Cette consultation concerne l'acquisition de livres neufs non scolaires et phonogrammes non musicaux comportant des enregistrements de voix, destinés aux adultes et aux enfants pour les 15 bibliothèques de la Ville de Lyon et les 3 nouvelles bibliothèques dont l'ouverture est prévue courant 2016 / 2017 (Lacassagne, Lyon 6e et Gerland). Il s'agit de la relance en appel d'offres du lot 7 "Livres en chinois" et du lot 12 "Textes lus et autres phonogrammes non musicaux" de la consultation précédente (no 4dcpej03/1), déclarée sans suite. En complément à l'article Iv.3.2) ci-dessous, avis précédemment paru au BOAMP Avis no14-145814 publié le 30.9.2014 - bOAMP no187b, Annonce no323 ainsi que avis précédemment paru au JOUE Avis no2014/s 188-331362 publié le 1.10.2014 - jo/S S188.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-04-21.
L'appel d'offres a été publié le 2015-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-02-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Les montants minimum sont mentionnés dans le détail de chaque lot. Les marchés sont conclus pour une période allant du 1.7.2015 ou de leur date de notification si elle est postérieure jusqu'au 11.2.2017. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Marchés séparés à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Les montants minimum sont mentionnés dans le détail de chaque lot. Les marchés sont conclus pour une période allant du 1.7.2015 ou de leur date de notification si elle est postérieure jusqu'au 11.2.2017. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr🌏
Téléphone: +33 472103030📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date limite de soumission: 2015-04-21 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071568
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation concerne l'acquisition de livres neufs non scolaires et phonogrammes non musicaux comportant des enregistrements de voix, destinés aux adultes et aux enfants pour les 15 bibliothèques de la Ville de Lyon et les 3 nouvelles bibliothèques dont l'ouverture est prévue courant 2016 / 2017 (Lacassagne, Lyon 6e et Gerland). Il s'agit de la relance en appel d'offres du lot 7 "Livres en chinois" et du lot 12 "Textes lus et autres phonogrammes non musicaux" de la consultation précédente (no 4dcpej03/1), déclarée sans suite. En complément à l'article Iv.3.2) ci-dessous, avis précédemment paru au BOAMP Avis no14-145814 publié le 30.9.2014 - bOAMP no187b, Annonce no323 ainsi que avis précédemment paru au JOUE Avis no2014/s 188-331362 publié le 1.10.2014 - jo/S S188.
Cette consultation concerne l'acquisition de livres neufs non scolaires et phonogrammes non musicaux comportant des enregistrements de voix, destinés aux adultes et aux enfants pour les 15 bibliothèques de la Ville de Lyon et les 3 nouvelles bibliothèques dont l'ouverture est prévue courant 2016 / 2017 (Lacassagne, Lyon 6e et Gerland). Il s'agit de la relance en appel d'offres du lot 7 "Livres en chinois" et du lot 12 "Textes lus et autres phonogrammes non musicaux" de la consultation précédente (no 4dcpej03/1), déclarée sans suite. En complément à l'article Iv.3.2) ci-dessous, avis précédemment paru au BOAMP Avis no14-145814 publié le 30.9.2014 - bOAMP no187b, Annonce no323 ainsi que avis précédemment paru au JOUE Avis no2014/s 188-331362 publié le 1.10.2014 - jo/S S188.
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres en chinois.
Quantité ou étendue: Montant minimum 1 500 EUR HT pour la période initiale. 1ère reconduction Montant minimum 1 000 EUR (HT). 2eme reconduction Montant minimum 1 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Livres audio (textes lus) et phonogrammes non musicaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum 14 000 EUR HT pour la période initiale. 1ère reconduction Montant minimum 9 000 EUR (HT). 2eme reconduction Montant minimum 9 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 5DCPDG01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 69000 Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
>_Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
>_Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
>_Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal de capacité économique et financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
>_Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat #_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.# Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
>_Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat #_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.# Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal de capacité technique: aucune exigence particulière. Seuil minimal de capacité professionnelle: aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un même marché est interdite.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-04-22 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (80)
2. Prix (sous-critère lot 7: remise sur les prix euros HT fixés par le principal importateur 90 %, remise sur les prix fixés par l'éditeur 10 % - sous-critère lot 12: remise sur les prix fixés par l'éditeur pour les Livres audio (textes lus) 90 %, remise sur les prix fixés par l'éditeur pour les phonogrammes non musicaux 10 %) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️ Conditions d’ouverture des offres
Adresse: DCP, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr🌏
Nom: Ville de Lyon: David Grangy
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin, Cedex 01
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr📧
Fax: +33 478282031 📠
Nom: Ville de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Référence Dates
Date de publication: 2014-10-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 5DCPDG01
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 188-331362
Informations complémentaires
unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
unité monétaire utilisée, l'euro.appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence; ils doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 042-071568 (2015-02-25)
Informations complémentaires (2015-03-12) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-091975
Se réfère à l'avis: 2015/S 42-071568
Numéro JO-S: 53
Source: OJS 2015/S 053-091975 (2015-03-12)
Avis d'attribution de marché (2015-06-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-06-18 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-214306
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 41 B, annonce no 310 du 27.2.2015.
Références de publication rectificative
Annonce no 15-37719, mise en ligne le 12.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2015.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (80)
2. Prix (sous-critère lot 7: remise sur les prix euros HT fixés par le principal importateur 90 %, remise sur les prix fixés par l'éditeur 10 % — sous-critère lot 12: remise sur les prix fixés par l'éditeur pour les Livres audio (textes lus) 90 %, remise sur les prix fixés par l'éditeur pour les phonogrammes non musicaux 10 %) (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: SAS Librairie Le Phenix
Adresse postale: 72 boulevard de Sébastopol
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
2️⃣
Nom: Alize Sfl
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Source: OJS 2015/S 118-214306 (2015-06-18)