Fourniture de doses de vaccins pour les besoins des services de protection maternelle et infantile du département de la Loire

Conseil général de la Loire

Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé).
Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé, adsorbé).
Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé), (adsorbé) et vaccin Haemophilus influenzae type b conjugué.
Vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux (vivant).
Vaccin contre l'hépatite B; Vaccin contre l'hépatite A.
Vaccin typhoïdique polyosidique; Vaccin Papillomavirus Humains.
Vaccin méningococcique du groupe C.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-08 Avis de marché
2015-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Quantité ou étendue:
Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification.Ils sont reconductibles tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la reconduction.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-08 📅
Date limite de soumission: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 111-201006
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: sans minimum, ni maximum. Montant estimé de commandes sur 4 ans: lot nº 5: 132 000 EUR HT — lot nº 6: 40 000 EUR HT Durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: octobre 2015. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu d'exécution département de la Loire Renseignements administratifs: Département de la Loire Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Service de la commande publique Mme Delzanno: +33 477484327 Renseignements techniques: Département de la Loire pôle vie sociale Service départemental de PMI 2 rue Charles de Gaulle 42022 St-Étienne Cedex 1 Dr Dominique Lavaire: +33 477497652. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux…
… acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé).
… acellulaire et poliomyélitique (inactivé, adsorbé).
… acellulaire, poliomyélitique (inactivé), (adsorbé) et vaccin Haemophilus influenzae type b conjugué.
Vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux (vivant).
Vaccin contre l'hépatite B; Vaccin contre l'hépatite A.
Vaccin typhoïdique polyosidique; Vaccin Papillomavirus Humains.
Vaccin méningococcique du groupe C.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé); vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé, adsorbé); Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliom.
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Numéro du lot: 6
Quantité ou étendue:
Les marchés sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification.
Ils sont reconductibles tacitement dans la limite de 3 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la reconduction.
Numéro de référence: 15FF-DAJSG-1073-M

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— autorisation de mise sur le marché (AMM) pour chacun des vaccins objets du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement assuré à 100 % par les fonds propres de la collectivité,
— délai de paiement: 30 jours,
— modalités de paiement: virement administratif,
— paiement partiel définitif par bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (70)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez: : service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: St-Étienne Cedex
Téléphone: +33 477484322 📞
Nom: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-DAJSG-1073-M
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: sans minimum, ni maximum. Montant estimé de commandes sur 4 ans: lot nº 5: 132 000 EUR HT — lot nº 6: 40 000 EUR HT
Durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: octobre 2015.
Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu d'exécution département de la Loire
Renseignements administratifs:
Département de la Loire
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Service de la commande publique
Mme Delzanno: +33 477484327
Renseignements techniques:
pôle vie sociale
Service départemental de PMI
2 rue Charles de Gaulle
42022 St-Étienne Cedex 1
Dr Dominique Lavaire: +33 477497652.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf.greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 111-201006 (2015-06-08)
Avis d'attribution de marché (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385510
Se réfère à l'avis: 2015/S 111-201006
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marchés à bons de commande sans minimum, sans maximum pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement. Pour le Lot 5, la commande indicative type s'élève à 19 836.19 EUR TTC. Pour le Lot 6, la commande indicative type s'élève à 8 268 EUR TTC. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officielde l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél: +33 478141010 Fax: +33 478141065 mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-87267, mise en ligne le 9.6.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-23 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-20 📅
Nom: Novartis vaccines and diagnostics sAS
Adresse postale: 10 rue Chevreul
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2015/S 212-385510 (2015-10-29)
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Fournisseurs:
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