Fourniture de livres et documents pour la ville de Meyzieu (Relance lots 4 et 9)

Ville de Meyzieu

Fourniture de livres et documents pour la ville de Meyzieu (Relance lots 4 et 9). Marché à prix unitaires courant de sa notification prévue le 28 octobre 2015 jusqu'au 23 avril 2017 (18 mois environ). Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une durée de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Colibris

Qui ?

• Ville de Meyzieu

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Encyclopédies
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-19	Avis de marché
2015-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

Marché à prix unitaires. Il sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement livrées. La remise consentie par le titulaire dans le détail technique de son offre (D.T.O. Ou équivalent) s'appliquera à l'ensemble des livres commandés par le pouvoir adjudicateur. Des montants minimum et maximum annuels sont définis pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meyzieu
Adresse postale: place de l'Europe, BP 122
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu Cedex
Contact
Courrier électronique: nicolas.lavalle@meyzieu.fr 📧
Téléphone: +33 472451876 📞
Fax: +33 478310824 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217214
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

L'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-après: Lot 4: Critère 1 — librairie, accueil et fonds: 30 % sous-critère 1 — librairie: 5 % sous-critère 2 — accueil: 10 % sous-critère 3 — fonds: 15 % critère 2 — gestion et suivi des commandes et livraisons: 25 % sous-critère 1 — commandes: 15 % sous-critère 2 — livraisons 10 % critère 3 — capacité à participer à des animations culturelles: 35 % critère 4 — taux de remise accordé: 10 % — lot 9: Critère 1 — librairie, accueil et fonds: 45 % sous-critère 1 — librairie: 15 % sous-critère 2 — fonds: 30 % critère 2 — gestion et suivi des commandes et livraisons: 45 % sous-critère 1 — commandes: 30 % sous-critère 2 — livraisons 15 % critère 3 — taux de remise accordé: 10 % * l'attention des candidats est attirée sur la formule de notation du critère «Taux de remise accordé» dont le détail est énoncé à l'article 5 du règlement de la consultation. * les lots no1, 2, 3, 5,7 et 8 du présent marché ont fait l'objet d'une attribution antérieure en procédure d'appel d'offres ouvert et ne sont donc pas concernés par la présente procédure. Le lot no6 du présent marché a fait l'objet d'une attribution antérieure en procédure adaptée conformément aux articles 27-iii-1° et 28-i du code des marchés publics. Ce lot n'est par conséquent pas concerné par la présente procédure. * pour obtenir des renseignements qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres: http://www.achatpublic.com, rubrique Questions/Réponses. Une réponse sera alors adressée, dans la mesure du possible, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres. * dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do Réponse papier par courrier recommandé avec accusé de réception ou remis en mains propres contre récépissé. Réponse dématérialisée à la même adresse qu'indiqué pour le retrait du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.

Informations complémentaires

L'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-après:

Lot 4:

Critère 1 — librairie, accueil et fonds: 30 %

sous-critère 1 — librairie: 5 %

sous-critère 2 — accueil: 10 %

sous-critère 3 — fonds: 15 %

critère 2 — gestion et suivi des commandes et livraisons: 25 %

sous-critère 1 — commandes: 15 %

sous-critère 2 — livraisons 10 %

critère 3 — capacité à participer à des animations culturelles: 35 %

critère 4 — taux de remise accordé: 10 %

—

lot 9:

Critère 1 — librairie, accueil et fonds: 45 %

sous-critère 1 — librairie: 15 %

sous-critère 2 — fonds: 30 %

critère 2 — gestion et suivi des commandes et livraisons: 45 %

sous-critère 1 — commandes: 30 %

sous-critère 2 — livraisons 15 %

critère 3 — taux de remise accordé: 10 %

*

l'attention des candidats est attirée sur la formule de notation du critère «Taux de remise accordé» dont le détail est énoncé à l'article 5 du règlement de la consultation.

*

les lots no1, 2, 3, 5,7 et 8 du présent marché ont fait l'objet d'une attribution antérieure en procédure d'appel d'offres ouvert et ne sont donc pas concernés par la présente procédure.

Le lot no6 du présent marché a fait l'objet d'une attribution antérieure en procédure adaptée conformément aux articles 27-iii-1° et 28-i du code des marchés publics. Ce lot n'est par conséquent pas concerné par la présente procédure.

*

pour obtenir des renseignements qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres: http://www.achatpublic.com, rubrique Questions/Réponses. Une réponse sera alors adressée, dans la mesure du possible, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres.

*

dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Réponse papier par courrier recommandé avec accusé de réception ou remis en mains propres contre récépissé.

Réponse dématérialisée à la même adresse qu'indiqué pour le retrait du dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 550 💰
488 750 💰
Brève description:

Numéro du lot: 4
Brève description: Littérature imaginaire pour adultes pour la médiathèque.
Informations complémentaires sur les lots:

Lot reconductible 1 fois pour une durée de 12…

… mois.Montant minimum période 1: 3 000,00 euros (H.T.).Montant maximum période 1: 15 000,00 euros (H.T.).Montant minimum période 2: 2 000,00 euros (H.T.).Montant maximum période 2: 10 000,00 euros (H.T.).

… mois.

Montant minimum période 1: 3 000,00 euros (H.T.).

Montant maximum période 1: 15 000,00 euros (H.T.).

Montant minimum période 2: 2 000,00 euros (H.T.).

Montant maximum période 2: 10 000,00 euros (H.T.).

Numéro du lot: 9
Brève description: Ouvrages non soumis au droit de prêt pour les services municipaux.
Informations complémentaires sur les lots:

Lot reconductible 1 fois pour une durée de 12 mois.Montant minimum période 1: 2 250,00 euros (H.T.).Montant maximum période 1: 15 000,00 euros (H.T.).Montant minimum période 2: 1 500,00 euros (H.T.).Montant maximum période 2: 10 000,00 euros (H.T.).

Montant minimum période 1: 2 250,00 euros (H.T.).

Montant minimum période 2: 1 500,00 euros (H.T.).

Description des options: Le marché pourra faire l'objet de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 14V007F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôtel de Ville — place de l'europe / Médiathèque — 27 rue Louis Saulnier, 69330 Meyzieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au présent dossier. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Budget de la collectivité — fonds propres — sections fonctionnement et investissement.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 41
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690282500019
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-10-28 📅
Date de fin: 2017-04-23 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V007F
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 157-282314
Informations complémentaires

L'Offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-après:

Lot 4:

Critère 1 — librairie, accueil et fonds: 30 %

sous-critère 1 — librairie: 5 %

sous-critère 2 — accueil: 10 %

sous-critère 3 — fonds: 15 %

critère 2 — gestion et suivi des commandes et livraisons: 25 %

sous-critère 1 — commandes: 15 %

sous-critère 2 — livraisons 10 %

critère 3 — capacité à participer à des animations culturelles: 35 %

critère 4 — taux de remise accordé: 10 %

lot 9:

Critère 1 — librairie, accueil et fonds: 45 %

sous-critère 1 — librairie: 15 %

sous-critère 2 — fonds: 30 %

critère 2 — gestion et suivi des commandes et livraisons: 45 %

sous-critère 1 — commandes: 30 %

sous-critère 2 — livraisons 15 %

critère 3 — taux de remise accordé: 10 %

l'attention des candidats est attirée sur la formule de notation du critère «Taux de remise accordé» dont le détail est énoncé à l'article 5 du règlement de la consultation.

les lots no1, 2, 3, 5,7 et 8 du présent marché ont fait l'objet d'une attribution antérieure en procédure d'appel d'offres ouvert et ne sont donc pas concernés par la présente procédure.

Le lot no6 du présent marché a fait l'objet d'une attribution antérieure en procédure adaptée conformément aux articles 27-iii-1° et 28-i du code des marchés publics. Ce lot n'est par conséquent pas concerné par la présente procédure.

pour obtenir des renseignements qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres: http://www.achatpublic.com, rubrique Questions/Réponses. Une réponse sera alors adressée, dans la mesure du possible, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres.

dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do

Réponse papier par courrier recommandé avec accusé de réception ou remis en mains propres contre récépissé.

Réponse dématérialisée à la même adresse qu'indiqué pour le retrait du dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 119-217214 (2015-06-19)

Avis d'attribution de marché (2015-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. le maire, place de l'Europe, BP 122
Contact
Courrier électronique: achats.marches.publics@meyzieu.fr 📧
Fax: +33 482532600 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 216-393842
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217214
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Le lot n° 9 relatif à l'acquisition d'ouvrages non soumis au droit de prêt n'a fait l'objet d'aucune réponse. Il est donc déclaré infructueux et sera relancé ultérieurement. Accord-cadre au sens du droit européen et marché à bons de commande au sens du droit français. Le marché court à compter de sa notification, intervenue le 30.10.2015 jusqu'au 23.4.2017. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une durée de 12 mois. Pour la 1 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-94630, mise en ligne le 22.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: librairie, accueil et fonds (30)
2. Sous-critère 1: librairie (5)
3. Sous-critère 2: accueil (10)
4. Sous-critère 3: fonds (15)
5. Critère 2: gestion et suivi des commandes et livraisons (25)
6. Sous-critère 1: commandes (15)
7. Sous-critère 2: livraison (10)
8. Critère 3: capacité à participer à des animations culturelles (35)
9. Critère 4: taux de remise accordé (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-30 📅
Nom: Librairie Colibris
Adresse postale: 9 rue Antoine Vacher
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Courrier électronique: colibris69@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 216-393842 (2015-11-05)

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