Fourniture de livres et de documents pour la médiathèque départementale et les services du département d'Ille-et-Vilaine — 2 lots

Département d'Ille-et-Vilaine

Fourniture de livres et de documents pour la médiathèque départementale et les services du Département d'Ille-et-Vilaine.
— lot 11: livres numériques
— lot- 12: documents imprimés adultes et jeunesse pour les services du Département d'Ille-et-Vilaine autres que la médiathèque.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-22 Avis de marché
2016-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.La présente consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.— Lot 11: Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel.— Lot 12: Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel.Les marchés prendront effet à leur date de notification pour une durée de 1 an.Les marchés pourront être reconduits (reconduction expresse) par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille-et-Vilaine
Adresse postale: 1 avenue de la Préfecture, CS 24218
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Téléphone: +33 299023535 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-03 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338473
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande avec un seul opérateur économique par lot conformément aux dispositions du Code des marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible en téléchargement à l'adresse suivante: https://marches.e-megalisbretagne.org Appel d'offres ouvert après déclaration sans suite de la consultation pour ces seuls lots Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres et de documents pour la médiathèque départementale et les services du Département d'Ille-et-Vilaine.
— lot 11: livres numériques
— lot- 12: documents imprimés adultes et jeunesse pour les services du Département d'Ille-et-Vilaine autres que la médiathèque.
Numéro du lot: 11
Brève description: Livres numériques.
Quantité ou étendue: Montants annuels du lot en EUR HT: Pas de montant minimum — montant maximum: 4 800 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Documents imprimés adultes et jeunesse pour les services du Département d'Ille-et-vilaine autres que la médiathèque.
Quantité ou étendue: Montants annuels du lot en EUR: montant minimum: 4 000 — montant maximum: 20 000.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
La présente consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
— Lot 11: Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel.
— Lot 12: Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel.
Les marchés prendront effet à leur date de notification pour une durée de 1 an.
Les marchés pourront être reconduits (reconduction expresse) par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15SCPRelanceMediathèque
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département d'Ille-et-Vilaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp (dc 1).
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC 2 ).
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de fonctionnement du Département sur les recettes réelles de fonctionnement de l'exercice.
Modalités de paiement: conditions du CCAG-FCS
Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Département d'Ille-et-Vilaine — pôle ressources — direction des finances — service commande publique
Point de contact: Laurence Hallier
Téléphone: +33 299023155 📞
Courrier électronique: dafsam@cg35.fr 📧
Fax: +33 299023929 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Adresse postale: 1 avenue de la préfecture CS 24218
Point de contact: Secrétariat de la commission d'appel d'offres
Téléphone: +33 299023135 📞
URL pour la participation: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15SCPRelanceMediathèque
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'entend au sens où il s'agit d'un marché à bons de commande avec un seul opérateur économique par lot conformément aux dispositions du Code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible en téléchargement à l'adresse suivante: https://marches.e-megalisbretagne.org
Appel d'offres ouvert après déclaration sans suite de la consultation pour ces seuls lots
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble skyline 22 mail Pablo Picasso B.P. 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 187-338473 (2015-09-22)
Avis d'attribution de marché (2016-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département d'Ille et Vilaine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-104059
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-338473
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables à l'adresse suivante: département d'Ille-et-Vilaine/pôle ressources/direction des finances/service commande publique/ZAC de Beauregard/5 avenue de Cucillé/bâtiment 2 (bâtiments modulaires)/35042 Rennes Cedex. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-143287, mise en ligne le 23.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département d'Ille-et-Vilaine

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-04 📅
Nom: Le Forum du Livre
Adresse postale: Centre commercial La Visitation — 11 rue de La Visitation — BP 80 231
Commune postale: Rennes
Code postal: 35102
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2016/S 061-104059 (2016-03-24)
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Produits/services:
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