Fourniture de matériels de raccordement optiques

RTE réseau de transport d'électricité

Le marché concerne la fourniture de matériels de raccordement optiques.
Une liste non exhaustive est présentée ci-dessous:
— tiroir optique coulissant ou pivotant monomode et multimode anti-rongeurs,
— coffret optique mural 36 ou 48 brins monomode ou multimode,
— tiroir optique d’épissurage seul,
— tiroir optique de lovage,
— boîtier d’amarrage des câbles,
— cordons blindés mono ou multimode simple, double ou triple duplex,
— jarretière optique simplex ou duplex mono ou multimode,
— breakout et loose tube,
— pigtails mono ou multimode,
— traversées aux divers standards optiques,
— atténuateurs optiques,
— consommable,
— baie anti-rongeurs pour installation de tiroirs optiques,
— coffret mural de 6 à 15 U 19’’ pour installation de tiroirs optiques,
— prestations de réparation de cordons optiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-11.

Qui ?

• RTE réseau de transport d'électricité

Qu'est-ce que c'est ?

• Fils et câbles isolés › Accessoires de câble, isolés
• Matériaux à fibres optiques › Connexions à fibres optiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-11	Avis de marché

Avis de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de câble, isolés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires de câble, isolés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Direction achats, pôle infrastructure réseau de transport, immeuble Cœur Défense, tour B, 100 esplanade du Général de Gaulle
Code postal: 92932
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Courrier électronique: gaylord.poullain@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 179248136 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date limite de soumission: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-442525
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Les candidats devront manifester leur intérêt exclusivement par mail, et à la seule attention et adresse mail indiquée en section I'«Entité adjudicatrice» et en déclarant «manifester son intérêt pour la publication n° XXX» (voir publication) et ce accompagné des pièces et preuves de capacités demandées et du nom et des coordonnées de la personne à contacter et en charge du dossier de réponse. Par la suite, RTE informera les candidats de la suite donnée à leurs manifestations d'intérêt, et de la poursuite ou non de la procédure.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la fourniture de matériels de raccordement optiques.

Une liste non exhaustive est présentée ci-dessous:

— tiroir optique coulissant ou pivotant monomode et multimode anti-rongeurs,

— coffret optique mural 36 ou 48 brins monomode ou multimode,

— tiroir optique d’épissurage seul,

— tiroir optique de lovage,

— boîtier d’amarrage des câbles,

— cordons blindés mono ou multimode simple, double ou triple duplex,

— jarretière optique simplex ou duplex mono ou multimode,

— breakout et loose tube,

— pigtails mono ou multimode,

— traversées aux divers standards optiques,

— atténuateurs optiques,

— consommable,

— baie anti-rongeurs pour installation de tiroirs optiques,

— coffret mural de 6 à 15 U 19’’ pour installation de tiroirs optiques,

— prestations de réparation de cordons optiques.

Numéro de référence: 16349

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents et attestations énumérés ci-dessous doivent être rédigés en langue française ou être accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:

Candidat établi en France:

— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis),

— ou bien Carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse,

— ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.

Candidat établi hors de France:

— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre,

— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.

Pour tous les candidats:

— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés,

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 «interdiction de soumissionner» de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée le 1.12.2014, relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au Journal Officiel de la République Française 131 du 7.6.2005,

— une copie des attestations d'assurance du candidat précisant les activités garanties, les montants garantis et la période de validité, ainsi qu'une attestation justifiant du paiement des primes (responsabilité civile, et garanties complémentaires, etc.) couvrant les risques professionnels du candidat vis à vis du contrat objet de la présente consultation.

Important: la fourniture de l'ensemble des documents ci-dessus, constitue une condition essentielle de l'attribution du contrat.

Candidat faisant partie du groupe EDF:

Afin de s'assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l'énergie, un candidat faisant partie du groupe EDF(contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF) devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant le lien capitalistique qu'il a avec une société ou des sociétés du groupe.

Situation économique et financière:

— description du système qualité mis en œuvre au sein de l'entreprise,

— chiffre d'affaires et résultat net au cours des années 2012 — 2013 — 2014 (France et total). Le candidat doit avoir un CA annuel de plus de 2 500 000 EUR,

— indiquer le chiffre d'affaires réalisé avec RTE lors du dernier exercice clos,

— fournir une présentation de l'entreprise mentionnant les 5 clients les plus importants (maximum 5 pages).

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit pouvoir démontrer, de façon formalisée, ses capacités à satisfaire aux conditions énoncées au chapitre II.1.5,au moyen, par exemple, d'un document rédigé et énonçant ses expériences, ses clients, ses expérimentations ou déploiements industriels du produit proposé dans ce domaine particulier et aussi par la présentation d'attestations diverses de compétences et de satisfaction aux exigences mentionnées. La présentation de certificats de conformité ou de tests réalisés par des laboratoires accrédités sur son produit est appréciée.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sera précisé dans le dossier de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Seront précisées dans le dossier de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gaylord Poullain

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Voir section VI.4 2
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Selon les modalités définies:

— à l'article 44 «Achèvement de la procédure» du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005 publié au Journal Officiel de la République Française 247 du 22.10.2005,

— aux articles 2 à 21 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 publiée au Journal Officiel de la République Française 107 du 8.5.2009,

Source: OJS 2015/S 243-442525 (2015-12-11)

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