Fourniture de livres et de documents imprimés pour la médiathèque, les bibliothèques, BCD et services municipaux

Ville de Bron

La présente consultation concerne la fourniture de livres et de documents imprimés pour la médiathèque, les bibliothèques, BCD et services municipaux. Sont exclus de la consultation:
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques et bouquinistes,
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, diffusés par courtage ou par des représentants, encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d'artistes,
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie, proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (éditeurs en auto-diffusion, édition à compte d'auteur ou par le biais unique de site internet).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-05 Avis de marché
2015-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Fax: +33 472361395 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-05 📅
Date limite de soumission: 2015-04-15 📅
Date de publication: 2015-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 048-083180
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signaturemanuscrite Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 352 400 💰
706 000 💰
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de livres et de documents imprimés pour la médiathèque, les bibliothèques, BCD et services municipaux. Sont exclus de la consultation:
— les ouvrages non diffusés dans le circuit traditionnel de la librairie,
proposés par des associations, sociétés savantes, musées, universités, administrations, personnes physiques et bouquinistes,
diffusés par courtage ou par des représentants, encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie et livres d'artistes,
proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (éditeurs en auto-diffusion, édition à compte d'auteur ou par le biais unique de site internet).
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages fiction jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 27 000 EUR maximum 63 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages de documentaires jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 5 500 EUR maximum 11 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées jeunesse et adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 6 500 EUR maximum 12 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages de fiction adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 24 000 EUR maximum 38 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Documentaires généraux et spécialisés pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 17 000 EUR maximum 30 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Documentaires pour adultes (tourisme, géographie et civilisations).
Quantité ou étendue: Minimum 1 800 EUR maximum 3 700 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Ouvrages (fictions et documentaires, jeunesse et adultes) en langues étrangères.
Quantité ou étendue: Minimum 1 300 EUR maximum 2 800 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres non scolaires pour les BCD.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Le présent marché comporte une durée ferme de 1 an, reconductible de façon expresse 3 fois une année. Ces périodes reconductibles sont qualifiées d'options au sens de la directive européenne 2004/18/CE du 31.3.2004.
Numéro de référence: 15LIVRES

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Lettre de candidature (DC1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: crédits inscrits au budget de la ville.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: qualité du suivi des commandes, capacité du fournisseur à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais (30)
2. Lot 1: étendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
3. Lot 1: délais de livraison et tout particulièrement le délai express (20)
4. Lot 1: qualité du conseil et du renseignement (20)
5. Lot 1: taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise (5)
6. Lot 2: qualité du suivi des commandes, capacité du fournisseur à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais (30)
7. Lot 2: étendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
8. Lot 2: délais de livraison et tout particulièrement le délai express (20)
9. Lot 2: qualité du conseil et du renseignement (20)
10. Lot 2: taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise (5)
11. Lot 3: qualité du suivi des commandes, capacité du fournisseur à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais (30)
12. Lot 3: étendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
13. Lot 3: délais de livraison et tout particulièrement le délai express (20)
14. Lot 3: qualité du conseil et du renseignement (20)
15. Lot 3: taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise (5)
16. Lot 4: qualité du suivi des commandes, capacité du fournisseur à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais (30)
17. Lot 4: étendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
18. Lot 4: délais de livraison et tout particulièrement le délai express (20)
19. Lot 4: qualité du conseil et du renseignement (20)
20. Lot 4: taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise (5)
21. Lot 5: qualité du suivi des commandes, capacité du fournisseur à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais (30)
22. Lot 5: étendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
23. Lot 5: délais de livraison et tout particulièrement le délai express (20)
24. Lot 5: qualité du conseil et du renseignement (20)
25. Lot 5: taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise (5)
26. Lot 6: qualité du suivi des commandes, capacité du fournisseur à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais (30)
27. Lot 6: étendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
28. Lot 6: délais de livraison et tout particulièrement le délai express (20)
29. Lot 6: qualité du conseil et du renseignement (20)
30. Lot 6: taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise (5)
31. Lot 7: qualité du suivi des commandes, capacité du fournisseur à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais (30)
32. Lot 7: étendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
33. Lot 7: délais de livraison et tout particulièrement le délai express (20)
34. Lot 7: qualité du conseil et du renseignement (20)
35. Lot 7: taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise (5)
36. Lot 8: qualité du suivi des commandes et capacité du candidat à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais respectés (40)
37. Lot 8: délais de livraison (25)
38. Lot 8: étendue et qualité du choix de documents (15)
39. Lot 8: qualité du conseil et du renseignement (10)
40. Lot 8: taux de remise consenti et nombre d'éditeurs couverts par la remise (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bron.marcoweb.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville, direction de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.ville-bron.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-bron.fr 🌏
Nom: Ville de Bron, direction de la commande publique
URL pour la participation: http://www.ville-bron.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15LIVRES
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signaturemanuscrite Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 048-083180 (2015-03-05)
Avis d'attribution de marché (2015-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331982
Se réfère à l'avis: 2015/S 48-083180
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-34252, mise en ligne le 6.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Lot 1: etendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
7. Lot 2: etendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
12. Lot 3: etendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
17. Lot 4: etendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
22. Lot 5: etendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
26. Lot 6: Qualité du suivi des commandes, capacité du fournisseur à donner des précisions sur la non livraison des documents dans les délais (30)
27. Lot 6: Etendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
32. Lot 7: etendue et qualité du choix de documents, le panel des offices que reçoit le fournisseur (25)
38. Lot 8: etendue et qualité du choix de documents (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-10 📅
Nom: A Titre d'Aile
Adresse postale: 23 rue des Tables Claudiennes
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Librairie Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Code postal: 69371

3️⃣
Nom: La Bande Dessinee
Adresse postale: 57 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet

6️⃣
Nom: Raconte Moi la Terre
Adresse postale: 14 rue du Plat
Code postal: 69002

7️⃣
Nom: Comptoir International du Livre
Adresse postale: 20 rue du Stade
Commune postale: Grézieu-la-Varenne
Code postal: 69290

8️⃣
Nom: Lire Demain
Adresse postale: 24-32 rue des Amandiers
Commune postale: paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2015/S 183-331982 (2015-09-16)