Fourniture de fruits et légumes frais pour les crèches départementales

Département du Val de Marne

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais aux crèches départementales du Val-de-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-24 Avis de marché
2016-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Quantité ou étendue:
A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 350 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction de la logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340721
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres et des copies de sauvegarde sont spécifiées à l'annexe 1 du règlement de consultation. Pour les envois postaux, veuillez vous reporter à la rubrique «Adresse et point de contact auxquels les offres doivent être envoyées». Pour les dépôts sur place contre récépissé (courrier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Direction des finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) — immeuble Thalès — bureau 156 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil. La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles depuis l'adresse du profil acheteur du Conseil départemental du Val-De-Marne: http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou en cliquant sur le lien URL de la rubrique des «Adresses complémentaires» (site de Maximilien, la plate-forme des marchés publics franciliens).la transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Date prévisionnelle de début des prestations: janvier 2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Application de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Les montants annuels minimum et maximum sont respectivement de 250 000 EUR HT et 1 000 000 EUR (HT). Pour la première et dernière période d'exécution, ces montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire, au plus tôt le 1.1.2016, jusqu'au 31.12.2016. Il sera ensuite reconductible annuellement au 1 janvier de chaque année par reconduction tacite, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
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Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais aux crèches départementales du Val-de-Marne.
Nombre minimal de reconductions possibles: 3
Nombre maximal de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: DL-2015-33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Val-De-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP.
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Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire Dc1 — un formulaire unique signé soit par le candidat individuel, soit par les membres du groupement en cas de candidature groupée) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (section V du Rc).
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Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils peuvent également être établis sur papier libre.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Compte-Tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les candidats sont informés que ce marché intègre le mode de paiement par carte d'achat. Les modalités de financement et de paiement seront conformes aux dispositions du Décret du 26.4.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Les soumissionnaires ne peuvent pas présenter plusieurs offres pour le marché en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marches-publics 🌏
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des Crèches — 80 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Bachot Martine
Téléphone: +33 143997525 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=194831&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: Direction de la logistique — 121 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Hugueny Françoise
Téléphone: +33 156728773 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=194831&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse postale: Direction des finances et des marchés — services des marchés
Téléphone: +33 149568760 📞
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=194831&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-2015-33
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres et des copies de sauvegarde sont spécifiées à l'annexe 1 du règlement de consultation. Pour les envois postaux, veuillez vous reporter à la rubrique «Adresse et point de contact auxquels les offres doivent être envoyées».
Afficher plus
Pour les dépôts sur place contre récépissé (courrier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante:
Direction des finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) — immeuble Thalès — bureau 156 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil. La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles depuis l'adresse du profil acheteur du Conseil départemental du Val-De-Marne: http://www.valdemarne.fr/marches-publics ou en cliquant sur le lien URL de la rubrique des «Adresses complémentaires» (site de Maximilien, la plate-forme des marchés publics franciliens).la transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Date prévisionnelle de début des prestations: janvier 2016.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Un nouvel avis serait susceptible d'être publié au cours du second semestre 2019.
Source: OJS 2015/S 188-340721 (2015-09-24)
Avis d'attribution de marché (2016-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 419 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Contact
Courrier électronique: sdm@valdemarne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 116-205741
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-340721
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Les montants contractuels annuels sont de: 250 000 EUR HT pour le minimum et de 1 000 000 EUR HT pour le maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais pour les crèches départementales.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 116-205741 (2016-06-15)
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