de Puteaux
Brève description:

Fourniture de matériels pour les ateliers " adulte " des structures de la commune de Puteaux.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour les ateliers sculpture des structures de la commune de Puteaux
Brève description:

Fourniture de matériels pour les ateliers sculpture des structures de la commune de Puteaux.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour les ateliers poterie, céramique, émaux et peinture sur faïence des structures de la commune de Puteaux
Brève description:

Fourniture de matériels pour les ateliers poterie, céramique, émaux et peinture sur faïence des structures de la commune de Puteaux.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de matériels pour les ateliers vitrail TIFFANY des structures de la commune de Puteaux
Brève description:

Fourniture de matériels pour les ateliers vitrail TIFFANY des structures de la commune de Puteaux.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot no1: Fourniture de matériels pour les ateliers " jeunesse " des structures de la commune de Puteaux

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.

Lot no2: Fourniture de matériels pour les ateliers " adulte " des structures de la commune de Puteaux

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

Lot no3: Fourniture de matériels pour les ateliers sculpture des structures de la commune de Puteaux

Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Lot no4: Fourniture de matériels pour les ateliers poterie, céramique, émaux et peinture sur faïence des structures de la commune de Puteaux

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Lot no5: Fourniture de matériels pour les ateliers vitrail TIFFANY des structures de la commune de Puteaux

Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. Ils peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PF15-13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

Situation économique et financière:

3. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

4. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2)

5. Présentation d'une liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2)

6. Déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2)

7. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

8. S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire Dc2)

9. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le montant minimum annuel de chaque lot étant inférieur à 50 000 EUR HT, aucune avance ne sera accordée au(x) titulaire(s).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.

le mode de règlement choisi par l'administration est le paiement par mandat administratif.

conformément au décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique et à l'article 98 du code des marchés publics, le paiement sera effectué sous un délai de trente jours (30) à compter de la réception de la facture par le service financier de la ville. Le défaut de paiement dans ce délai fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché. Conformément à l'article 8-i du décret no2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points majoré de huit points ainsi que le paiement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.

les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles) ou de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est rappelé qu'un même mandataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement.

il est interdit aux candidats en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membre de plusieurs groupements, de déposer plusieurs offres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Conformément à l'article 58 du Code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: mairie de Puteaux

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PF15-13
Informations complémentaires

durée du marché: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre la date de notification et le 31.12.2015.

chaque lot peut être reconduit par périodes successives d'un an pour les années 2016, 2017 et 2018, soit une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quatre (4) ans (soit un terme au 31.12.2018 au plus tard).

conformément à l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché, et ceci, avant le 30 novembre de chaque année.

documents relatifs à l'offre:

- l'Acte d'engagement de chaque lot pour lequel le candidat se présente dûment complété, daté, paraphé et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise;

- un relevé d'identité bancaire (R.I.B.);

- le bordereau des prix unitaires de chaque lot pour lequel le candidat se présente dûment complété, daté, paraphe et signé à chaque page par une personne habilitée à engager l'entreprise, et comportant le cachet de l'entreprise;

- la situation fictive de chaque lot pour lequel le candidat se présente (document non contractuel ne servant qu'au jugement des offres)

- le mémoire technique définissant les éléments suivants:

1/ Les caractéristiques techniques des produits demandés dans le bordereau des prix unitaires;

2/ La capacité du candidat à livrer les produits demandés par les services de la ville dans les délais (modalités de prise de commande dès lademande d'un service de la ville, détails des modalités de transports mis en oeuvre pour assurer les livraisons, importance des stocks dont dispose le candidat...).

- un tarif public de vente (compris comme la liste exhaustive des produits disponibles associés à un prix. Il peut se présenter sous la forme d'un catalogue classique, d'un tarif général de vente, de fiches techniques de produits mentionnant un prix, d'impression des pages d'un éventuel site Internet, d'un papier libre à entête de la société)

les documents visés ci-dessus présentent un caractère obligatoire. Leur absence entraînerait le rejet de l'offre du candidat.

il est rappelé aux candidats que même si la production du cahier des clauses particulières (C.C.P.) signé n'est pas exigée, ce document constitue une pièce contractuelle du marché. La signature de l'acte d'engagement implique pour le candidat l'acceptation, sans modification, des clauses de ce document.

A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:

Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.

au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après:

- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,

- la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées.

les offres seront jugées et notées enfonction des critères définis et pondérés ci-après:

1/ Le prix (noté sur 50 points)

ce critère d'analyse est apprécié en fonction:

1) de la situation fictive (document non contractuel reprenant les prix unitaires renseignés dans le B.P.U) notée sur 45 points.

En cas d'erreur de calcul dans la situation fictive, le pouvoir adjudicateur corrigera le montant erroné.

2) du pourcentage de remise renseigné dans l'acte d'engagement et accordé par le candidat pour les produits hors B.P.U. (noté sur 5 points).

2/ La valeur technique (noté sur 40 points)

la valeur technique sera notée sur 40 points répartis selon les sous-critères suivants:

- la qualité des produits proposés appréciée d'après les fiches techniques remises dans le mémoire technique (notée sur 20 points);

- la capacité du candidat à livrer les produits demandés par les services de la ville dans les délais (modalités de prise de commande dès la demande d'un service de la ville, détailsdes modalités de transports mis en oeuvre pour assurer les livraisons, importance des stocks dont dispose le candidat...) notée sur 15 points;

- la diversité des produits du tarif public de vente notée sur 5 points.

3/ Le délai de livraison (noté sur 10 points)

pour l'examen de ce critère, il sera tenu compte du délai de livraison éventuellement indiqué par le candidat dans l'acte d'engagement. A défaut d'indication, le candidat s'engage à livrer les produits commandés dans le délai maximum indiqué dans l'acte d'engagement et dans le cahier des clauses particulières.

La note totale de chaque candidat (sur 100 points) sera obtenue en additionnant les notes relatives à chaque critère.

le dossier est disponible et gratuit

1) En se munissant d'une clé USB au service des marchés publics (se munir impérativement d'une carte de la

Société ou d'un papier à en-tête) aucun dossier papier ne sera communiqué:

Mairie de Puteaux

131 rue de la République

92800 Puteaux

Bureau 1.45 au 1er étage

Du lundi au vendredi

De 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30

2) par téléchargement sur achatpublic.com

Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre

Par voie dématérialisée devront se connecter http: //www.achatpublic.com.

Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des

Offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la

Consultation du marché.

L'Unité monétaire est l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 081-143095 (2015-04-21)

Avis d'attribution de marché (2015-08-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 131 rue de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-19 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-296616
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-143095
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Lot nº 1: fourniture de matériels pour les ateliers «jeunesse» des structures de la commune de Puteaux: Ogeo 82 avenue du Président Wilson 93214 La Plaine Saint-Denis Cedex. Lot nº 2: fourniture de matériels pour les ateliers «adulte» des structures de la commune de Puteaux: Le Géant des Beaux Arts, Gerstaecker France 8 rue François Carabin — Les Beaux-Arts 67700 Saverne. Lot nº 3: fourniture de matériels pour les ateliers sculpture des structures de la commune de Puteaux Lot nº 4: fourniture de matériels pour les ateliers poterie, céramique, émaux et peinture sur faïence des structures de la commune de Puteaux. Lot nº 5: fourniture de matériels pour les ateliers vitrail Tiffany des structures de la commune de Puteaux. Déclarés infructueux car aucune offre reçue. Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par les services, chaque lot est un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié). Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants: Lot nº 1: fourniture de matériels pour les ateliers «jeunesse» des structures de la commune de Puteaux: Montant minimum annuel: 15 000 EUR) HT. Montant maximum annuel: 65 000 EUR HT. Lot nº 2: fourniture de matériels pour les ateliers «adulte» des structures de la commune de Puteaux: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT. Lot nº 3: fourniture de matériels pour les ateliers sculpture des structures de la commune de Puteaux: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT. Lot nº 4: fourniture de matériels pour les ateliers poterie, céramique, émaux et peinture sur faïence des structures de la commune de Puteaux: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Lot nº 5: fourniture de matériels pour les ateliers vitrail Tiffany des structures de la commune de Puteaux: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Durée de validité: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre la date de notification et le 31.12.2015. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives d'un an pour les années 2016, 2017 et 2018, soit une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quatre (4) ans (soit un terme au 31.12.2018 au plus tard). Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché, et ceci, avant le 30 novembre de chaque année. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-61339, mise en ligne le 22.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2015.

Informations complémentaires

Lot nº 1: fourniture de matériels pour les ateliers «jeunesse» des structures de la commune de Puteaux:

Ogeo

82 avenue du Président Wilson

93214 La Plaine Saint-Denis Cedex.

Lot nº 2: fourniture de matériels pour les ateliers «adulte» des structures de la commune de Puteaux:

Le Géant des Beaux Arts, Gerstaecker France

8 rue François Carabin — Les Beaux-Arts

67700 Saverne.

Lot nº 3: fourniture de matériels pour les ateliers sculpture des structures de la commune de Puteaux

Lot nº 4: fourniture de matériels pour les ateliers poterie, céramique, émaux et peinture sur faïence des structures de la commune de Puteaux.

Lot nº 5: fourniture de matériels pour les ateliers vitrail Tiffany des structures de la commune de Puteaux.

Déclarés infructueux car aucune offre reçue.

Compte tenu du volume incertain des commandes réalisées par les services, chaque lot est un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié). Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants:

Lot nº 1: fourniture de matériels pour les ateliers «jeunesse» des structures de la commune de Puteaux:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR) HT.

Montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.

Lot nº 2: fourniture de matériels pour les ateliers «adulte» des structures de la commune de Puteaux:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

Lot nº 3: fourniture de matériels pour les ateliers sculpture des structures de la commune de Puteaux:

Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Lot nº 4: fourniture de matériels pour les ateliers poterie, céramique, émaux et peinture sur faïence des structures de la commune de Puteaux:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Lot nº 5: fourniture de matériels pour les ateliers vitrail Tiffany des structures de la commune de Puteaux:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Durée de validité: Chaque lot est conclu pour une durée comprise entre la date de notification et le 31.12.2015. Chaque lot peut être reconduit par périodes successives d'un an pour les années 2016, 2017 et 2018, soit une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de chaque lot ne pourra dépasser quatre (4) ans (soit un terme au 31.12.2018 au plus tard). Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché, et ceci, avant le 30 novembre de chaque année.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce nº 15-61339, mise en ligne le 22.4.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-17 📅
Nom: Ogeo
Adresse postale: 82 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Code postal: 93214

2️⃣
Nom: Le Géant des Beaux Arts — Gerstaecker France
Adresse postale: 8 rue François Carabin — Les Beaux-Arts
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2015/S 162-296616 (2015-08-19)

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