Fourniture de dispositifs medicaux steriles d'ophtalmologie 2016

CHU Nice

Fourniture de dispositifs medicaux steriles D'Ophtalmologie 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-17 Avis de marché
2016-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'ophthalmologie
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande passé sans minimum et maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'ophthalmologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493278390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213463
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Fourniture d'échantillons avant le 29.7.2015 à 16:00. (cf Règlement de la Consultation). Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1 Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date d'effet du marché: 1.1.2016 Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.1.2016 Date de fin de marché: 30.6.2019 Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs medicaux steriles D'Ophtalmologie 2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marche compose de 66 LOTS
Brève description: Marche compose de 66 LOTS.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 2015-027-PHCIE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: C.h.u. De Nice, 06003 Nice Cédex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 — (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent)
— déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail
D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées
E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts.
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— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (Dc2 — ancien Dc5 ) dûment remplie et signée.
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Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc2 ancien Dc5).
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc2 ancien Dc5).
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
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— paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Conformément au Décret no2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 EUR doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Autres renseignements: Accord Cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (70)
2. Critère économique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice renseignements d'ordre technique: Demande à adresser par télécopie à: Mme Achach — Mme Vieiville-Magnas Télécopie: +33 493278390 Renseignements d'ordre administratif: Mme Allasia Tél: +33 492034252 ou Mme Pedreno Tél: +33 492034684
Adresse postale: 61 bd du 8 Mai 1945, quartier Lou Plan, BP 30
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Téléphone: +33 493277355 📞
Courrier électronique: geffroy.p@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice pharmacie centrale département CAMSP
Point de contact: Mme Geffroy Patricia
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice Hôpital de Cimiez — cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-027-PHCIE
Informations complémentaires
Fourniture d'échantillons avant le 29.7.2015 à 16:00. (cf Règlement de la Consultation).
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
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Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)
Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1
Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'effet du marché: 1.1.2016
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.1.2016
Date de fin de marché: 30.6.2019
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cédex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 0493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 118-213463 (2015-06-17)
Avis d'attribution de marché (2016-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 945 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0492034684 📞
Fax: +33 0493278390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-23 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067072
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213463
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Date d'attribution du marché: 29.12.2015 — Il s'agit de montants estimatifs en EUR (HT). Les lots 15, 26 et 37 ont été attribués à la société ALCON, 4 rue Henri Sainte Claire Deville, 92563 Rueil Malmaison: 19 263.99 EUR HT. Le lot 29 a été attribué à la société AMO France, 1 place Gustave Eiffel, 94150 Rungis: 4 400 EUR HT. Les lots 3, 12, 14, 16, 21, 25, 28, 33, 35 et 63 ont été attribués à la société Bausch & LOMB, 416 rue Samuel Morse, 34967 Montpellier: 14 443 EUR HT. Les lots 2, 6, 7, 19, 20, 54 et 62 ont été attribués à la société Beaver Visitec, 24 rue Lamartine, 38320 Eybens: 2 439.34 EUR HT. Les lots 1, 4, 8, 9, 30, 31, 32, 42, 44, 45, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 55, 56, 58, 60 et 61 ont été attribués à la société FCI, 20-22 rue Louis Armand, 75015 Paris: 22 0858.53 EUR HT. Le lot 47 a été attribué à la société HORUS Pharma, 148 avenue Georges Guynemer, 06700 Saint Laurent du Var: 5930 EUR HT. Le lot 24 a été attribué à la société HOYA Surgical, 31 parc du Golf, 13100 Aix-en-Provence: 30 600 EUR HT. Le lot 59 a été attribué à la société Malosa Medical, 3 rue Sous la Ville, 35870 Le Minihic: 1 380 EUR HT. Le lot 66 a été attribué à la société Medline Medical, 2 rue René Caudron, 78960 Voisins le Bretonneux: 10 600 EUR HT. Le lot 65 a été attribué à la société Metrovision, 4 rue de Platanes, 59840 Pérenchies: 6 600 euro(s) (H.T.). Le lot 23 a été attribué à la société OPHTACOM, 2871 avenue de l'Europe, 69150 Rillieux La Pape: 27 000 euro(s) (H.T.). Les lots 17, 18, 39 et 57 ont été attribués à la société PHAKOS, 62 rue Kleber, 93100 Montreuil: 23 091.20 EUR HT. Les lots 22 et 34 ont été attribués à la société Physiol, 12 rue Courtois de Vicose, 31100 Toulouse: 79 900 EUR HT. Le lot 27 a été attribué à la société Prodis, 69 rue Gorge de Loup, 69009 Lyon: 4 335 EUR HT. Les lots 5, 11, 36, 40, 41, 43 et 46 ont été attribués à la société Synergetics, 6 place de la Madeleine, 75008 Paris: 28 947.20 EUR HT. Les lots 13, 38 et 64 sont déclarés sans suite. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-92866, mise en ligne le 17.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 .2.2016.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: Société Emetrop
Adresse postale: 3 rue Pierre Curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 33

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales, comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 0491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 0491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Source: OJS 2016/S 041-067072 (2016-02-23)
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Systèmes d'enregistrement et... Équipement d'ophthalmologie