Fourniture de livres et documents non scolaires

Ville de Fontenay-sous-Bois

La présente consultation a pour objet la fourniture de livres et autres documents non scolaires pour le groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Générale Librest

Qui ?

• Ville de Fontenay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-04	Avis de marché
2015-12-18	Informations complémentaires
2016-05-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

L'Ensemble des prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Pour information, les montants annuels estimés, d'après les dépenses réalisées les années précédentes, par lot, sont les suivants:Lot n° 1: 60 000 EUR (TTC).Lot n° 2: 40 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747744 📞
Fax: +33 149747799 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392254
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de livres et autres documents non scolaires pour le groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres et documents imprimés non scolaires pour adultes
Brève description: Livres et documents imprimés non scolaires pour adultes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres et documents imprimés non scolaires pour la jeunesse
Brève description: Livres et documents imprimés non scolaires pour la jeunesse.
Quantité ou étendue:

Pour information, les montants annuels estimés, d'après les dépenses réalisées les années précédentes, par lot, sont les suivants:

Lot n° 1: 60 000 EUR (TTC).

Lot n° 2: 40 000 EUR (TTC).

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15/AO/MED/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois, 94120 Fontenay-sous-Bois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Cette capacité sera appréciée à partir des renseignements figurant dans le formulaire Dc2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette capacité.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique du groupement choisi pourra être conjointe ou solidaire. Le mandataire du groupement sera solidaire de chacun des membres du groupement

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités.

Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics — achats
Mme Chambellant Amélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_u43T8vLUY8 🌏
Nom: Groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois
Point de contact: Service achats-marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_u43T8vLUY8 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/AO/MED/01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics;

Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L521-1 du code de justice administrative);

Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du code de justice administrative);

Référé contractuel (articles L551-13 et suivants et R551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 no291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'etat du 04-04-14 no358994).

Source: OJS 2015/S 215-392254 (2015-11-04)

Informations complémentaires (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451007
Se réfère à l'avis: 2015/S 215-392254
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2015/S 248-451007 (2015-12-18)

Avis d'attribution de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de livres et autres documents non scolaires pour le Groupement de commandes de Fontenay-sous-Bois.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181366
Numéro JO-S: 102

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L551-1 du code de justice administrative); Conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics.

Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L521-1 du code de justice administrative).

Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel (articles L551-13 et suivants et R551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 n

Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 4.4.2014 n

Source: OJS 2016/S 102-181366 (2016-05-25)

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