Fourniture de dispositifs medicaux specialises 2016

Avis de marché (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'angiographie
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande passé sans minimum et maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour l'angiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493278390 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-24 📅
Date de publication: 2015-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 094-169241
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

“Remise des dossiers techniques et des échantillons avant le 24.6.2015 à 16:00. Conditions d'obtention des documents: Format électronique: en application...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs medicaux specialises 2016.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le marché est composé de 535 lots (selon Annexe 1 du Cahier des Charges - liste des lots).”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 2015-019-PCLE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 1 - (ancien DC 4) en vigueur ou équivalent)”

“— déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:”

Afficher plus (8)

“A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales”

“B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir”

“C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail

   Afficher plus

“D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées”

“E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38,...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail; l'article 1741 du code général des impôts.

   Afficher plus

“— déclaration du candidat (formulaire Dc2 ancien Dc5), en vigueur ou équivalent dûment renseignée.”

“— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés”

“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”

Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières...”    Afficher plus

“Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment les...”    Afficher plus

Afficher plus (1)

“Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.”

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.”

“Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera...”    Afficher plus

Afficher plus (3)

“— paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation.”

“Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus...”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

   Afficher plus

“Conformément au Décret no2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 euros doit...”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Conformément au Décret no2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 euros doit s'ajouter aux intérêts moratoires.

   Afficher plus

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“Autres renseignements: Accord Cadre au sens des articles 1er-5° et 32 de la Directive 2004/18/cf. et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du...”    Afficher plus
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères techniques (70)
2. Critère économique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, renseignements d'ordre technique: pharmacie centrale Mme Achach, Mme Vieville-Magnas télécopie: +33 493278390 — Renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés Mme Pedreno tél. +33 492034684 ou Mme Allasia tél. +33 492034252
Adresse postale: 61 bd du 8 Mai 1945, quartier Lou Plan, BP 30
Commune postale: Saint-André-de-la-Roche
Code postal: 06730
Téléphone: +33 493277355 📞
Courrier électronique: geffroy.p@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice pharmacie centrale département CAMSP
Point de contact: Mme Geffroy Patricia
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Nice, Hôpital de Cimiez, cellule des marchés
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-019-PCLE
Informations complémentaires

“Remise des dossiers techniques et des échantillons avant le 24.6.2015 à 16:00.”

“Conditions d'obtention des documents:”

Afficher plus (14)

“Format électronique: en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de...”

Informations complémentaires

Format électronique: en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.

   Afficher plus

“Format papier: Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail)”

“Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats...”

Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures: Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com , avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.

   Afficher plus

“Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de...”

Informations complémentaires

Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1

   Afficher plus

“Les documents DC 1, Dc2 DC 3 et DC 6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr , thème: marchés publics”

“Documents à produire au stade de l'attribution du marché:”

“DC 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé”

“Noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus)”

“Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée...”

Informations complémentaires

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

   Afficher plus

“Date d'effet du marché: date de notification au titulaire”

“Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.1.2016”

“Date de fin de marché: 30.6.2019”

“le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2015.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales, comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales, comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2015/S 094-169241 (2015-05-13)

Avis d'attribution de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux spécialises 2016.”
Valeur totale du marché: 16815.03 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258402
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

“Le lot 345 est déclaré infructueux.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché est composé de 535 lots (selon annexe 1 du cahier des charges — liste des lots).”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Émmanuel

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Source: OJS 2016/S 143-258402 (2016-07-22)