Fourniture de matériaux pour la voirie — année 2015 (renouvelable pour 2016, 2017 et 2018)
Ville de Montbéliard
Fourniture de matériaux pour la voirie — année 2015 (renouvelable pour 2016, 2017 et 2018).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • Peintures › Peinture de marquage routier
- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-09 | Avis de marché |
| 2015-06-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue: Pour tous les lots et toutes les reconductions éventuelles.162 000512 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbéliard
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 95287
Code postal: 25200
Commune postale: Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date limite de soumission: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009002
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de produits de marquage routier
Brève description: Fourniture de produits de marquage routier.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
35 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Fourniture de produits de maçonnerie de voirie
Brève description: Fourniture de produits de maçonnerie de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de béton bitumineux à chaud
Brève description: Fourniture de béton bitumineux à chaud.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de béton bitumineux à froid
Brève description: Fourniture de béton bitumineux à froid.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
3 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue: Pour tous les lots et toutes les reconductions éventuelles.
Valeur estimée hors TVA: 162 000 💰
512 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers municipaux — 101 faubourg de Besançon, 25200 Montbéliard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Montbéliard
Adresse postale: Hôtel de Ville
Point de contact: Olivier Huguenotte
Téléphone: +33 381992488 📞
Courrier électronique: ohuguenotte@montbeliard.com 📧
Point de contact: Séverine Boudjema
Téléphone: +33 381992292 📞
Courrier électronique: sboudjema@montbeliard.com 📧
Point de contact: Nathalie Robert
Téléphone: +33 381992297 📞
URL pour la participation: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-04-15 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 008-009002 (2015-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue: Pour tous les lots et toutes les reconductions éventuelles.162 000512 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbéliard
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 95287
Code postal: 25200
Commune postale: Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-09 📅
Date limite de soumission: 2015-02-23 📅
Date de publication: 2015-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 008-009002
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://montbeliard.marcoweb.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux pour la voirie — année 2015 (renouvelable pour 2016, 2017 et 2018).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de produits de marquage routier
Brève description: Fourniture de produits de marquage routier.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
35 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu à compter du 15.4.2015 et jusqu'au…
… 31.12.2015.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
… 31.12.2015.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de produits de maçonnerie de voirie
Brève description: Fourniture de produits de maçonnerie de voirie.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de béton bitumineux à chaud
Brève description: Fourniture de béton bitumineux à chaud.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de béton bitumineux à froid
Brève description: Fourniture de béton bitumineux à froid.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
3 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu à compter du 15.4.2015 et jusqu'au 31.12.2015.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Valeur estimée hors TVA: 162 000 💰
512 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers municipaux — 101 faubourg de Besançon, 25200 Montbéliard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement selon les règles de la comptabilité publique, sur le budget primitif de la collectivité en section de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Montbéliard
Adresse postale: Hôtel de Ville
Point de contact: Olivier Huguenotte
Téléphone: +33 381992488 📞
Courrier électronique: ohuguenotte@montbeliard.com 📧
Point de contact: Séverine Boudjema
Téléphone: +33 381992292 📞
Courrier électronique: sboudjema@montbeliard.com 📧
Point de contact: Nathalie Robert
Téléphone: +33 381992297 📞
URL pour la participation: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-04-15 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://montbeliard.marcoweb.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à r. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2015-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbeliard
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 95287
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201195
Se réfère à l'avis: 2015/S 8-009002
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers municipaux — 101 faubourg de Besançon, 25200 Montbéliard.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1- Prix des prestations (40)
2. 2- Valeur technique (60)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Société d'applications routières
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Comafranc
Commune postale: Voujeaucourt
Code postal: 25420
3️⃣
Nom: Eurovia Franche-Comte
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
4️⃣
Nom: Point P travaux publics
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 111-201195 (2015-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbeliard
Adresse postale: Hôtel de Ville — BP 95287
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201195
Se réfère à l'avis: 2015/S 8-009002
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 9 B, annonce nº 194 du 14.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers municipaux — 101 faubourg de Besançon, 25200 Montbéliard.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1- Prix des prestations (40)
2. 2- Valeur technique (60)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Société d'applications routières
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Comafranc
Commune postale: Voujeaucourt
Code postal: 25420
3️⃣
Nom: Eurovia Franche-Comte
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
4️⃣
Nom: Point P travaux publics
Commune postale: Kingersheim
Code postal: 68260
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à r. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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