Fourniture de matériels de travaux publics

Brest Métropole

La présente consultation concerne la fourniture de matériels de travaux publics.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59, et articles 77 pour le lot no 3, et 72 pour le lot no 4, du code des marchés publics.
Concernant le lot no 3, l'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
Pour chaque lot, les candidats devront obligatoirement faire, à titre gratuit, une présentation du matériel proposé dans leur offre. Les démonstrations des matériels devront se dérouler sur rendez-vous les semaines 51 de l'année 2015 et 01 de l'année 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-03	Avis de marché
2016-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement
Quantité ou étendue:

Lot no 3: montant minimum annuel: 15 000 EUR — montant maximum annuel: 60 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-03 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 214-390930
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Renseignements techniques: DPL — service parc auto — M. Jean-Baptiste Herry: +33 298335409. — modalités de calcul de la pondération: la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage, — le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants: • no 1: La technologie (motorisation, chaîne cinématique, équipements et accessoires) et la sécurité, appréciée au regard des éléments fournis au mémoire justificatif et des démonstrations: 40 %, • no 2: La qualité de l'assistance technique, du service après-vente (SAV), et la formation, appréciée au regard des éléments fournis au mémoire justificatif: 20 %, — les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques, — dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de la métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : Brest-M-2015-0056); dossiers gratuits, — instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2. — possibilité de répondre par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de matériels de travaux publics.

La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59, et articles 77 pour le lot no 3, et 72 pour le lot no 4, du code des marchés publics.

Concernant le lot no 3, l'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.

Pour chaque lot, les candidats devront obligatoirement faire, à titre gratuit, une présentation du matériel proposé dans leur offre. Les démonstrations des matériels devront se dérouler sur rendez-vous les semaines 51 de l'année 2015 et 01 de l'année 2016.

Numéro du lot: 1
Brève description: Un rouleau vibrant articulé mixte de largeur de travail de 100 cm.
Informations complémentaires sur les lots:

Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 120 jours calendaires, hors fermeture d'usine, à compter de la notification du marché.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Un rouleau vibrant articulé duplex de largeur de travail de 80 cm et sa remorque de transport.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Rouleau vibrant duplex de largeur de travail de 65…

… cmet sa remorque de transport.

… cm

et sa remorque de transport.
Informations complémentaires sur les lots:

Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 100 jours, hors fermeture d'usine, à compter de la réception du bon de commande.

Numéro du lot: 4
Brève description: Chargeuse pelleteuse.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour chacune des tranches, les fournitures seront livrées dans un délai maximum de 150 jours, hors fermeture d'usine.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Concernant le lot no 4, le marché comprend 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.

Numéro de référence: Brest-M-2015-0047-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest, 29200 Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner);

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas d'exigences particulières.

Concernant les lots no 1 et no 2, une avance égale à 15 % du montant toutes taxes comprises du marché pourra être accordée au titulaire.

Concernant le lot no 4 une avance égale à 15 % du montant toutes taxes comprises du marché pourra être accordée au titulaire. Toutefois, en application de l'article 89 du CMP, ce dernier ne pourra recevoir cette avance qu'après avoir constitué une garantie à première demande à hauteur de celle-ci.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Unité monétaire du marché: euro. Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.

Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.

Les prix des lots no 1, 2 et 4 sont fermes et actualisables. Les prix du lot no 3 sont révisables par ajustement. Financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-12-14 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-M-2015-0047-1
Informations complémentaires

Renseignements techniques: DPL — service parc auto — M. Jean-Baptiste Herry: +33 298335409.

— modalités de calcul de la pondération: la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage,

— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants:

• no 1: La technologie (motorisation, chaîne cinématique, équipements et accessoires) et la sécurité, appréciée au regard des éléments fournis au mémoire justificatif et des démonstrations: 40 %,

• no 2: La qualité de l'assistance technique, du service après-vente (SAV), et la formation, appréciée au regard des éléments fournis au mémoire justificatif: 20 %,

— les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques,

— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de la métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf. : Brest-M-2015-0056); dossiers gratuits,

— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:

Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

— possibilité de répondre par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2015/S 214-390930 (2015-11-03)

Avis d'attribution de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 238 728,03 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097728
Se réfère à l'avis: 2015/S 214-390930
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces des marchés: Sur rendez-vous pris auprès de la Division de la commande publique (Tél.: 02.98.33.54.11), Brest Métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-165488, mise en ligne le 4.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Brest-M-2015-0056

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-17 📅
Nom: Locarmor
Adresse postale: 5 rue Rontgen
Commune postale: Quimper Cedex
Code postal: 29104
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bremat Location
Adresse postale: 20 rue Alfred Kastler
Commune postale: Guipavas
Code postal: 29490

3️⃣
Nom: Balle Équipements
Adresse postale: 7 rue Ferdinand de Lesseps
Commune postale: Landivisiau
Code postal: 29400

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅
Nom: Caugant
Adresse postale: 195 boulevard de l'Europe
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2016/S 058-097728 (2016-03-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)

Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées (7)

Machines de terrassement (3)