Fourniture de livres, CD et DVD pour l'équipement du centre culturel des quartiers sud

Ville de Bastia

Fourniture de livres, CD et DVD pour l'équipement du centre culturel des quartiers sud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-03 Avis de marché
2015-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-bastia.fr 📧
Téléphone: +33 495559702 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-14 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080919
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Information sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et un marché à bons de commande selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Durée du marché: Le marché est conclu pour une période partant de la notification jusqu'au 31.12.2015. Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: avril 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres, CD et DVD pour l'équipement du centre culturel des quartiers sud.
Numéro du lot: 1
Brève description: Section jeunesse (fiction, doc, petits éditeurs).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum du marché: 18 000 EUR (HT).Montant maximum du marché: 30 000 EUR (HT).
Montant minimum du marché: 18 000 EUR (HT).
Montant maximum du marché: 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Littérature générale adultes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum du marché: 30 000 EUR (HT).Montant maximum du marché: 50 000 EUR (HT).
Montant minimum du marché: 30 000 EUR (HT).
Montant maximum du marché: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Documentaires et usuels + sonores.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum du marché: 6 000 EUR (HT).Montant maximum du marché: 12 000 EUR (HT).
Montant minimum du marché: 6 000 EUR (HT).
Montant maximum du marché: 12 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fonds corse livres et périodiques.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum du marché: 5 000 EUR (HT).Montant maximum du marché: 6 000 EUR (HT).
Montant minimum du marché: 5 000 EUR (HT).
Montant maximum du marché: 6 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Albums BD (adultes et jeunesse).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum du marché: 12 000 EUR (HT).Montant maximum du marché: 17 000 EUR (HT).
Montant minimum du marché: 12 000 EUR (HT).
Montant maximum du marché: 17 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de CD.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum du marché: 22 000 EUR (HT).Montant maximum du marché: 30 000 EUR (HT).
Montant minimum du marché: 22 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de DVD.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum du marché: 70 000 EUR (HT).Montant maximum du marché: 120 000 EUR (HT).
Montant minimum du marché: 70 000 EUR (HT).
Montant maximum du marché: 120 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 2015/005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et le cas échéant une habilitation du mandataire par ses co-traitants
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier:
— que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail,
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission,
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— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail),
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— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garanties financières de l'avance:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement:
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Textes de références: articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Plan prévisionnel de financement:
— collectivité territoriale de Corse: 50 %,
— Ville de Bastia: 50 %.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 5: Valeur technique (70)
2. Lots 1 à 5: Prix des prestations (30)
3. Lots 6 et 7: Prix des prestations (60)
4. Lots 6 et 7: Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Muriel Filippi
Adresse du profil d'acheteur: http://bast.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Nom: Bibliothèque patrimoniale Tommaso Prelà
Adresse postale: place du Théâtre
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Point de contact: Christian Peri
Téléphone: +33 495584610 📞
Courrier électronique: c.peri@ville-bastia.fr 📧
Nom: Mairie de Bastia
URL des documents: http://bast.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Muriel filippi

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/005
Informations complémentaires
Information sur la procédure retenue: Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et un marché à bons de commande selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une période partant de la notification jusqu'au 31.12.2015.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: avril 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 495328855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges
Fax: +33 484354460 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de se référer à l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2015/S 047-080919 (2015-03-03)
Avis d'attribution de marché (2015-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275387
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-080919
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français. Compte tenu de la forme du marché, seuls les montants minimum et maximum peuvent être indiqués: Lot no 1: Seuil minimum: 18 000 EUR (HT). seuil maximum: 30 000 EUR (HT). Lot no 2: Seuil minimum: 30 000 EUR (HT). Seuil maximum: 50 000 EUR (HT). Lot no 3: Seuil minimum: 6 000 EUR (HT). Seuil maximum: 12 000 EUR (HT). Lot no 4: Seuil minimum: 5 000 EUR (HT). Seuil maximum: 6 000 EUR (HT). Lot no 5: Seuil minimum: 12 000 EUR (HT). Seuil maximum: 17 000 EUR (HT). Lot no 6: Seuil minimum: 22 000 EUR (HT). Seuil maximum: 30 000 EUR (HT). Lot no 7: Seuil minimum: 70 000 EUR (HT). Seuil maximum: 120 000 EUR (HT). Durée: de sa notification jusqu'au 31.12.2015. Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: Mairie de Bastia, service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00. Date de conclusion des marchés: 20.7.2015. Date de publication de l'AAPC sur Corse-Matin: 7.3.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 5: valeur technique (70)
2. Lots 1 à 5: prix des prestations (30)
3. Lots 6 et 7: prix des prestations (60)
4. Lots 6 et 7: valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-29 📅
Nom: Librairie Decitre SAS
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Librairie Papeterie Papi
Adresse postale: 39 bd Paoli
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: CVS — Collectivités
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

7️⃣
Nom: Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Source: OJS 2015/S 149-275387 (2015-07-31)
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