Fourniture de documents sonores, audio-visuels et de prestations de services bibliographiques

Communauté d'agglomération Caen la Mer

Fourniture de documents sonores, audio-visuels et de prestations de services bibliographiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-10 Avis de marché
2015-09-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:
La présente consultation a pour objet la fourniture de documents sonores, audio-visuels et de prestations de service bibliographique pour différents services de la communauté d'agglomération Caen la mer.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la réception de la notification du marché par le titulaire.À titre indicatif, le début des prestations est prévu pour le 1.6.2015.Le marché pourra être reconduit, tacitement, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, CS 15094
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231394000 📞
Fax: +33 231796144 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-24 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090190
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de documents sonores, audio-visuels et de prestations de services bibliographiques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Documents sonores musicaux
Brève description: Documents sonores musicaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 45 000.00 EUR HTmaximum annuel: 180 000.00 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 45 000.00 EUR HT
maximum annuel: 180 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Documents vidéos /fictions
Brève description: Documents vidéos /fictions.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 35 000.00 EUR HTMaximum annuel: 140 000.00 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 35 000.00 EUR HT
Maximum annuel: 140 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Documents vidéos/ documentaires
Brève description: Documents vidéos/ documentaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 10 000.00 EUR HTmaximum annuel: 40 000.00 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 10 000.00 EUR HT
maximum annuel: 40 000.00 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
La présente consultation a pour objet la fourniture de documents sonores, audio-visuels et de prestations de service bibliographique pour différents services de la communauté d'agglomération Caen la mer.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la réception de la notification du marché par le titulaire.
À titre indicatif, le début des prestations est prévu pour le 1.6.2015.
Le marché pourra être reconduit, tacitement, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aire de la communauté d'agglomération Caen la mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1(Lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres (budget fonctionnement de la communauté d'agglomération Caen la mer).
Mode de règlement: virement administratif dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics (paiement à 30 jours maximum).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 2313524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
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— référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion de contrat est rendue publique),
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de l'organisme),
— recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'état du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation — req. No 291545).
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Source: OJS 2015/S 052-090190 (2015-03-10)
Avis d'attribution de marché (2015-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caen La Mer

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329685
Se réfère à l'avis: 2015/S 52-090190
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Marché no 150041 — lot 1: montant minimum: 45 000 EUR — maximum: 180 000 EUR HT marché no 150042 — lot 2 montant minimum: 35 000 EUR — maximum: 140 000 EUR HT marché no 150043 — lot 3 montant minimum: 10 000 EUR — maximim 40 000 EUR HT. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-36258, mise en ligne le 11.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aire de la Communauté d'agglomération Caen la Mer.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-08 📅
Nom: Société CVS
Adresse postale: 6/8 rue Gason Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen+
Code postal: 14000
Nom: greffe du tribunal administratif de Caen
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Téléphone: +33 231707272 📞
Source: OJS 2015/S 182-329685 (2015-09-15)
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