Fourniture de documents et de services culturels
Conseil général de la Haute-Loire
Fourniture de documents (livres et documents sonores) et prestations de services culturels.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CVS
- • Librairie CHAT Perche
- • Librairie de Paris
- • Librairie Ichtus
- • Librairie Le Chat Perché
- • Sàrl Esprit BD
- • Sas Colaco
- • Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-04 | Avis de marché |
| 2016-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-317850
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 438 000 💰
948 000 💰
Brève description:
Brève description: Livres de fiction pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres documentaires pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Romans pour adultes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinees.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 23 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Litterature et documentaires d'intéret local et régional.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000 EUR maximum 6 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Litterature generale.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500 EUR maximum 4 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres en gros caracteres.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 14 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents sonores: CD musicaux et autres types de supports musicaux.
Quantité ou étendue: Minimum 18 500 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: D v d.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 15BDHL02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale, sis Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: importance du fonds et des listes des éditeurs diffusés (20 points); possibilité de présélection, conseils, veille documentaire (20 points); qualité et pertinence des prestations de services culturels (10 points) (50)
2. Suivi administratif: suivi des commandes et degré de précision des réponses non satisfaites (15 points); suivi et délai des livraisons (15 points) (30)
3. Prix: taux de remise sur les documents fournis (15 points); coût de la prestation de services culturels (5 points) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du Département
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: Direction des finances, juridique et marchés publics — service juridique et marchés publics — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Téléphone: +33 471074213 📞
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15BDHL02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 175-317850
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 438 000 💰
948 000 💰
Brève description:
Fourniture de documents (livres et documents sonores) et prestations de services culturels.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres de fiction pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres documentaires pour la jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Romans pour adultes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres documentaires pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes dessinees.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 23 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Litterature et documentaires d'intéret local et régional.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000 EUR maximum 6 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Litterature generale.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500 EUR maximum 4 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Livres en gros caracteres.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 14 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents sonores: CD musicaux et autres types de supports musicaux.
Quantité ou étendue: Minimum 18 500 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: D v d.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 15BDHL02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale, sis Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Liste des références récentes concernant les qualités et capacités techniques et financières — pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; — agrément et qualification le cas échéant.
Afficher plus
Déclaration indiquant les moyens matériels et humains dont le candidat dispose pour la réalisation du marché et notamment la livraison, — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 323-1 du Code du Travail.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement assuré par des fonds propres de la collectivité.
Afficher plus
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: importance du fonds et des listes des éditeurs diffusés (20 points); possibilité de présélection, conseils, veille documentaire (20 points); qualité et pertinence des prestations de services culturels (10 points) (50)
2. Suivi administratif: suivi des commandes et degré de précision des réponses non satisfaites (15 points); suivi et délai des livraisons (15 points) (30)
3. Prix: taux de remise sur les documents fournis (15 points); coût de la prestation de services culturels (5 points) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du Département
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: Direction des finances, juridique et marchés publics — service juridique et marchés publics — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Téléphone: +33 471074213 📞
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15BDHL02
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2015/S 175-317850 (2015-09-04)
Avis d'attribution de marché (2016-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041791
Se réfère à l'avis: 2015/S 175-317850
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Librairie Chat Perché
Adresse postale: 24 rue Saint-Jacques
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Librairie Le Chat Perché
3️⃣
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6 — 8 rue Michel Rondet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
4️⃣
5️⃣
Nom: SARL Esprit BD
Adresse postale: 29 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
6️⃣
Adresse postale: 6 rue Michel Rondet
7️⃣
Nom: Librairie Ichtus
Adresse postale: 27 rue Saint-Jacques
8️⃣
9️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6 — 8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
1️⃣0️⃣
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du département
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 026-041791 (2016-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041791
Se réfère à l'avis: 2015/S 175-317850
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Marchés n° 16J001 à 16J010 attribué le 30.11.2015, signé le 8.1.2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-136177, mise en ligne le 4.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Librairie Chat Perché
Adresse postale: 24 rue Saint-Jacques
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Librairie Le Chat Perché
3️⃣
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6 — 8 rue Michel Rondet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
4️⃣
5️⃣
Nom: SARL Esprit BD
Adresse postale: 29 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
6️⃣
Adresse postale: 6 rue Michel Rondet
7️⃣
Nom: Librairie Ichtus
Adresse postale: 27 rue Saint-Jacques
8️⃣
9️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6 — 8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
1️⃣0️⃣
Nom: SAS Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président du département
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)