Fourniture de livres, documents imprimés, sonores et audiovisuels pour la médiathèque de Neuilly-sur-Marne

Mairie de Neuilly-sur-Marne

La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué à l'acte d'engagement propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Neuilly-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-10	Avis de marché
2016-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place Francois Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143087947 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324703
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCP, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué à l'acte d'engagement propre à chaque lot. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.

Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué à l'acte d'engagement propre à chaque lot.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1:livres et documents imprimés pour les adultes
Brève description:

Par période annuelle pour un montant minimum de 12 000 EUR HT et un montant maximum de 35 000 EUR (HT).

Informations complémentaires sur les lots:

Critères de jugement des offres:Valeur technique: qualité et diversité de l'offre et du service: 45 %Taux de remise: 15 %Délai et modalités de livraison et suivi des commandes: 40 %.

Critères de jugement des offres:

Valeur technique: qualité et diversité de l'offre et du service: 45 %

Taux de remise: 15 %

Délai et modalités de livraison et suivi des commandes: 40 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2:livres et documents imprimés pour les adolescents
Brève description:

Par période annuelle pour un montant minimum de 4 000 EUR HT et un montant maximum de 12 000 EUR (HT).

Informations complémentaires sur les lots:

Critères de jugement des offres:Valeur technique: qualité et diversité de l'offre et du service: 50 %Taux de remise: 15 %Délai et modalités de livraison et suivi des commandes: 35 %.

Valeur technique: qualité et diversité de l'offre et du service: 50 %

Délai et modalités de livraison et suivi des commandes: 35 %.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres et documents imprimés pour la jeunesse
Brève description:

Par période annuelle pour un montant minimum de 7 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Documents sonores (CD et DVD musicaux) pour les adultes et la jeunesse
Brève description:

Par période annuelle pour un montant minimum de 6 500 EUR HT et un montant maximum de 18 000 EUR (HT).

Informations complémentaires sur les lots:

Critères de jugement des offres:Valeur technique: qualité et diversité de l'offre et du service: 55 %Prix: 30 %Délai et modalités de livraison et suivi des commandes: 15 %.

Valeur technique: qualité et diversité de l'offre et du service: 55 %

Prix: 30 %

Délai et modalités de livraison et suivi des commandes: 15 %.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Documents audiovisuels (DVD et Blu-Ray) pour les adultes et la jeunesse
Brève description:

Par période annuelle pour un montant minimum de 8 500 EUR HT et un montant maximum de 25 000 EUR (HT).

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-656
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Neuilly-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une Lettre de candidature sur imprimé Dc1 ou équivalent sur papier libre comportant une déclaration sur l'honneur établie en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics, et comprenant le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants précisant le nom et les coordonnées du mandataire et de chaque cotraitant et comportant en annexe les certificats de chaque cotraitant donnant pouvoir au dit mandataire d'engager le groupement.

— Une Déclaration du candidat sur imprimé Dc2 (une pour chaque co-traitant) ou équivalent ainsi que les documents ci-après mentionnées:

— a) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.

— b) déclaration sur l'honneur d'absence de condamnation depuis moins de cinq ans pour infraction prévue à l'article 1741 du Code Général des Impôts ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.

— c) déclaration sur l'honneur de non inscription d'une condamnation au bulletin no2 du casier judiciaire depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.

— d) déclaration sur l'honneur d'absence de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

— e) déclaration sur l'honneur d'absence de faillite personnelle ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger

— f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger

— g) déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Il est toutefois recommandé aux entreprises de fournir directement, au lieu de la déclaration sur l'honneur, les attestations sociales et fiscales mentionnées à l'article 46 ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé Noti2).

— h) déclaration sur l'honneur sur le respect du code du travail pour l'emploi des travailleurs handicapés (entreprise de plus de 20 salariés).

— i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France.

— j) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger.

— k) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.

Capacité technique et professionnelle:

— Extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois.

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

— Attestations d'assurances en cours de validité couvrant les risques professionnels inhérents à l'exécution du présent marché. Le candidat devra être en mesure de fournir au minimum une assurance couvrant les dommages aux biens et aux personnes avec un minimum de garantie offerte.

— Liste des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Moyens en personnel et en matériel dont dispose le candidat.

En cas de co-traitance, l'ensemble de ces documents devra être fourni par chaque membre du groupement.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire à 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement sur le budget de la commune.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Maheas Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand
Commune postale: Neuilly-sur-Marne
Point de contact: Service des marchés publics
Fax: +33 143087699 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uDuYHdI49O 🌏
Point de contact: Service des marchés publics modalités détaillées dans le règlement de la consultation

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-656
Informations complémentaires

La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la notification du marché.

Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCP, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.

Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué à l'acte d'engagement propre à chaque lot.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du Cja): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.

Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.

L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.

Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.

Source: OJS 2015/S 179-324703 (2015-09-10)

Avis d'attribution de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-656
Brève description:

La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué à l'acte d'engagement propre à chaque lot.

Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173312
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-324703
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Par période annuelle pour un montant minimum de…

… 12 000 EUR HT et un montant maximum de 35 000 EUR HT.

… 4 000 EUR HT et un montant maximum de 12 000 EUR HT.

… 7 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR HT.

… 6 500 EUR HT et un montant maximum de 18 000 EUR HT.

… 8 500 EUR HT et un montant maximum de 25 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai et modalités de livraison et de suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 15
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai et modalités et de suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 35
55
15
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-10 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: (art. R.421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R.421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.

Source: OJS 2016/S 097-173312 (2016-05-18)

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