Fourniture de dossiers cartonnés et imprimés

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1.1.2016 ou à compter de la notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois: (2 périodes de 12 mois et une dernière période qui prendra fin le 30.11.2019). La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-16	Avis de marché
2016-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marché sans montant minimum ni maximum. L'estimation des quantités figurant au tableau récapitulatif des besoins a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour une période de 12 mois.Quantités estimatives pour 12 mois:— lot 1: 177 550 unités,— lot 2: 35 832 unités,— lot 3: 15 000 unités,— lot 4: 60 000 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-16 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331752
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. L'unité monétaire: EUR. Renseignements: CHU Angers; administratifs et techniques: pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats, Mme Collin Muriel, Mail: muriel.collin-speirs@chu-angers.fr; Mme Brichet Véronique, tél. +33 241353991; mail: vebrichet@chu-angers.fr — renseignements relatifs au portail d'approvisionnement dématérialisé(pad): M. Routhier Damien — tél. +33 241355937-mail: darouthier@chu-angers.fr Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons gratuits conformes selon les quantités et les caractéristiques techniques indiquées à l'article 2 du CCTP. L'absence de remise d'échantillons ou l'envoi hors délai des échantillons constitue un motif de rejet de la proposition du candidat. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois à compter du 1.1.2016 ou à compter de la notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2016. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois: (2 périodes de 12 mois et une dernière période qui prendra fin le 30.11.2019). La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.

Numéro du lot: 1
Brève description: Dossiers médicaux cartonnés.
Numéro du lot: 2
Brève description: Imprimés autocopiants et imprimés grands formats.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pochettes kraft armées.
Numéro du lot: 4
Brève description: Dossiers d'archives médicales.
Quantité ou étendue:

Quantités estimatives pour 12 mois:

— lot 1: 177 550 unités,

— lot 2: 35 832 unités,

— lot 3: 15 000 unités,

— lot 4: 60 000 unités.

Numéro de référence: AFBI2016AOimprimes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour l'appréciation de ses capacités juridiques, l'opérateur économique remet à l'appui de sa candidature, pour le (les) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants:

1. La lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), dûment complétée datée et -ignée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement précisant:

— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),

— l'objet de la candidature et le ou les lots concernés,

— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

2. Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complétée des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire,

— la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Pour l'appréciation de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat se présentant seul ou chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, doivent fournir les documents et renseignements suivants:

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de: CHU Angers, pôle ressources matérielles; direction des services économiques et des achats
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_vGvS6VmLB5&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU d'Angers, pôle ressources matérielles direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_vGvS6VmLB5&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AFBI2016AOimprimes
Informations complémentaires

Renseignements: CHU Angers; administratifs et techniques: pôle ressources matérielles, direction des services économiques et des achats, Mme Collin Muriel, Mail: muriel.collin-speirs@chu-angers.fr; Mme Brichet Véronique, tél. +33 241353991; mail: vebrichet@chu-angers.fr

— renseignements relatifs au portail d'approvisionnement dématérialisé(pad): M. Routhier Damien — tél. +33 241355937-mail: darouthier@chu-angers.fr

Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons gratuits conformes selon les quantités et les caractéristiques techniques indiquées à l'article 2 du CCTP. L'absence de remise d'échantillons ou l'envoi hors délai des échantillons constitue un motif de rejet de la proposition du candidat.

Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 183-331752 (2015-09-16)

Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0241353321 📞
Fax: +33 0241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-077976
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-331752
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 19.2.2016. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Ces marchés sont conclus sans montant minimum ni maximum. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-142062, mise en ligne le 17.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex 9

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai d'approvisionnement:-délai de réception du bon à tirer à réception du bon de commande: 15 %; -délai de livraison à partir de la validation du bon à tirer: 30 % — soit: (45)
2. Qualité du produit (25)
3. Prix (25)
4. Développement durable (normes, labels) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-19 📅
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: 2 route de Californie
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104

2️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

3️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

4️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée ile gloriette
Source: OJS 2016/S 047-077976 (2016-03-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)