Fourniture de fours à micro-ondes pour les seniors adhérents à la carte Puteaux Senior
CCAS de Puteaux
Fourniture de fours à micro-ondes pour les seniors adhérents à la carte Puteaux Senior.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification et s'achève à l'expiration du délai de garantie des fours à micro-ondes.
Les fours à micro-ondes devront être garantis au minimum 1 an.
Le titulaire pourra proposer un délai de garantie supérieur au minimum exigé.
La livraison totale des prestations devra intervenir avant le 21.3.2016.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément à l'article 28 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006).
Le délai de réception des offres était de 2015-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours à micro-ondes
Quantité ou étendue: Le pouvoir adjudicateur prévoit de distribuer 2 260 fours à micro-ondes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours à micro-ondes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Courrier électronique: ebarbier@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929513 📞
Fax: +33 146929505 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date limite de soumission: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-412918
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 05/2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service financier
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 05/2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 227-412918 (2015-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fours à micro-ondes
Quantité ou étendue: Le pouvoir adjudicateur prévoit de distribuer 2 260 fours à micro-ondes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fours à micro-ondes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Courrier électronique: ebarbier@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929513 📞
Fax: +33 146929505 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date limite de soumission: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-412918
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Le dossier est disponible et gratuit.
Modalité de retrait du dossier de consultation:
1) Au service financier du centre communal d'action sociale (se munir d'une carte de la société ou d'un Papier à en-tête),
CCAS — mairie de Puteaux,
131 rue de la République,
92800 Puteaux, France.
Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.
Ou
2) demande par télécopie (+33 146929505)
Ou
3) demande par courrier
Ou
4) par téléchargement sur http://www.achatpublic.com/
Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http://www.achatpublic.com.
Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché.
L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins.
L'unité monétaire est l'euro.
— l'acte d'engagement dûment complété, daté, paraphé et signé à chaque page par une personne habilitée à engager la société;
— le cahier des clauses particulières, dûment daté, paraphé à chaque page et signé à la dernière par une personne habilitée à engager la société, et comportant le cachet de l'entreprise;
— le candidat devra fournir un échantillon d'un four à micro-ondes en état de marche, sous peine de rejet de l'offre. L'Échantillon sera gratuit et restera acquis au CCAS de Puteaux;
— un mémoire technique;
A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:
Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les références et les moyens techniques et humains de l'entreprise;
Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des 3 dernières années et les preuves d'assurance.
Les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes seront rejetées.
Les offres seront jugées et notées en fonction des critères énoncés ci-dessous par ordre de priorité décroissant:
1) Valeur technique (60 points)
La valeur technique de l'offre, notée sur 60 points, sera appréciée au regard du contenu du mémoire technique,
Ce critère prendra notamment en compte:
— qualité du produit proposé (caractéristiques techniques pour satisfaire aux exigences du pouvoir adjudicateur...) = Note sur 25 points;
— l'État des stocks et la logistique du candidat, qui conditionne sa capacité à satisfaire aux délais impartis (délais de livraison, moyens humains et techniques mis en oeuvre pour respecter les délais d'exécution sur lesquels le prestataire s'engage, au titre du présent marché) = Note sur 10 points;
— l'Esthétique du produit = Note sur 15 points;
— les garanties offertes par le candidat sur le produit (durée de la garantie, conditions, moyens mobilisés pour le sav...) = Note sur 10 points;
2) Prix (40 points)
Le nombre de points attribués au candidat pour ce critère sera obtenu au moyen de la formule suivante et au vu du montant figurant dans l'acte d'engagement.
Offre la moins-disante x 40 / Offre du candidat considéré.
Conformément à l'article 28 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats ayant remis les 3 meilleures offres, en dehors des offres inappropriées et sous réserve d'un nombre d'offre suffisant.
Les fours à micro-ondes non distribués (dans la limite de 250 pièces) devront obligatoirement être repris par le titulaire dès lors que le CCAS de Puteaux en aura formulé par écrit la demande (date limite fixée au 30.4.2016)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fours à micro-ondes pour les seniors adhérents à la carte Puteaux Senior.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification et s'achève à l'expiration du délai de garantie des fours à micro-ondes.
Les fours à micro-ondes devront être garantis au minimum 1 an.
Le titulaire pourra proposer un délai de garantie supérieur au minimum exigé.
La livraison totale des prestations devra intervenir avant le 21.3.2016.
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément à l'article 28 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
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— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société;
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— une attestation sur l'honneur du candidat (ou l'imprimé CERFA, Dc1), dûment complétée,
datée et signée par une personne ayant le pouvoir d'engager la société;
Cette déclaration doit être complétée par les documents demandés ci-dessous (ou l'imprimé
cerfa dc 2).
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
— une présentation d'une liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, précisant le montant la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs capacités financières, professionnelles et leurs moyens (en personnels, en matériels).
— une preuve d'assurance en cours de validité.
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
Conformément au décret nº 2002-232, du 21.2.2002, modifié par le décret nº 2008-1355 du 19.12.2008 et à l'article 98 du code des marchés publics, le paiement sera effectué sous un délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par le service financier du CCAS de Puteaux, en un original et deux (2) duplicata.
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Le défaut de paiement dans les délais mentionnés à l'article 98 du code des marchés publics fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.
Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement, il sera fait application du taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage ainsi que le paiement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
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Les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles) ou de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est rappelé qu'un même mandataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement.
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Il est interdit aux candidats en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membre de plusieurs groupements, de déposer plusieurs offres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service financier
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 05/2015
Informations complémentaires
Le dossier est disponible et gratuit.
Modalité de retrait du dossier de consultation:
1) Au service financier du centre communal d'action sociale (se munir d'une carte de la société ou d'un Papier à en-tête),
CCAS — mairie de Puteaux,
131 rue de la République,
92800 Puteaux, France.
Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.
Ou
2) demande par télécopie (+33 146929505)
3) demande par courrier
4) par téléchargement sur http://www.achatpublic.com/
Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se connecter http://www.achatpublic.com.
Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que toutes précautions utiles sont détaillées au règlement de la consultation du marché.
L'attention du candidat est attirée sur le fait que la dématérialisation suppose qu'il dispose au moins d'un ordinateur connecté au web muni d'un logiciel de navigation sur Internet, d'une adresse mail, d'un logiciel de décompression de fichiers et d'un outil de signature électronique de niveau 2 au moins.
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L'unité monétaire est l'euro.
— l'acte d'engagement dûment complété, daté, paraphé et signé à chaque page par une personne habilitée à engager la société;
— le cahier des clauses particulières, dûment daté, paraphé à chaque page et signé à la dernière par une personne habilitée à engager la société, et comportant le cachet de l'entreprise;
— le candidat devra fournir un échantillon d'un four à micro-ondes en état de marche, sous peine de rejet de l'offre. L'Échantillon sera gratuit et restera acquis au CCAS de Puteaux;
— un mémoire technique;
A l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants:
Garantie professionnelle et technique: appréciée d'après les références et les moyens techniques et humains de l'entreprise;
Garantie économique et financière: appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des 3 dernières années et les preuves d'assurance.
Les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes seront rejetées.
Les offres seront jugées et notées en fonction des critères énoncés ci-dessous par ordre de priorité décroissant:
1) Valeur technique (60 points)
La valeur technique de l'offre, notée sur 60 points, sera appréciée au regard du contenu du mémoire technique,
Ce critère prendra notamment en compte:
— qualité du produit proposé (caractéristiques techniques pour satisfaire aux exigences du pouvoir adjudicateur...) = Note sur 25 points;
— l'État des stocks et la logistique du candidat, qui conditionne sa capacité à satisfaire aux délais impartis (délais de livraison, moyens humains et techniques mis en oeuvre pour respecter les délais d'exécution sur lesquels le prestataire s'engage, au titre du présent marché) = Note sur 10 points;
Afficher plus
— l'Esthétique du produit = Note sur 15 points;
— les garanties offertes par le candidat sur le produit (durée de la garantie, conditions, moyens mobilisés pour le sav...) = Note sur 10 points;
2) Prix (40 points)
Le nombre de points attribués au candidat pour ce critère sera obtenu au moyen de la formule suivante et au vu du montant figurant dans l'acte d'engagement.
Offre la moins-disante x 40 / Offre du candidat considéré.
Conformément à l'article 28 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur négociera avec les candidats ayant remis les 3 meilleures offres, en dehors des offres inappropriées et sous réserve d'un nombre d'offre suffisant.
Les fours à micro-ondes non distribués (dans la limite de 250 pièces) devront obligatoirement être repris par le titulaire dès lors que le CCAS de Puteaux en aura formulé par écrit la demande (date limite fixée au 30.4.2016)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 227-412918 (2015-11-19)
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