Fourniture de matériel de plomberie, thermique et sanitaire pour ateliers
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La consultation a pour objet la fourniture de divers matériels de plomberie ou à usage thermique et sanitaire destinés aux ateliers des services techniques des Établissements adhérents au groupement de commandes régional dont les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (Hus) sont coordonnateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de plomberie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-05 | Avis de marché |
| 2015-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de plomberie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital — BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 388115330 📞
Fax: +33 388116112 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date limite de soumission: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-280127
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Tubes, raccords et accessoires cuivre et laiton.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Tubes et accessoires PVC.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Appareils, accessoires et robinetteries sanitaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Appareils et accessoires thermiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DIT-2015315
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA04
AA44
AB11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût total du BPU en % (50)
2. Qualité du réseau de distribution (comptoirs, stocks, horaires d'ouverture) en % (30)
3. Montant minimum de commande pour livraison franco de port en % (10)
4. Délai de livraison des produits en stock en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Mme Machart Danièle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg direction des Infrastructures et des Travaux (Dit)
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: Renseignements techniques
M. Grussenmeyer Adrien
Téléphone: +33 388116120 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Secrétariat PGIL — Bureaux 16/18
Téléphone: +33 388115404 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIT-2015315
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 152-280127 (2015-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de plomberie
Quantité ou étendue:
Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commande (article 77 du Code des marchés publics), conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur sur la durée totale du marché.Les données quantitatives mentionnées au BPU de chaque lot sont indicatives pour un an et pour l'ensemble des établissements adhérents et n'ont aucune valeur contractuelle.L'engagement du candidat porte sur les seuls prix unitaires et sur le pourcentage de remise consenti par marque et mentionné sur l'annexe intitulée «Rabais sur tarifs».
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital — BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 388115330 📞
Fax: +33 388116112 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-05 📅
Date limite de soumission: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 152-280127
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de divers matériels de plomberie ou à usage thermique et sanitaire destinés aux ateliers des services techniques des Établissements adhérents au groupement de commandes régional dont les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (Hus) sont coordonnateur.
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Brève description: Tubes, raccords et accessoires cuivre et laiton.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et sans engagement contractuel, le montant estimatif de dépenses pour l'ensemble des établissements adhérents est de 40 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tubes et accessoires PVC.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et sans engagement contractuel, le montant estimatif de dépenses pour l'ensemble des établissements adhérents est de 30 000 euro(s) HT par an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Appareils, accessoires et robinetteries sanitaires.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et sans engagement contractuel, le montant estimatif de dépenses pour l'ensemble des établissements adhérents est de 220 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 4
Brève description: Appareils et accessoires thermiques.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif et sans engagement contractuel, le montant estimatif de dépenses pour l'ensemble des établissements adhérents est de 100 000 EUR HT par an.
Quantité ou étendue:
Chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commande (article 77 du Code des marchés publics), conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur sur la durée totale du marché.
Les données quantitatives mentionnées au BPU de chaque lot sont indicatives pour un an et pour l'ensemble des établissements adhérents et n'ont aucune valeur contractuelle.
L'engagement du candidat porte sur les seuls prix unitaires et sur le pourcentage de remise consenti par marque et mentionné sur l'annexe intitulée «Rabais sur tarifs».
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DIT-2015315
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AA04
AA44
AB11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites des établissements adhérents au groupement de commandes régional dont les HUS sont coordonnateur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures ou services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Capacités et garanties professionnelles, techniques et financières en application des articles 43 à 45 du CMP français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de chaque Établissement adhérent au groupement de commandes régional dont les HUS sont coordonnateur.
Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 11.4 et suivants du CCAG-FCS et dans le délai maximum de 50 jours prévu par l'article 98 du CMP (décret no 2006-975 du 1.8.2006).
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût total du BPU en % (50)
2. Qualité du réseau de distribution (comptoirs, stocks, horaires d'ouverture) en % (30)
3. Montant minimum de commande pour livraison franco de port en % (10)
4. Délai de livraison des produits en stock en % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Mme Machart Danièle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg direction des Infrastructures et des Travaux (Dit)
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: Renseignements techniques
M. Grussenmeyer Adrien
Téléphone: +33 388116120 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Secrétariat PGIL — Bureaux 16/18
Téléphone: +33 388115404 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIT-2015315
Informations complémentaires
Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. Du Code de justice administrative — CJA), le référé contractuel (L. 551-13 et s. du CJA) et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du CJA).
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Avis d'attribution de marché (2015-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 234 350,02 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-461599
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-280127
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Lot infructueux
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: DSC — distribution sanitaire chauffage
4️⃣
Nom: Regmatherm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 252-461599 (2015-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 234 350,02 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-29 📅
Date de publication: 2015-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 252-461599
Se réfère à l'avis: 2015/S 152-280127
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché mentionnée pour chaque lot est le total général euros HT annuel du BPU.
Chaque lot étant un marché fractionné à bons de commandes (article 77 du code des marchés publics), conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur sur la durée totale du marché, ce total est purement indicatif pour un an et pour l'ensemble des établissements adhérents et n'a aucune valeur contractuelle.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce nº 15-122382, mise en ligne le 6.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.12.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: Lot infructueux
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: DSC — distribution sanitaire chauffage
4️⃣
Nom: Regmatherm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours sont le référé contractuel (L. 551-13 et s. du CJA) et le recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du CJA).
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