Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de territoire habitat (AO — O)
Territoire habitat (OPH)
Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de territoire habitat (AO — O).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Comafranc
- • DMBP enseigne Dispano
- • Electis
- • Legallais
- • Nouvelle Sarl Omniverre
- • Sols et peintures de l'Est
- • Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) › Matériaux de construction et articles connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-20 | Avis de marché |
| 2015-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367018 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-16 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258083
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Sanitaire
Informations complémentaires sur les lots: Marché reconductible: voir rubrique VI.3 du présent avis.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bois-Menuiserie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Peinture
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-048
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (simulation estimative) (50)
2. Délai de livraison (indiqué à l'AE) (10)
3. Valeur technique (mémoire technique) (30)
4. Rabais (indiqué à l'AE) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle Munos
Nom: Territoire Habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Point de contact: M. Eric Lallemand
Téléphone: +33 384575053 📞
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-048
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 140-258083 (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367018 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-09-16 📅
Date de publication: 2015-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 140-258083
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'Ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Pour le critère 3: valeur technique: les sous-critères sont:
— sous-critère 1: liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre: 20 %,
— sous-critère 2: moyens de stockage: 20 %,
— sous-critère 3: moyens de livraison: 20 %,
— sous-critère 4: procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,
— sous-critère 5: prise en compte des commandes, traitement: 20 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment pour le compte de territoire habitat (AO — O).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sanitaire
Informations complémentaires sur les lots: Marché reconductible: voir rubrique VI.3 du présent avis.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bois-Menuiserie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Peinture
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-048
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1 ou équivalent).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (simulation estimative) (50)
2. Délai de livraison (indiqué à l'AE) (10)
3. Valeur technique (mémoire technique) (30)
4. Rabais (indiqué à l'AE) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle Munos
Nom: Territoire Habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Point de contact: M. Eric Lallemand
Téléphone: +33 384575053 📞
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-048
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'Ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum.
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Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Pour le critère 3: valeur technique: les sous-critères sont:
— sous-critère 1: liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre: 20 %,
— sous-critère 2: moyens de stockage: 20 %,
— sous-critère 3: moyens de livraison: 20 %,
— sous-critère 4: procédure de retour sur produit défectueux: 20 %,
— sous-critère 5: prise en compte des commandes, traitement: 20 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 140-258083 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446981
Se réfère à l'avis: 2015/S 140-258083
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: Comafranc
Adresse postale: 20 rue Albert Camus
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
3️⃣
Nom: DMBP Enseigne Dispano
Adresse postale: CS 90325
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
4️⃣
Nom: Electis
Adresse postale: 11 rue du Docteur Lang
5️⃣
Nom: Nouvelle SARL Omniverre
Adresse postale: Parc d'activités des Hauts de Belfort, rue Albert Camus
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Sols et peintures de l'Est
Adresse postale: 3 rue Etienne Viennot
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Source: OJS 2015/S 246-446981 (2015-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-16 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-446981
Se réfère à l'avis: 2015/S 140-258083
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'Ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005. Cette consultation sera passée en application de l'article 43 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 relatif aux marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2016 au 31.12.2016. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Pour le critère 3: valeur technique: les sous-critères sont:
— Sous-critère 1: Liste des principaux matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre: 20 %
— Sous-critère 2: Moyens de stockage: 20 %
— Sous-critère 3: Moyens de livraison: 20 %
— Sous-critère 4: Procédure de retour sur produit défectueux: 20 %
— Sous-critère 5: Prise en compte des commandes, traitement: 20 %.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: Comafranc
Adresse postale: 20 rue Albert Camus
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
3️⃣
Nom: DMBP Enseigne Dispano
Adresse postale: CS 90325
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
4️⃣
Nom: Electis
Adresse postale: 11 rue du Docteur Lang
5️⃣
Nom: Nouvelle SARL Omniverre
Adresse postale: Parc d'activités des Hauts de Belfort, rue Albert Camus
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Sols et peintures de l'Est
Adresse postale: 3 rue Etienne Viennot
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Source: OJS 2015/S 246-446981 (2015-12-16)
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