Fourniture de fluides médicaux et prestations de services associées pour les besoins du régime minier

Canssm

Fourniture de fluides médicaux et prestations de services associées pour les besoins du régime minier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-28 Avis de marché
2015-08-04 Informations complémentaires
2016-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché est à bons de commande sans montant minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les quantités estimatives annuelles sont indicatives et ne constituent, en aucun cas, un engagement de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (cf. «Informations sur les lots»).variantesles variantes sont autorisées. Dans la perspective d'innovations technologiques, les variantes sont autorisées sous réserve que les candidats répondent bien à l'offre de base. L'Offre de base se définit par le respect des conditions fixées au CCTP du marché.Tout dépôt d'offre variante sera assujetti au dépôt d'une offre de base conforme. Le dépôt d'une offre variante sans offre de base entraînera le rejet de l'offre variante.Chaque solution de variante facultative proposée fera l'objet d'une offre spécifique et distincte de l'offre de base, conformément aux dispositions de l'article 50 du code des marchés publics.A cette fin, le candidat établira et signera l'acte d'engagement « offre variante » (tous lots confondus) et une nouvelle annexe financière par lot pour chacune des solutions de variantes proposées, distinct de celui de l'offre de base. Le délai de validité des offres de variante est identique à celui de l'offre de base.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Code postal: 75714
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: service.marches@secumines.org 📧
Téléphone: +33 145663693 📞
Fax: +33 145663595 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270430
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Selon la rubrique Ii.1.4, l'accord-cadre est un marché à bons de commandes mono-attributaire au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum ni maximum. Le marché comprend 64 lots. Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation des entreprises est uniquement téléchargeable sur la plate forme achat public (https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do), pour des raisons liées au développement durable. L'Ensemble du dossier sera entièrement rédigé en langue française et les prix seront exprimés en euros. Renseignements complémentaires Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront faire une demande par le biais exclusif de la plate forme de dématérialisation des échanges, sur le site Internet suivant: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do L&Amp;Apos;Accès à la rubrique «Questions/Réponses » de la présente consultation nécessite une inscription préalable sur ce site. Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 4.9.2015 à 18:00 pour permettre à la CANSSM de communiquer les éléments de réponse complémentaires éventuellement obtenus à cette occasion à l'ensemble des candidats par le biais de la plate forme de dématérialisation au plus tard le 9.9.2015 à 12:00. remise des offres: sous format Papier Les plis devront être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception postale ou remis contre récépissé à l'adresse suivante: caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, direction nationale des achats et des affaires juridiques, service des marchés, 77 avenue de Ségur, 75714 Paris Cedex 15, Heures d'ouverture: 9:00/12:00 — 14:00/17:00. Les candidats devront faire figurer, sur l'enveloppe, la mention suivante: Consultation no AO 15 PH 0018- « Fourniture de fluides médicaux et prestations de services associées pour les besoins du régime minier- numéro du ou des lot(s) soumissionné(s) — ne pas ouvrir par le service courrier ». Si elle est envoyée par voie postale, le candidat devra faire en sorte qu'elle parvienne à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Les enveloppes qui seront reçues après la date et l'heure limites fixées ci-dessous ou non cachetées ne seront pas retenues et seront renvoyées à leurs auteurs. Date et heure limites de dépôt des plis: La date et l'heure limites de réception des plis contenant les offres est fixée au: le Mardi 15.9.2015 à 12:00 Sous format electronique Les offres devront être transmises à l'adresse électronique suivante: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do dans le respect des règles et délais fixés ci-dessous et selon la procédure décrite à l'article 8 du règlement de la consultation. Conformément à l'article 56.i alinéa 3 du code des marchés publics, les candidats doivent choisir entre la transmission électronique de leur candidature et offre ou leur envoi sur support papier. Les plis qui seront reçus après la date et heure limites fixées ci-dessus ne seront pas retenus. visite la visite des sites est recommandée pour les lots no1 à 7 (davantage de détails à l'article 6 du règlement de la consultation). criteres de jugement des Offres Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 5.2 du règlement de la consultation et dans les annexes à l'acte d'engagement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fluides médicaux et prestations de services associées pour les besoins du régime minier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales de l'uls Escaudain
Brève description: Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales de l'uls Escaudain.
Quantité ou étendue: 6000 m3 d'oxygène médical, location de 288 bouteilles B50, Maintenance préventive centrales bouteilles Oxygène médical et centrale vide (y compris pièces).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales de la MSCM Lallaing
Brève description:
Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales de la MSCM Lallaing.
Quantité ou étendue: 6 286 m3 d'oxygène médical liquide vrac, location centrale principale et secours O2 (2me et 3me sources), télésurveillance et télévisualisation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales de l'uls Fresnes
Brève description: Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales de l'uls Fresnes.
Quantité ou étendue: 563 m3 d'oxygène médical en bouteilles cadres, location centrale principale et secours O2 (2me et 3me sources), télésurveillance et télévisualisation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales des établissements de La Manaie, La Roseraie, Le Surgeon
Brève description:
Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales des établissements de La Manaie, La Roseraie, Le Surgeon.
Quantité ou étendue: 12000 m3 (La Manaie), 5500 m3 (La Roseraie), 4320 m3 (Le Surgeon) d'oxygène médical en bouteilles cadres. Compléments indiqués ci-dessous en informations complémentaires sur le lot 4.
Informations complémentaires sur les lots:
Location centrale principale et secours O2 (2ème et 3ème sources), location centrale de production de dépression à usage médical uniquement pour La Manaie, télésurveillance et télévisualisation.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture d'o2, air médical et vide, et location de bouteilles pour les centrales de la Polyclinique Sainte Barbe à Carmaux
Brève description:
Fourniture d'o2, air médical et vide, et location de bouteilles pour les centrales de la Polyclinique Sainte Barbe à Carmaux.
Quantité ou étendue: Quantités estimatives annuelles indiquées ci-dessous en informations complémentaires sur le lot 5.
Informations complémentaires sur les lots:
4420 m3 d'oxygène médical en bouteilles cadres C016, location de 72 bouteilles B50, location centrale principale et centrale de secours O2 (2me et 3me sources), location centrale de production d'air médical et secours (2ème et 3ème source), location centrale de production de dépression à usage médical, télésurveillance.
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales du CRR de Folcheran
Brève description:
Fourniture d'o2 et location de bouteilles pour les centrales du CRR de Folcheran.
Quantité ou étendue: 12198 m3 d'oxygène médical liquide vrac, location centrale principale et centrale de secours O2 (2me et 3me sources).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture d'oxygène médical liquide destiné aux cuves C41 et C31 du CRR de Folcheran
Brève description:
Fourniture d'oxygène médical liquide destiné aux cuves C41 et C31 du CRR de Folcheran.
Quantité ou étendue: 11 851 litres d'oxygène médical liquide.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Location/Maintenance de cuves pour oxygène liquide et d'unités portables du CRR de Folcheran
Brève description:
Location/Maintenance de cuves pour oxygène liquide et d'unités portables du CRR de Folcheran.
Quantité ou étendue: 10 cuves C41 et 5 cuves C31, unités portables: 3 de type 1, 1 de type 2, 1 de type 3 et 1 de type 4.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Maintenance réseau des fluides médicaux de l'uls d'escaudain et de la MSCM de Lallaing
Brève description:
Maintenance réseau des fluides médicaux de l'uls d'escaudain et de la MSCM de Lallaing.
Quantité ou étendue: Quantités estimatives annuelles indiquées ci-dessous en informations complémentaires sur le lot 10.
Informations complémentaires sur les lots:
ULS ESCAUDAIN: 2 entretiens des unités de détente, 48 contrôles et entretiens de prises oxygène et prises vide, 1 mise à jour du synoptique fourni par…
… l'Etablissement.MSCM LALLAING: 7 entretiens des unités de détente, 180 contrôles et entretiens de prises oxygène et prises vide, 1 contrôle seuils alarmes, 1 mise à jour du synoptique fourni par l'Etablissement.
… l'Etablissement.
MSCM LALLAING: 7 entretiens des unités de détente, 180 contrôles et entretiens de prises oxygène et prises vide, 1 contrôle seuils alarmes, 1 mise à jour du synoptique fourni par l'Etablissement.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Maintenance réseau des fluides médicaux de l'uls de Fresnes
Brève description: Maintenance réseau des fluides médicaux de l'uls de Fresnes.
Quantité ou étendue: 1 entretien des unités de détente, 20 contrôles et entretiens de prises oxygène, 1 mise à jour du synoptique fourni par l'etablissement.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Maintenance réseau des fluides médicaux des établissements de la Manaie, la Roseraie et le Surgeon
Brève description:
Maintenance réseau des fluides médicaux des établissements de la Manaie, la Roseraie et le Surgeon.
Quantité ou étendue: Quantités estimatives annuelles indiquées ci-dessous en informations complémentaires sur le lot 12.
Informations complémentaires sur les lots:
La Manaie: 4 entretiens des unités de détente, 132 entretiens de prises oxygène et prises vide, 131 contrôles de prises oxygène et prises vide et 1 mise à jour du synoptique fourni par…
… l'Etablissement.La Roseraie: 1 entretien des unités de détente marque carbo, 3 entretiens des unités de détente marque DKD, 32 entretiens et contrôles de prises oxygène et 1 mise à jour du synoptique fourni par l'Etablissement.Le Surgeon: 4 entretiens des unités de détente, 33 entretiens de prises oxygène, 32 contrôles de prises oxygène et 1 mise à jour du synoptique fourni par l'Etablissement.
… l'Etablissement.
La Roseraie: 1 entretien des unités de détente marque carbo, 3 entretiens des unités de détente marque DKD, 32 entretiens et contrôles de prises oxygène et 1 mise à jour du synoptique fourni par l'Etablissement.
Le Surgeon: 4 entretiens des unités de détente, 33 entretiens de prises oxygène, 32 contrôles de prises oxygène et 1 mise à jour du synoptique fourni par l'Etablissement.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Maintenance réseau des fluides médicaux de la Polyclinique Sainte Barbe à Carmaux
Brève description:
Maintenance réseau des fluides médicaux de la Polyclinique Sainte Barbe à Carmaux.
Quantité ou étendue: 102 contrôles et entretiens de prises oxygène et prises vide, 32 contrôles et entretiens de prises air médical, 7 contrôles et entretiens de prises air moteur.
Informations complémentaires sur les lots:
Entretien annuel (y compris kit de maintenance) et contrôle des prises oxygène, prises vide, prises air médical et prises air moteur, mise à jour du synoptique fourni par l'Etablissement, contrôle seuils alarmes, service mise à disposition par le fournisseur d'un groupe de vide maintenance préventive et curative comprise.
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Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Maintenance réseau des fluides médicaux du CRR de Folcheran
Brève description: Maintenance réseau des fluides médicaux du CRR de Folcheran.
Quantité ou étendue: Entretien annuel (y compris kit de maintenance) et contrôle prises oxygène: 105, contrôle et entretien des unités de détente: 2, mise à jour du synoptique fourni par l'etablissement.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Audit, expertise et prestations associées pour l'uls d'escaudain et la MSCM de Lallaing
Brève description:
Audit, expertise et prestations associées pour l'uls d'escaudain et la MSCM de Lallaing.
Quantité ou étendue: Audit expertise débitlitre oxygène et régulateur de vide et prestations associées.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Audit, expertise et prestations associées pour l'uls Fresnes
Brève description: Audit, expertise et prestations associées pour l'uls Fresnes.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Audit, expertise et prestations associées pour les établissements de La Manaie, La Roseraie, Le Surgeon
Brève description:
Audit, expertise et prestations associées pour les établissements de La Manaie, La Roseraie, Le Surgeon.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Audit, expertise et prestations associées pour la Polyclinique Sainte Barbe à Carmaux
Brève description:
Audit, expertise et prestations associées pour la Polyclinique Sainte Barbe à Carmaux.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le CSMS Claude Gauthier, le service transports sanitaires, la Maison Médicale du Bois-Du-Verne, le centre de santé des Gautherets et le centre de santé La Fontaine (dept 71)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le CSMS Claude Gauthier, le service transports sanitaires, la Maison Médicale du Bois-Du-Verne, le centre de santé des Gautherets et le centre de santé La Fontaine (dept 71).
Quantité ou étendue: 4 bouteilles B02 manodétendeur intégré (charge de 0,5 m3), 2 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour les Centres de santé de La Motte d'aveillans et La Mure d'isère (dept 38)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour les Centres de santé de La Motte d'aveillans et La Mure d'isère (dept 38).
Quantité ou étendue: 2 bouteilles B02 manodétendeur intégré (charge de 0,5 m3), 1 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de santé de La Machine (dept 58)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de santé de La Machine (dept 58).
Quantité ou étendue: 1 bouteille B02 manodétendeur intégré (charge de 0,5 m3), 1 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le CRR de Folcheran
Brève description: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le CRR de Folcheran.
Quantité ou étendue: 34 bouteilles B2 manodétenteur intégré.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé de Pau
Brève description: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé de Pau.
Quantité ou étendue: 1 bouteille B02 (0,5 m3) manodétendeur intégré.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris La Ricamarie (Loire)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris La Ricamarie (Loire).
Quantité ou étendue: 1 bouteille B02 manodétendeur intégré (charge de 0,5 m3).
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris Roche-La-Molière (Loire)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris Roche-La-Molière (Loire).
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris tarentaize (st etienne)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris tarentaize (st etienne).
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris Des Ponts de Cé (Maine et Loire)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris Des Ponts de Cé (Maine et Loire).
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris potigny (calvados)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de Santé Filiéris potigny (calvados).
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de santé Filiéris MESSEIX (Auvergne)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B02 pour le Centre de santé Filiéris MESSEIX (Auvergne).
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B05 pour le service transports sanitaires de Montceau-Les-Mines (dept 71)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B05 pour le service transports sanitaires de Montceau-Les-Mines (dept 71).
Quantité ou étendue: 4 bouteilles B02 manodétendeur intégré (charge de 1 m3), 2 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B05 pour la polyclinique sainte-barbe
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B05 pour la polyclinique sainte-barbe.
Quantité ou étendue: 36 bouteilles B05 manodétendeur intégré.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Mélange équimolaire oxygène et protoxyde d'azote conditionné sous bouteille B05 pour la polyclinique sainte-barbe
Brève description:
Mélange équimolaire oxygène et protoxyde d'azote conditionné sous bouteille B05 pour la polyclinique sainte-barbe.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B05 pour l'ehpad de La Pomarède
Brève description: Oxygène médical conditionné sous bouteille B05 pour l'ehpad de La Pomarède.
Quantité ou étendue: 6 bouteilles B05 avec manodétenteur intégré, 18 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B05 pour le Centre de Santé et le service transport de Carmaux
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B05 pour le Centre de Santé et le service transport de Carmaux.
Quantité ou étendue: 1 bouteille B05 manodétendeur intégré pour le Centre de Santé de Carmaux et 4 bouteille B05 manodétendeur intégré pour le service transport de Carmaux.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B15 pour l'ehpad de La Pomarède
Brève description: Oxygène médical conditionné sous bouteille B15 pour l'ehpad de La Pomarède.
Quantité ou étendue: 3 bouteilles B15 manodétendeur intégré, 1m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Protoxyde d'azote médical conditionné sous bouteille B20 pour le CRR de Folcheran
Brève description:
Protoxyde d'azote médical conditionné sous bouteille B20 pour le CRR de Folcheran.
Quantité ou étendue: 27 bouteilles B20 manodétenteur intégré.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour le Cabinet dentaire et le centre de médecine spécialisée — aNZIN (Dpt 59)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour le Cabinet dentaire et le centre de médecine spécialisée — aNZIN (Dpt 59).
Quantité ou étendue: Cabinet dentaire: 1 bouteille B02 manodétendeur intégré et 0,42 m3 d'oxygène médical, centre de médecine spécialisée: 4 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 1,68 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Cabinets dentaires et les Centres de médecine spécialisée de billy montigny et OIGNIES et le centre de Masso — kinésithérapie d'henin — bEAUMONT (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Cabinets dentaires et les Centres de médecine spécialisée de billy montigny et OIGNIES et le centre de Masso — kinésithérapie d'henin — bEAUMONT (Dpt 62).
Quantité ou étendue: Cabinet dentaire: 2 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 0,84 m3 d'oxygène médical, CMS: 11 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 4,62 m3 d'oxygène médical, centre Kinésithérapie: 1 bouteille B02 manodétendeur intégré et 0,42 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Cabinets Dentaires — bruay la buissiere — noeux les mines (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Cabinets Dentaires — bruay la buissiere — noeux les mines (Dpt 62).
Quantité ou étendue: Bruay la buissiere: 1 bouteille B02 manodétendeur intégré et 0,42 m3 d'oxygène médical, noeux les mines: 1 bouteille B02 manodétendeur intégré et 0,42 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Cabinets Dentaires — gRENAY — lENS — lIEVIN (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Cabinets Dentaires — gRENAY — lENS — lIEVIN (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 1 bouteille B02 manodétendeur intégré et 0,42 m3 d'oxygène médical pour chaque cabinet dentaire.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour le Cabinet dentaire — sin le noble (Dpt 59)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour le Cabinet dentaire — sin le noble (Dpt 59).
Quantité ou étendue: 1 bouteille B02 manodétendeur intégré et 0,42 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Centres de Médecine spécialisée d'auchel et bruay la buissiere, le Service Transport d'auchel et la mscm la manaie (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Centres de Médecine spécialisée d'auchel et bruay la buissiere, le Service Transport d'auchel et la mscm la manaie (Dpt 62).
Quantité ou étendue: Cms: 10 bouteilles B02 et 4,2 m3 d'oxygène médical, service transport: 24 bouteilles B02 et 10,8 m3 d'oxygène médical, MSCM La Manaie: 9 bouteilles B02 et 18 m3 d'oxygène médical.
Informations complémentaires sur les lots: Les bouteilles doivent être équipées de manodétendeur intégré.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Centres de Medecine spécialisée de LENS — gRENAY, le Service transport de Lens (Dpt 62) et l'établissement le surgeon
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Centres de Medecine spécialisée de LENS — gRENAY, le Service transport de Lens (Dpt 62) et l'établissement le surgeon.
Quantité ou étendue: Cms: 12 bouteilles B02 et 5,04 m3 d'oxygène médical, service transport: 42 bouteilles B02 et 17,64 m3 d'oxygène médical, le surgeon: 5 bouteilles B02 et 0,84 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Centres de Médecine Spécialisée — lallaing (Dpt 59)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour les Centres de Médecine Spécialisée — lallaing (Dpt 59).
Quantité ou étendue: 6 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 2,52 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour le Service Transport D'Escaudain (Dpt 59)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B2 pour le Service Transport D'Escaudain (Dpt 59).
Quantité ou étendue: 9 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 3,78 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour les Centres de Médecine Spécialisée d'auchel et bruay la buissiere, l'établissement la roseraie et la MSCM la MANAIE (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour les Centres de Médecine Spécialisée d'auchel et bruay la buissiere, l'établissement la roseraie et la MSCM la MANAIE (Dpt 62).
Quantité ou étendue: Cms: 132 bouteilles B02 et 11 m3 d'oxygène médical, la roseraie: 144 bouteilles B02 et 29,68 m3 d'oxygène médical, MSCM La Manaie: 74 bouteilles B02 et 55 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour les Centres de Médecine Spécialisée de LENS et GRENAY, le Service Transport de LENS et l'établissement le surgeon (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour les Centres de Médecine Spécialisée de LENS et GRENAY, le Service Transport de LENS et l'établissement le surgeon (Dpt 62).
Quantité ou étendue: Cms: 480 bouteilles B02 et 74 m3 d'oxygène médical, service transport: 1 bouteille B02 et 1 m3 d'oxygène médical, Le Surgeon: 2 bouteilles B02 et 7,42 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour le Centre de Médecine Spécialisée — aNZIN (Dpt 59)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour le Centre de Médecine Spécialisée — aNZIN (Dpt 59).
Quantité ou étendue: 58 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 2 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour les Centres de Médecine Spécialisée de billy montigny et OIGNIES (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour les Centres de Médecine Spécialisée de billy montigny et OIGNIES (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 86 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 1 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour les Centres de Médecine Spécialisée de Lallaing et la MSCM de Lallaing (Dpt 59)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour les Centres de Médecine Spécialisée de Lallaing et la MSCM de Lallaing (Dpt 59).
Quantité ou étendue: Cms: 66 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 6 m3 d'oxygène médical, MSCM La Manaie: 36 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 36 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour L'Uls D'Escaudain (Dpt 59)
Brève description: Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour L'Uls D'Escaudain (Dpt 59).
Quantité ou étendue: 68 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 680 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour L'Uls de fresnes sur escaut (Dpt 59)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B5 pour L'Uls de fresnes sur escaut (Dpt 59).
Quantité ou étendue: 19 bouteilles B02 manodétendeur intégré et 190 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Azote liquide médical ( en litres) pour les Centres de Médecine Spécialisée AUCHEL et bruay la buissiere (Dpt 62)
Brève description:
Azote liquide médical ( en litres) pour les Centres de Médecine Spécialisée AUCHEL et bruay la buissiere (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 835 litres d'azote liquide médical médical — charge de 10 — bouteilles propriété de la CARMI — type de bouteille S11.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Azote liquide médical ( en litres) pour les Centres de Médecine Spécialisée de LENS et GRENAY (Dpt 62)
Brève description:
Azote liquide médical ( en litres) pour les Centres de Médecine Spécialisée de LENS et GRENAY (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 700 litres d'azote médical liquide — charge de 20 — bouteilles propriété de la CARMI.
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: Azote liquide médical ( en litres) pour le Centre de Médecine Spécialisée — aNZIN (Dpt 59)
Brève description:
Azote liquide médical ( en litres) pour le Centre de Médecine Spécialisée — aNZIN (Dpt 59).
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: Azote liquide médical ( en litres) pour les Centres de Médecine Spécialisée de billy montigny et OIGNIES (Dpt 62)
Brève description:
Azote liquide médical ( en litres) pour les Centres de Médecine Spécialisée de billy montigny et OIGNIES (Dpt 62).
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: Azote liquide médical ( en litres) pour le Centre de Médecine spécialisée — antenne cité des agneaux — lallaing (Dpt 59)
Brève description:
Azote liquide médical ( en litres) pour le Centre de Médecine spécialisée — antenne cité des agneaux — lallaing (Dpt 59).
Quantité ou étendue: 835 litres d'azote liquide médical médical — charge de 10 — bouteilles propriété de la CARMI — type de bouteille S11 et 700 litres d'azote médical liquide — charge de 20 — bouteilles propriété de la CARMI.
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B50 pour L'Uls de fresnes sur escaut, L'Uls ESCAUDAIN, la mscm lallaing (Dpt 59)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B50 pour L'Uls de fresnes sur escaut, L'Uls ESCAUDAIN, la mscm lallaing (Dpt 59).
Quantité ou étendue: Uls Fresnes s/escaut: 279 bouteilles B02 et 2790 m3 d'oxygène médical, ULS Escaudain: 300 bouteilles B02 et 3000 m3 d'oxygène médical, MSCM Lallaing: 24 bouteilles B02 et 240 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B50 pour l'établissement le surgeon (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B50 pour l'établissement le surgeon (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 4 bouteilles B02 et 42,4 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: Dioxyde de Carbone médical T 15 pour l'établissement la roseraie (Dpt 62)
Brève description: Dioxyde de Carbone médical T 15 pour l'établissement la roseraie (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 4 bouteilles de Dioxyde de Carbone médical T15 — (Charge 22,5 kg).
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B15 pour la mscm lallaing (Dpt 59)
Brève description: Oxygène médical conditionné sous bouteille B15 pour la mscm lallaing (Dpt 59).
Quantité ou étendue: 36 bouteilles B15.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: Oxygène médical conditionné sous bouteille B20 pour l'établissement le surgeon (Dpt 62)
Brève description:
Oxygène médical conditionné sous bouteille B20 pour l'établissement le surgeon (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 5 bouteilles B02 et 0 m3 d'oxygène médical.
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: Dioxyde de Carbone C02 médical pour appareil CRYOTRON pour l'établissement la manaie (Dpt 62)
Brève description:
Dioxyde de Carbone C02 médical pour appareil CRYOTRON pour l'établissement la manaie (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 3 bouteilles de Dioxyde de Carbone C02 médical coelioscopie Tube Plongeur — charge 10 Kg.
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: Dioxyde de carbone (Co2) médical conditionné sous bouteille B20 pour le laboratoire d'analyse médicale — lIEVIN (Dpt 62)
Brève description:
Dioxyde de carbone (Co2) médical conditionné sous bouteille B20 pour le laboratoire d'analyse médicale — lIEVIN (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 4 bouteilles B20 de Dioxyde de Carbone C02 médical.
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: Mélange 3 constituants (90 % azote (N2) — 5 % hydrogene (h) — 5 % Dioxyde de carbone (Co2) médical conditionné sous bouteille B20 pour Le laboratoire d'analyse médical — lIEVIN (Dpt 62)
Brève description:
Mélange 3 constituants (90 % azote (N2) — 5 % hydrogene (h) — 5 % Dioxyde de carbone (Co2) médical conditionné sous bouteille B20 pour Le laboratoire d'analyse médical — lIEVIN (Dpt 62).
Quantité ou étendue: 4 bouteilles B20 et 2 bouteilles B50.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Ce marché est à bons de commande sans montant minimum ni maximum, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les quantités estimatives annuelles sont indicatives et ne constituent, en aucun cas, un engagement de la caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (cf. «Informations sur les lots»).
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variantes
les variantes sont autorisées. Dans la perspective d'innovations technologiques, les variantes sont autorisées sous réserve que les candidats répondent bien à l'offre de base. L'Offre de base se définit par le respect des conditions fixées au CCTP du marché.
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Tout dépôt d'offre variante sera assujetti au dépôt d'une offre de base conforme. Le dépôt d'une offre variante sans offre de base entraînera le rejet de l'offre variante.
Chaque solution de variante facultative proposée fera l'objet d'une offre spécifique et distincte de l'offre de base, conformément aux dispositions de l'article 50 du code des marchés publics.
A cette fin, le candidat établira et signera l'acte d'engagement « offre variante » (tous lots confondus) et une nouvelle annexe financière par lot pour chacune des solutions de variantes proposées, distinct de celui de l'offre de base. Le délai de validité des offres de variante est identique à celui de l'offre de base.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO 15 PH 0018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprimé DC 1 ancien DC 4 ou équivalent disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf), dûment remplie et signée datant de moins de 3 mois,
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— une attestation établissant que le signataire a qualité pour engager l'entreprise ou un pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— la déclaration du candidat (imprimé DC 2 ancien DC 5) ou équivalent disponible sur le site du Ministère de l'economie et des Finances: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf, dûment remplie et signée, datant de moins de 3 mois et les pièces qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat;
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— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner aux marchés mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Imprimé Dc2 (ancien DC 5) dûment rempli ou déclaration sur l'honneur datée et signée et comportant les renseignements nécessaires pour évaluer les capacités économiques et financières et datant de moins de 3 mois. A défaut de Dc2: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de la prestation;
— certificats de qualifications professionnelles. Le soumissionnaire doit posséder les qualifications requises (Laboratoire pharmaceutique pour les lots 1 à 7. Marquage CE, autorisation de marquage CE médical pour tous les lots). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
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— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le soumissionnaire doit posséder les qualifications requises (laboratoire pharmaceutique pour les lots 1 à 7. Marquage CE, autorisation de marquage CE médical pour tous les lots).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni garantie ni cautionnement ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur les fonds propres de la CANSSM. Le règlement se fait par virement bancaire dans les 30 jours suivant la réception de la facture et selon les dispositions du code des marchés publics. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception de la facture. Le régime des prix retenu est le prix mixte révisable. Les prix proposés seront unitaires pour la fourniture de gaz et fluides médicaux et forfaitaires pour la location, la télésurveillance, la télé visualisation, la maintenance, l'entretien et l'expertise.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 15 PH 0018
Informations complémentaires
Selon la rubrique Ii.1.4, l'accord-cadre est un marché à bons de commandes mono-attributaire au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum ni maximum. Le marché comprend 64 lots. Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots.
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retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises est uniquement téléchargeable sur la plate forme achat public (https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do), pour des raisons liées au développement durable. L'Ensemble du dossier sera entièrement rédigé en langue française et les prix seront exprimés en euros.
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Renseignements complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur sembleraient nécessaires, les candidats devront faire une demande par le biais exclusif de la plate forme de dématérialisation des échanges, sur le site Internet suivant: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do L&Amp;Apos;Accès à la rubrique «Questions/Réponses » de la présente consultation nécessite une inscription préalable sur ce site. Ces demandes devront parvenir dans un délai raisonnable, soit au plus tard le 4.9.2015 à 18:00 pour permettre à la CANSSM de communiquer les éléments de réponse complémentaires éventuellement obtenus à cette occasion à l'ensemble des candidats par le biais de la plate forme de dématérialisation au plus tard le 9.9.2015 à 12:00.
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remise des offres:
sous format Papier
Les plis devront être transmis par lettre recommandée avec accusé de réception postale ou remis contre récépissé à l'adresse suivante: caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, direction nationale des achats et des affaires juridiques, service des marchés, 77 avenue de Ségur, 75714 Paris Cedex 15, Heures d'ouverture: 9:00/12:00 — 14:00/17:00.
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Les candidats devront faire figurer, sur l'enveloppe, la mention suivante:
Consultation no AO 15 PH 0018- « Fourniture de fluides médicaux et prestations de services associées pour les besoins du régime minier- numéro du ou des lot(s) soumissionné(s) — ne pas ouvrir par le service courrier ».
Si elle est envoyée par voie postale, le candidat devra faire en sorte qu'elle parvienne à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Les enveloppes qui seront reçues après la date et l'heure limites fixées ci-dessous ou non cachetées ne seront pas retenues et seront renvoyées à leurs auteurs.
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Date et heure limites de dépôt des plis:
La date et l'heure limites de réception des plis contenant les offres est fixée au:
le Mardi 15.9.2015 à 12:00
Sous format electronique
Les offres devront être transmises à l'adresse électronique suivante:
dans le respect des règles et délais fixés ci-dessous et selon la procédure décrite à l'article 8 du règlement de la consultation. Conformément à l'article 56.i alinéa 3 du code des marchés publics, les candidats doivent choisir entre la transmission électronique de leur candidature et offre ou leur envoi sur support papier. Les plis qui seront reçus après la date et heure limites fixées ci-dessus ne seront pas retenus.
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visite
la visite des sites est recommandée pour les lots no1 à 7 (davantage de détails à l'article 6 du règlement de la consultation).
criteres de jugement des Offres
Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 5.2 du règlement de la consultation et dans les annexes à l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151 📞
Fax: +33 144327856 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 147-270430 (2015-07-28)
Informations complémentaires (2015-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-278191
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270430
Numéro JO-S: 151
Source: OJS 2015/S 151-278191 (2015-08-04)
Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 021-033078
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Le lot 12 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général suite à une difficulté rencontrée dans la définition des besoins. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-117751, mise en ligne le 29.7.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-121575, mise en ligne le 5.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères énoncés dans le règlement dans la consultation (variables en fonction des lots) (99)
2. Critères énoncés dans le règlement de la consultation (variables en fonction des lots) (1)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-19 📅
Nom: Messer France SAS
Adresse postale: 25 rue Auguste Blanche
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92816

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3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-18 📅
Nom: Linde Healthcare
Adresse postale: 140 avenue Paul Doumer
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 90508

6️⃣
Nom: Air liquide sante France
Adresse postale: 290 avenue Galilée — CS 30361 — parc Cézanne 2 — bâtiment g — 1er étage
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13799

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1️⃣9️⃣
Nom: Air Liquide sante France

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Commune postale: Aix-en-Provence cedex 3

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Adresse postale: 290, avenue Galilée — CS 30361 — parc Cézanne 2 — bâtiment g — 1er étage

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6️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2016/S 021-033078 (2016-01-27)
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Fournisseurs:
Air liquide santé France Linde Healthcare Messer France SAS
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Gaz médicaux Hydrogène Azote Azote liquide Oxygène Composés oxygénés inorganiques