Fourniture de lubrifiant pour l'entretien des engins du Conseil Départemental du Gard
Conseil général du Gard
Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • York SAS
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-09 | Avis de marché |
| 2015-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lubrifiants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245194
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15D2E021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Nîmes et Alès.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de livraison (des deux produits en vrac définis au Dqe) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil départemental du Gard
Adresse postale: Hôtel du Département, 3 rue Guillemette
Point de contact: Renseignements administratifs: DCP- Isabelle Villers Fax: +33 466763600 Renseignements techniques: DGADIF — DEE Pôle logistique — Gilles Laurent fax: +33 466033988
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard; direction de la commande publique — Hôtel Carénou
Adresse postale: 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique
Adresse postale: Envoi postal et remise contre récépissé: Hôtel Carénou — 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 133-245194 (2015-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants
Quantité ou étendue:
La fourniture de lubrifiant est destinée à l'entretien d'une flotte d'environs 669 engins. La flotte est composée de véhicules légers 4*4, de fourgons, camions de maçonnerie, camions de 5t, 13t, 17t, 19t (4*2, 4*4 et 6*4) et de 26t., pousseurs de déneigement, engins de travaux publics, engins agricoles, matériel de déneigement, engins spécifiques pour l'entretien des chaussées (gravillonneur, balayeuse...), et quelques véhicules spécifiques de type fourgonnettes frigorifiques et camions bibliobus.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lubrifiants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-245194
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
Quantité ou étendue:
La fourniture de lubrifiant est destinée à l'entretien d'une flotte d'environs 669 engins. La flotte est composée de véhicules légers 4*4, de fourgons, camions de maçonnerie, camions de 5t, 13t, 17t, 19t (4*2, 4*4 et 6*4) et de 26t., pousseurs de déneigement, engins de travaux publics, engins agricoles, matériel de déneigement, engins spécifiques pour l'entretien des chaussées (gravillonneur, balayeuse...), et quelques véhicules spécifiques de type fourgonnettes frigorifiques et camions bibliobus.
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Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Numéro de référence: 15D2E021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Nîmes et Alès.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques et financières / Capacités
Professionnelles
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2. Ces documents sont
disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements
Concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements
et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise
en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics)
situation juridique — capacité économique et capacité technique — références requises:
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur
lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet
opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il
dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un
engagement écrit de l'opérateur économique.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard.
Modalités de règlement des comptes: Conditions du Ccap
Prix unitaires, ajustables.
Délai global de paiement: 30 jours.
Aucune forme de groupement ne sera imposée à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délai de livraison (des deux produits en vrac définis au Dqe) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil départemental du Gard
Adresse postale: Hôtel du Département, 3 rue Guillemette
Point de contact: Renseignements administratifs: DCP- Isabelle Villers Fax: +33 466763600 Renseignements techniques: DGADIF — DEE Pôle logistique — Gilles Laurent fax: +33 466033988
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard; direction de la commande publique — Hôtel Carénou
Adresse postale: 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique
Adresse postale: Envoi postal et remise contre récépissé: Hôtel Carénou — 14 rue Bernard Aton (horaires: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15D2E021
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 133-245194 (2015-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416371
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245194
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Délai de livraison (des 2 produits en vrac définis au DQE) (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-04 📅
Nom: York SAS
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan ZI Toulon-Est la Garde
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83088
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Gard
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2015/S 229-416371 (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-416371
Se réfère à l'avis: 2015/S 133-245194
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 22.10.2015.
Type de procédure: appel d'offres.
Montant du marché: conclu sans minimum ni maximum de commandes pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Délai de livraison (des 2 produits en vrac définis au DQE) (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-11-04 📅
Nom: York SAS
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan ZI Toulon-Est la Garde
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83088
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Gard
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2015/S 229-416371 (2015-11-23)
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