Fourniture de livres non scolaires pour quatre ans

Ville de Saint-Priest

La consultation concerne un accord cadre au sens des directives européennes mais constitue des marchés fractionnés à bons de commande au sens du droit national (en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics).
La consultation porte sur huit lots, donnant lieu à autant de marchés séparés. L'Opération concerne la fourniture de livres non scolaires pour la Médiathèque municipale, les crèches, les écoles et les services municipaux.
Le marché est passé pour une période de 4 ans fermes, à compter de sa notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-17 Avis de marché
2015-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Les montants minimum et maximum des commandes sont précisés dans les annexes par lot du présent avis d'appel public à concurrence.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Priest
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 330
Code postal: 69801
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Contact
Téléphone: +33 472234968 📞
Fax: +33 472234844 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137657
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf pour un Sad) ou du document descriptif: Les candidats choisissent un des deux modes de retrait suivants: Retrait électronique (mode conseillé): Les dossiers de consultation des entreprises (Dce) peuvent être retirés par voie électronique sur le site Internet www.achatpublic.com; la personne physique est fortement incitée à renseigner lors du téléchargement du Dce, son nom et son adresse électronique ainsi que le nom de l'organisme candidat; En effet, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il appartiendra au candidat de récupérer par ses propres moyens les informations communiquées. Retrait non électronique: Toute demande de dossier, y compris en cas de retrait direct, nécessite la production au préalable d'une télécopie ou d'une lettre destinée au service des marchés publics à l'adresse mentionnée en tête du présent avis, et indiquant notamment les coordonnées du candidat, ainsi que le ou les lots objet de la demande. Les candidats qui souhaitent retirer directement le dossier doivent le préciser dans leur demande. Le dossier sera alors à retirer à l'accueil général au rez-de-chaussée de l'hôtel de ville (prévoir une journée pour l'obtention du dossier) La transmission des candidatures et des offres est autorisée soit par voie électronique soit sur support papier dans les conditions définies dans le règlement de consultation. L'Ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront contacter: Renseignements d'ordre technique: Mme Delaine, directrice de la médiathèque, tel: +33 478217914 Renseignements d'ordre administratif: Service des marchés publics, tel. : +33 472234968 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne un accord cadre au sens des directives européennes mais constitue des marchés fractionnés à bons de commande au sens du droit national (en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics).
La consultation porte sur huit lots, donnant lieu à autant de marchés séparés. L'Opération concerne la fourniture de livres non scolaires pour la Médiathèque municipale, les crèches, les écoles et les services municipaux.
Le marché est passé pour une période de 4 ans fermes, à compter de sa notification.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nouveautés pour adultes: fictions et documentaires
Brève description:
Nouveautés pour adultes: fictions et documentaires.Montant minimum pour les quatre ans du marché: 35 000 EUR HT Montant maximum pour les quatre ans du marché: 100 000 EUR HT.
Nouveautés pour adultes: fictions et documentaires.
Montant minimum pour les quatre ans du marché: 35 000 EUR HT Montant maximum pour les quatre ans du marché: 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Littérature pour adultes
Brève description:
Littérature pour adultesMontant minimum pour les quatre ans du marché: 20 000 EUR HT Montant maximum pour les quatre ans du marché: 70 000 EUR HT.
Littérature pour adultes
Montant minimum pour les quatre ans du marché: 20 000 EUR HT Montant maximum pour les quatre ans du marché: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Documentaires pour adultes
Brève description:
Documentaires pour adultes.Montant minimum pour les quatre ans du marché: 20 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 70 000 EUR HT.
Documentaires pour adultes.
Montant minimum pour les quatre ans du marché: 20 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes, enfants et adolescents
Brève description:
Bandes dessinées adultes, enfants et adolescents.Montant minimum pour les quatre ans du marché: 18 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 65 000 EUR HT.
Bandes dessinées adultes, enfants et adolescents.
Montant minimum pour les quatre ans du marché: 18 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 65 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Nouveautés pour enfants et adolescents
Brève description:
Nouveautés pour enfants et adolescents.Montant minimum pour les quatre ans du marché: 15 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 60 000 EUR HT.
Nouveautés pour enfants et adolescents.
Montant minimum pour les quatre ans du marché: 15 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Ouvrages courants et livres en langue étrangère pour enfants et adolescents
Brève description:
Ouvrages courants et livres en langue étrangère pour enfants et…
… adolescents.Montant minimum pour les quatre ans du marché: 18 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 65 000 EUR HT.
… adolescents.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ouvrages de fonds pour enfants et adolescents, ouvrages spécialisés et petits éditeurs
Brève description:
Ouvrages de fonds pour enfants et adolescents, ouvrages spécialisés et petits…
… éditeurs.Montant minimum pour les quatre ans du marché :15 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 60 000 EUR HT.
… éditeurs.
Montant minimum pour les quatre ans du marché :15 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Livres non scolaires pour les crèches et les écoles
Brève description:
Livres non scolaires pour les crèches et les…
… écoles.Montant minimum pour les quatre ans du marché: 45 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 130 000 EUR HT.
… écoles.
Montant minimum pour les quatre ans du marché: 45 000 EUR HT. Montant maximum pour les quatre ans du marché: 130 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15S004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Saint-Priest, 69800 Saint-Priest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants sur formulaire DC 1 joint au dossier de consultation. Cette lettre, signée par la ou les personnes dûment habilitée(s), doit contenir notamment l'ensemble des attestations sur l'honneur nécessaires relevant des articles 43 et 44 du code des marchés publics et comporter toutes les précisions nécessaires en cas de groupement ( désignation du mandataire, habilitations de signature....)
Afficher plus
- les candidats sont invités à transmettre dès ce stade la copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI 2 ou les copies des certificats fiscaux et sociaux relevant de l'article 46 du code des marchés publics. Si le candidat ne produit pas avec son offre l'ensemble des certificats fiscaux et sociaux, il prendra alors ses dispositions afin de pouvoir les produire ultérieurement dans le délai défini dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement sur formulaire Dc2 joint au dossier de consultation. Cette déclaration produite à l'appui de la candidature exprimée dans le document Dc1, doit entre autres, à sa rubrique C1, préciser la ou les personnes (s) physique (s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement et à la rubrique C2 signifier si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d' une procédure équivalente régie par un droit étranger ( dans ce cas produire le ou les jugements correspondants permettant notamment de justifier d'une habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché).
Afficher plus
-attestations d'assurances en cours de validité.
Situation économique et financière: - Chiffres d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Un dossier d'évaluation des capacités du candidat comportant:
- attestations de qualifications, moyens humains et matériels de l'entreprise
- présentation de références précises et contrôlables portant sur les trois dernières années;
- etat des effectifs en quantité et en qualification, notamment quant à l'établissement chargé de l'exécution du marché
Il n'y a pas obligation de signer le document Dc2, produit en complément du document Dc1.
En l'hypothèse de groupement, l'ensemble des documents (déclarations, attestations...) devront être produits pour toutes les entreprises concernées, à l'exception de la lettre de candidature sur formulaire Dc1; pour ce formulaire Dc1, il est recommandé d'en produire un seul qui présentera l'ensemble des co-traitants.
Afficher plus
Les formulaires Dc1, Dc2 et NOTI 2 et leur notice explicative sont téléchargeables sur le site Internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financements fonds ville de Saint-Priest - les paiements afférant au présent marché seront effectués dans un délai de 30 jours maximum dans les conditions fixées par l'article 98 du code des marchés publics et par le décret 2013-269 du 29.3.2013. Il n'est pas prévu de versement d'avance.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.
Conformément à l'article 51-i du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Conformément à l'article 51-ii du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Conformément à l'article 51-vii du code des marchés publics, le passage d'une forme à une autre ne peut être exigé pour la présentation de l'offre, mais le groupement peut être contraint d'assurer cette transformation lorsque le marché lui a été attribué, si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Dans ce cas, la forme imposée après attribution est mentionnée dans l'avis d'appel public à concurrence ou dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
La forme souhaitée par la Ville de Saint-Priest est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il devra assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
Toute candidature correspondante à cette situation sera éliminée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S004
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires (sauf pour un Sad) ou du document descriptif:
Les candidats choisissent un des deux modes de retrait suivants:
Retrait électronique (mode conseillé):
Les dossiers de consultation des entreprises (Dce) peuvent être retirés par voie électronique sur le site Internet www.achatpublic.com; la personne physique est fortement incitée à renseigner lors du téléchargement du Dce, son nom et son adresse électronique ainsi que le nom de l'organisme candidat;
Afficher plus
En effet, conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il appartiendra au candidat de récupérer par ses propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
Retrait non électronique:
Toute demande de dossier, y compris en cas de retrait direct, nécessite la production au préalable d'une télécopie ou d'une lettre destinée au service des marchés publics à l'adresse mentionnée en tête du présent avis, et indiquant notamment les coordonnées du candidat, ainsi que le ou les lots objet de la demande.
Afficher plus
Les candidats qui souhaitent retirer directement le dossier doivent le préciser dans leur demande. Le dossier sera alors à retirer à l'accueil général au rez-de-chaussée de l'hôtel de ville (prévoir une journée pour l'obtention du dossier)
La transmission des candidatures et des offres est autorisée soit par voie électronique soit sur support papier dans les conditions définies dans le règlement de consultation.
L'Ouverture des plis n'est pas publique; les candidats n'y sont pas admis.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront contacter:
Renseignements d'ordre technique: Mme Delaine, directrice de la médiathèque, tel: +33 478217914
Renseignements d'ordre administratif: Service des marchés publics, tel. : +33 472234968
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 078-137657 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2015-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 168-306478
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137657
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-58691, mise en ligne le 20.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque de Saint-Priest, 69800 Saint-Priest

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (90)
2. Prix (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-07 📅
Nom: Alize sfl
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371

3️⃣

4️⃣
Nom: SARL la Bande Dessinée
Adresse postale: 57 Grande Rue de la Croix Rousse
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004

5️⃣

6️⃣
Nom: Le marché a été déclaré sans suite, nouvelle consultation en cours

7️⃣

8️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2015/S 168-306478 (2015-08-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Alizé SFL Decitre Le marché a été déclaré sans suite,... SARL La Bande Dessinée
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque