Fourniture de matériel pour l'entretien des installations de signalisation tricolore sur les voies de catégorie 1, les voies de la Ville d'Orléans et sur les lignes de tramway

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

La présente consultation concerne la fourniture de matériel pour l'entretien des installations de signalisation tricolore sur les voies de catégorie 1, les voies de la Ville d'Orléans et sur les lignes de tramway.
Afin de mutualiser la satisfaction de leur besoin, un groupement de commandes a été constitué entre l'agglo et la Ville d'Orléans. L'Agglo est coordonateur du groupement.
La présente consultation est divisée en cinq lots dont l'objet figure ci-après:
— lot 1 fourniture de poteaux et matériels génie civil:
— lot 2 fourniture de matériels électriques divers:
— lot 3 fourniture de matériel SAGEM ou similaire:
— lot 4 fourniture de matériels SEA ou similaire:
— lot 5 fourniture de matériels FARECO ou similaire:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-12 Avis de marché
2015-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à la passation, pour chacun des lots, d'un marché à bons de commande, avec un minimum et un maximum annuel conclu avec un seul opérateur économique. Les montants minimum et maximum par membres du groupement et pour chacun des lots vous sont détaillés dans la rubrique «Lots» du présent AAPC.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238787575 📞
Fax: +33 238787622 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-12 📅
Date limite de soumission: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 115-208035
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: l'analyse de la valeur technique de l'offre portera sur les fiches techniques et le mémoire justificatif et explicatif que le candidat aura produits dans son offre. Cette analyse sera appréciée au travers de l'étude des sous-critères suivants: — la méthodologie des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande à la livraison et jusqu'au SAV: moyens humains, moyens matériels, méthodes, délais. Note sur 4, — la qualité des fournitures proposées d'après le contenu des fiches techniques des produits proposés en ciblant la référence retenue et les accessoires demandés. Note sur 4, — les délais de livraison des fournitures tout en respectant les 3 mois maximum de livraison au service Exploitant. Note sur 4. La note ainsi obtenue sur 12 sera ramenée sur 4, à laquelle sera appliquéle coefficient de pondération de 5. Renseignements techniques et administratifs: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, http://marches-publics.orleans.fr, CS 95801 45058 Orléans Cedex 1 unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage. Le présent marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le présent marché pourra être reconduit, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois fois, pour une période d'une année à compter de sa date d'achèvement. Conditions de remise des offres: les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises. Conditions de retrait du Dce: Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de matériel pour l'entretien des installations de signalisation tricolore sur les voies de catégorie 1, les voies de la Ville d'Orléans et sur les lignes de tramway.
Afin de mutualiser la satisfaction de leur besoin, un groupement de commandes a été constitué entre l'agglo et la Ville d'Orléans. L'Agglo est coordonateur du groupement.
La présente consultation est divisée en cinq lots dont l'objet figure ci-après:
— lot 1 fourniture de poteaux et matériels génie civil:
— lot 2 fourniture de matériels électriques divers:
— lot 3 fourniture de matériel SAGEM ou similaire:
— lot 4 fourniture de matériels SEA ou similaire:
— lot 5 fourniture de matériels FARECO ou similaire:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de poteaux et matériels génie civil.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour l'Agglo:Mini: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC.Maxi: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.Pour la Ville d'Orléans:Mini: 1 000 EUR HT soit 1 200 EUR TTC.Maxi: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.Les montants ici présentés valent pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Pour l'Agglo:
Mini: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC.
Maxi: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.
Pour la Ville d'Orléans:
Mini: 1 000 EUR HT soit 1 200 EUR TTC.
Maxi: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.
Les montants ici présentés valent pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériels électriques divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour l'Agglo:Mini: 4 000 EUR HT soit 4 800 EUR TTC.Maxi: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.Pour la Ville d'Orléans:Mini: 1 000 EUR 1 200 EUR TTC.Maxi: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.Les montants ici présentés valent pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Mini: 1 000 EUR 1 200 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériels SAGEM ou similaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour l'Agglo:mini: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC.maxi: 75 000 EUR HT soit 90 000 EUR TTC.Pour la Ville d'Orléans:mini: 1 500 EUR HT soit 1 800 EUR TTC.maxi: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC.Les montants ici présentés valent pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
mini: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC.
maxi: 75 000 EUR HT soit 90 000 EUR TTC.
mini: 1 500 EUR HT soit 1 800 EUR TTC.
maxi: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de matériels SEA ou similaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour l'Agglo:mini: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC.maxi: 70 000 EUR HT soit 84 000 EUR TTC.Pour la Ville d'Orléans:mini: 1 500 EUR HT soit 1 800 EUR TTC.maxi: 15 000 EUR HT soit 18 000 EUR TTC.Les montants ici présentés valent pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
maxi: 70 000 EUR HT soit 84 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériels FARECO ou similaire.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour l'Agglo:mini: 2 000 EUR HT soit 2 400 EUR TTC.maxi: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.Pour la Ville d'Orléans:mini: 500 EUR HT soit 600 EUR TTC.maxi: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.Les montants ici présentés valent pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
mini: 2 000 EUR HT soit 2 400 EUR TTC.
maxi: 20 000 EUR HT soit 24 000 EUR TTC.
mini: 500 EUR HT soit 600 EUR TTC.
maxi: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 1585

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 5 du Décret nº 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Afficher plus
Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (il est recommandé pour cela d'utiliser le formulaire Dc1).
Nota 1: le candidat individuel ou chaque membre du groupement doit signer de façon originale (si dépôt d'un pli papier) ou électronique (si dépôt d'un pli dématérialisé) la lettre de candidature sous peine de rendre cette candidature irrecevable.
Nota 2: le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa situation juridique en utilisant l'imprimé Dc2.
Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...).
Nota: le ou les personnes physiques ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement peuvent être identifiées dans la rubrique C1 du formulaire Dc2.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur (ou recours au formulaire Dc1).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures vendues/distribuées au cours des 3 dernières années (2014, 2013, 2012), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Celles-Ci sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour chaque référence transmise, figurent les coordonnées précises d'un interlocuteur de l'acheteur (nom, numéro de téléphone et/ou courriel).
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Afficher plus
Au montant d'intérêts moratoires qui sera dû au titulaire s'ajoutera automatiquement une indemnité forfaitaire de quarante (40) EUR au titre des frais de recouvrement.
Les prestations sont financées par le Budget principal de l'agglo pour les besoins de l'agglo et le budget principal de la Ville d'Orléans pour les besoins de la Ville d'Orléans.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coeff 6) % (60)
2. Valeur technique (coeff 4) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape, http://marches-publics.orleans.fr
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45040
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire: service des marchés
Adresse postale: espace Saint Marc ou sur http://marches-publics.orleans.fr, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801 Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 1585
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: l'analyse de la valeur technique de l'offre portera sur les fiches techniques et le mémoire justificatif et explicatif que le candidat aura produits dans son offre.
Cette analyse sera appréciée au travers de l'étude des sous-critères suivants:
— la méthodologie des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande à la livraison et jusqu'au SAV: moyens humains, moyens matériels, méthodes, délais. Note sur 4,
— la qualité des fournitures proposées d'après le contenu des fiches techniques des produits proposés en ciblant la référence retenue et les accessoires demandés. Note sur 4,
— les délais de livraison des fournitures tout en respectant les 3 mois maximum de livraison au service Exploitant. Note sur 4.
La note ainsi obtenue sur 12 sera ramenée sur 4, à laquelle sera appliquéle coefficient de pondération de 5.
Renseignements techniques et administratifs:
Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, http://marches-publics.orleans.fr, CS 95801
45058 Orléans Cedex 1
unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.
Le présent marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Le présent marché pourra être reconduit, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois fois, pour une période d'une année à compter de sa date d'achèvement.
Conditions de remise des offres:
les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus
Conditions de retrait du Dce:
Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 115-208035 (2015-06-12)
Avis d'attribution de marché (2015-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421690
Se réfère à l'avis: 2015/S 115-208035
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.fr Marchés passés en groupement de commande (agglomération et Ville d'Orléans) pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément 3 fois à chaque date anniversaire par période successive d'une année. Marchés à bons de commandes passés avec les montants totaux suivants pour la période initiale et pour chaque période de reconduction: Lot 1: poteaux et matériel génie civil: Minimum 5 000 EUR HT et maximum 25 000 EUR HT. Lot 2: matériels électriques divers: Minimum 5 000 EUR HT et maximum 25 000 EUR HT. Lot 3: matériels SAGEM ou similaire: Minimum 16 500 EUR HT et maximum 90 000 EUR HT. Lot 4: matériels SEA ou similaire: Minimum 16 500 EUR HT et maximum 85 000 EUR HT. Lot 5: matériels Fareco ou similaire: Minimum 2 500 EUR HT et maximum 25 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-90058, mise en ligne le 12.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coeff 6) (60)
2. Valeur technique (coeff 4) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-29 📅
Nom: Eiffage Énergie Centre Loire
Adresse postale: 3 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000

2️⃣

3️⃣
Nom: Aximum Produits Électroniques
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapebie
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140

4️⃣
Nom: SEA signalisation
Adresse postale: 20/22 rue P. Mendès
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69515

5️⃣
Nom: Fareco
Adresse postale: 131 rue du 1er mai
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Source: OJS 2015/S 232-421690 (2015-11-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Aximum Produits Electroniques Eiffage Energie Centre Loire Fareco SEA signalisation
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Appareils d'éclairage et lampes électriques Lampes électriques à incandescence Feux de signalisation Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Fléchage