Fourniture de matériels d'enseignement pour la commune de Châtillon (92320)
Ville de Châtillon
Fourniture de matériels d'enseignement pour la commune de Châtillon (92320).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-13 | Avis de marché |
| 2015-05-20 | Informations complémentaires |
| 2015-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133374
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels d'enseignement pour la commune de Châtillon (92320).
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: M15/32
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres; section fonctionnement; délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures appréciée au vu des échantillons (45)
2. Prix des fournitures (30)
3. Délais de livraison (15)
4. Qualité des modalités de commande et du service après-vente appréciée au vu du cadre de réponse technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schosteck Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Service des marchés publics de la mairie de Châtillon (92320)
Commune postale: Châtillon Cedex
Téléphone: +33 142318205 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15/32
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 142318205 📞
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Fax: +33 147469340 📠
Marché renouvelable
Février 2019.
Source: OJS 2015/S 076-133374 (2015-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Quantité ou étendue:
Marché de fournitures à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Engagement maximum par période de 11 mois: 250 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération, BP 88
Code postal: 92322
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: +33 142318181 📞
Fax: +33 147469340 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date limite de soumission: 2015-05-27 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133374
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 II du Code des marchés publics et du décret no 2011-1000 du 25.8.2011, la transmission des dossiers doit être faite par voie électronique.
le critère "Délais de livraison", noté sur 20, sera jugé au regard des éléments suivants:
- hors périodes de vacances scolaires (sur 10);
- en période de vacances scolaires (sur 10).
le critère "Qualité des fournitures" (noté sur 20) sera jugé au regard des échantillons fournis. A ce titre, les soumissionnaires devront obligatoirement fournir les échantillons suivants à l'appui de leur offre:
o 1 pochette de 6 marqueurs peinture (ligne 29 du Bpu);
o 4 crayons de couleur (ligne 48 du Bpu);
o 4 feutres (ligne 64 du Bpu);
o 1 gouache fluo (ligne 90 du Bpu);
o 1 pâte à jouer (ligne 101 du Bpu);
o 1 paquet de feuilles à dessin (ligne 168 du Bpu);
o 1 paquet de papiers crépon (ligne 195 du Bpu);
o 1 cahier de poésie (ligne 218 du Bpu);
o 1 jeu d'intercalaires (ligne 274 du Bpu);
o 1 cahier de 48 pages (ligne 248 du Bpu);
o 1 protège cahier (ligne 295 du Bpu);
Toute offre dépourvue d'échantillons sera considérée comme incomplète.
le marché sera conclu pour une période de onze (11) mois à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes de onze (11) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-quatre (44) mois.
Ces possibilités de reconduction constituent des " options concernant des marchés complémentaires " au sens de la directive européenne 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la passation des marchés publics.
Le présent marché public est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et donc un accord-cadre au sens de la directive européenne 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la passation des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériels d'enseignement pour la commune de Châtillon (92320).
Quantité ou étendue:
Marché de fournitures à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Engagement maximum par période de 11 mois: 250 000 EUR HT.
Numéro de référence: M15/32
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- déclaration appropriée des banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres; section fonctionnement; délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à la condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire en ce qui concerne les obligations contractuelles respectives de chaque membre du groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures appréciée au vu des échantillons (45)
2. Prix des fournitures (30)
3. Délais de livraison (15)
4. Qualité des modalités de commande et du service après-vente appréciée au vu du cadre de réponse technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schosteck Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Service des marchés publics de la mairie de Châtillon (92320)
Commune postale: Châtillon Cedex
Téléphone: +33 142318205 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15/32
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 56 II du Code des marchés publics et du décret no 2011-1000 du 25.8.2011, la transmission des dossiers doit être faite par voie électronique.
le critère "Délais de livraison", noté sur 20, sera jugé au regard des éléments suivants:
- hors périodes de vacances scolaires (sur 10);
- en période de vacances scolaires (sur 10).
le critère "Qualité des fournitures" (noté sur 20) sera jugé au regard des échantillons fournis. A ce titre, les soumissionnaires devront obligatoirement fournir les échantillons suivants à l'appui de leur offre:
o 1 pochette de 6 marqueurs peinture (ligne 29 du Bpu);
o 4 crayons de couleur (ligne 48 du Bpu);
o 4 feutres (ligne 64 du Bpu);
o 1 gouache fluo (ligne 90 du Bpu);
o 1 pâte à jouer (ligne 101 du Bpu);
o 1 paquet de feuilles à dessin (ligne 168 du Bpu);
o 1 paquet de papiers crépon (ligne 195 du Bpu);
o 1 cahier de poésie (ligne 218 du Bpu);
o 1 jeu d'intercalaires (ligne 274 du Bpu);
o 1 cahier de 48 pages (ligne 248 du Bpu);
o 1 protège cahier (ligne 295 du Bpu);
Toute offre dépourvue d'échantillons sera considérée comme incomplète.
le marché sera conclu pour une période de onze (11) mois à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes de onze (11) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-quatre (44) mois.
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Ces possibilités de reconduction constituent des " options concernant des marchés complémentaires " au sens de la directive européenne 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la passation des marchés publics.
Le présent marché public est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et donc un accord-cadre au sens de la directive européenne 2014/24/UE du 26.2.2014 relative à la passation des marchés publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la ville de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Téléphone: +33 142318205 📞
Adresse Internet: http://www.ville-chatillon.fr 🌏
Fax: +33 147469340 📠
Marché renouvelable
Février 2019.
Source: OJS 2015/S 076-133374 (2015-04-13)
Informations complémentaires (2015-05-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-176815
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133374
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2015/S 098-176815 (2015-05-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 098-176815
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133374
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2015/S 098-176815 (2015-05-20)
Avis d'attribution de marché (2015-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-407723
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-21 📅
Nom: Infotext Grand A
Adresse postale: 84 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: majuscule@infotext.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la Ville de Châtillon
Source: OJS 2015/S 224-407723 (2015-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-407723
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-56090, mise en ligne le 14.4.2015.
Références de publication rectificative, annonce nº 15-77280, mise en ligne le 21.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-08-21 📅
Nom: Infotext Grand A
Adresse postale: 84 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: majuscule@infotext.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics de la Ville de Châtillon
Source: OJS 2015/S 224-407723 (2015-11-16)
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