Fourniture de livres et documents imprimés

Clermont Communauté

La consultation porte sur la fourniture de livres et documents imprimés destinés au prêt au sein des bibliothèques de la communauté d'agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-22 Avis de marché
2015-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-22 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-224815
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'Euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation. Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur cd-rom et gratuitement. Ils peuvent être soit: — retirés sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. — ou demandés par écrit à l'adresse suivante: Clermont Communauté; service «commande publique»; 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231; 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1, — ou par télécopie au: +33 473983625 à l'attention de la direction «commande publique et moyens des services», — ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ Le site des marchés publics de Clermont Communauté, dispose: — d'un manuel d'utilisation téléchargeable, — d'un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine). Adresse ou les plis doivent être transmis sous support papier: Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: «Fourniture de livres et documents imprimés Lot n° ?- ne pas ouvrir» Elles pourront être: — soit transmises en recommandé avec AR à: M. le président de Clermont communauté — service commande publique — 64/66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 — 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 — soit déposées contre récépissé au: Service commande publique (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage) sous support électronique: Les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/ La candidature et l'offre devront être présentés dans 2 dossiers distincts. Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques, les candidats n'y sont pas admis. Date d'ouverture: 11.9.2015. Adresses complémentaires: Adresse pour renseignements d'ordre technique et administratif: D'ordre administratif: Clermont Communauté Service commande publique 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 M. Delis Yannick Tél. +33 473983463 cpms@agglo-clermont.fr D'ordre technique: Clermont Communauté Direction des déchets 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 M. Chaly tél. +33 473983533 tchaly@agglo-clermont.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture de livres et documents imprimés destinés au prêt au sein des bibliothèques de la communauté d'agglomération.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages de fiction pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages de littérature et de fiction pour les adultes.
Valeur estimée hors TVA: 98 000 💰
490 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Ouvrages de documentaires tout public.
Valeur estimée hors TVA: 114 000 💰
570 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages de bandes dessinées et mangas tout public.
Valeur estimée hors TVA: 47 000 💰
237 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Ouvrages reliés pour les bibliothèques.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
141 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Ouvrages de documentation régionale «Auvergne».
Valeur estimée hors TVA: 11 000 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Ouvrages et méthodes en langues étrangères tout public.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
41 000 💰
Numéro de référence: 15FOU05

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.modalités de financements: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-09-11 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (80)
2. Prix des prestations % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FOU05
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'Euro. Modalités d'obtention du dossier de consultation.
Les dossiers peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils sont fournis uniquement sur cd-rom et gratuitement.
Ils peuvent être soit:
— retirés sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
— ou demandés par écrit à l'adresse suivante:
Clermont Communauté; service «commande publique»; 64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231; 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1,
— ou par télécopie au: +33 473983625 à l'attention de la direction «commande publique et moyens des services»,
— ou téléchargés gratuitement sur la plateforme: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/
Le site des marchés publics de Clermont Communauté, dispose:
— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,
— d'un service support client (http://www.marches-publics.info/ ou au numéro +33 475481540 au prix d'un appel local en France métropolitaine).
Adresse ou les plis doivent être transmis sous support papier:
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions:
«Fourniture de livres et documents imprimés Lot n° ?- ne pas ouvrir»
Elles pourront être:
— soit transmises en recommandé avec AR à:
M. le président de Clermont communauté — service commande publique — 64/66 avenue de l'Union Soviétique BP 231 — 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
— soit déposées contre récépissé au:
Service commande publique (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) (à l'adresse ci-dessus) (5° étage) sous support électronique:
Les soumissionnaires auront la possibilité de répondre via le site dont l'adresse Internet est: http://www.marches-publics.info/
La candidature et l'offre devront être présentés dans 2 dossiers distincts.
Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques, les candidats n'y sont pas admis.
Date d'ouverture: 11.9.2015.
Adresses complémentaires:
Adresse pour renseignements d'ordre technique et administratif:
D'ordre administratif:
Clermont Communauté
Service commande publique
64/66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
M. Delis Yannick
Tél. +33 473983463
D'ordre technique:
Direction des déchets
M. Chaly
tél. +33 473983533
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.Adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 123-224815 (2015-06-22)
Avis d'attribution de marché (2015-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64, 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-08 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-437186
Se réfère à l'avis: 2015/S 123-224815
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Lot 1 — entreprise SCOP Librairie Les Volcans. Montant HT de 70 000 EUR à 350 000 EUR. Lot 2 — entreprise SCOP Librairie Les Volcans. Montant HT de 98 000 EUR à 490 000 EUR. Lot 3 — entreprise SCOP Librairie Les Volcans. Montant HT de 114 000 EUR à 570 000 EUR. Lot 4 — entreprise Librairie Momie Clermont. Montant HT de 47 000 EUR à 237 000 EUR. Lot 5 — entreprise Ateliers Renov Livres. Montant HT de 28 000 EUR à 141 000 EUR. Lot 6 — entreprise SCOP Librairie les Volcans. Montant HT de 11 000 EUR à 55 000 EUR. Lot 7 — entreprise Abrakadabra. Montant HT de 8 000 EUR à 41 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.clermontcommunaute.net Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2018. Modalités de consultation: prendre rendez-vous auprès de M. Luc Sanroma, Directeur des affaires juridiques, de la commande publique et des assemblées, au +33 473983400. Date de parution de l'AAPC: plateforme dématérialisée le 22.6.2015, La Montagne le 25.6.2015, au BOAMP le 23.6.2015, au JOUE le 30.6.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (80)
2. Prix des prestations (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-28 📅
Nom: SCOP Librairie Les Volcans
Adresse postale: 80 bd François Mitterrand
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000

2️⃣
Nom: SCOP Librairie les Volcans

3️⃣

4️⃣
Nom: Librairie Momie Clermont
Adresse postale: 21 avenue des États-Unis

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Ateliers Renov Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54715

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-01 📅
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Source: OJS 2015/S 241-437186 (2015-12-08)
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