Fourniture de dispositifs médicaux pour la période du 1.3.2016 au 28.2.2019 excepté pour le lot 69 jusqu'au 31.12.2017, les lots 1 à 52 jusqu'au 30.6.2018. Ao phar 2015-06

Centre hospitalier régional d'Orléans

Fourniture de dispositifs médicaux pour la période du 1.3.2016 au 28.2.2019 excepté pour le lot 69 jusqu'au 31.12.2017, les lots 1 à 52 jusqu'au 30.6.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier régional d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-01	Avis de marché
2016-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Pharmacie centrale, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-16 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312432
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Marchés conclus en mono-titularisation et multi-attribution avec des quantités minimales et maximales pour une durée de 36 mois à compter du 1.3. 2016 jusqu'au 28.2.2019 excepté pour le lot 69 jusqu'au 31.12.2017, les lots 1 à 52 jusqu'au 30.6.2018. conformément à l'article 4 alinéa 2 du Réglement Particulier de Consultation, certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée. Les candidats sont tenus de contacter Mme Lefrancois, le pharmacien en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais. pièces relatives à la candidature: — la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants: La rubrique D1 du formulaire Dc2: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Et dans un souci de traitement rapide du dossier: — la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ) — l'état annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf). L'Unité monétaire est l'euro. pour tous renseignements administratifs s'adresser à: Centre Hospitalier Régional d'Orléans — service de la pharmacie cellule des marchés — 14 avenue de l'Hôlpital CS 86709 — 45067 Orléans Cedex 1 — tél: +33 238514621 — fax: +33 238514339- email: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Informations complémentaires

Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Marchés conclus en mono-titularisation et multi-attribution avec des quantités minimales et maximales pour une durée de 36 mois à compter du 1.3. 2016 jusqu'au 28.2.2019 excepté pour le lot 69 jusqu'au 31.12.2017, les lots 1 à 52 jusqu'au 30.6.2018.

conformément à l'article 4 alinéa 2 du Réglement Particulier de Consultation, certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée.

Les candidats sont tenus de contacter Mme Lefrancois, le pharmacien en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais.

pièces relatives à la candidature:

— la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants: La rubrique D1 du formulaire Dc2: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.

Et dans un souci de traitement rapide du dossier:

— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 )

— l'état annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf).

L'Unité monétaire est l'euro.

pour tous renseignements administratifs s'adresser à: Centre Hospitalier Régional d'Orléans — service de la pharmacie cellule des marchés — 14 avenue de l'Hôlpital CS 86709 — 45067 Orléans Cedex 1 — tél: +33 238514621 — fax: +33 238514339- email: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux pour la période du 1.3.2016 au 28.2.2019 excepté pour le lot 69 jusqu'au 31.12.2017, les lots 1 à 52 jusqu'au 30.6.2018.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Le marché comporte 69 lots. La liste des lots est consultable en tant que document public à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Brève description:

Le marché comporte 69 lots. La liste des lots est consultable en tant que document public à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Les candidats doivent obligatoirement répondre aux options pour les lots: 2-15-16-21-23-24-31-33-36-37-45-46-63. Dans le cas contraire leur offre sera jugée irrégulière et ne pourra pas faire l'objet d'un examen de la part du pouvoir adjudicateur.

Numéro de référence: PHAR ao 2015-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (conformité des normes, étiquetage adapté, présentation, résultats positifs essais services, assistance technique du fournisseur lors des essais): 75 %
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation: 25 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: CS 86709
Point de contact: Pharmacie
Mme Pharmacien Lefrancois
Téléphone: +33 238514524 📞
Fax: +33 238514339 📠
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans service pharmacie centrale
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans Pharmacie
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital d'Orléans
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR ao 2015-06
Informations complémentaires

conformément à l'article 4 alinéa 2 du Réglement Particulier de Consultation, certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée.

Les candidats sont tenus de contacter Mme Lefrancois, le pharmacien en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais.

pièces relatives à la candidature:

— la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants: La rubrique D1 du formulaire Dc2: Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.

Et dans un souci de traitement rapide du dossier:

— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 )

— l'état annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation Urssaf).

L'Unité monétaire est l'euro.

pour tous renseignements administratifs s'adresser à: Centre Hospitalier Régional d'Orléans — service de la pharmacie cellule des marchés — 14 avenue de l'Hôlpital CS 86709 — 45067 Orléans Cedex 1 — tél: +33 238514621 — fax: +33 238514339- email: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 172-312432 (2015-09-01)

Avis d'attribution de marché (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2852936.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr246 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 076-132837
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312432
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande conclu avec des quantités minimales et maximales pour une durée de 36 mois à compter du 1.3.2016 jusqu'au 28.2.2019 excepté pour le lot 69 jusqu'au 31.12.2017, les lots 1 à 52 jusqu'au 30.6.2018. Les lots n° 20-48-49-50 sont déclarés infructueux. Le lot n° 34 est déclaré sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Du lot n° 1 au lot n° 20.
Numéro du lot: 69
Brève description:

1. Canule de Guedel;

2. Canule trachéotomie stérile PVC type Shiley;

3. Canule trachéotomie stérile en silicone;

4. Masque laryngé à usage unique adulte;

5. Masque laryngé à usage unique enfant;

6. Sonde intubation endotrachéale pédiatrique;

7. Sonde intubation endotrachéale stérile bloc;

8. Sonde intubation endotrachéale stérile réa;

9. Sonde intubation endotrachéale armée stérile;

10. Sonde endotrachéale nasale;

11. Échangeur de sonde endotrachéale;

12. Sonde d'aspiration trachéobronchique stérile adulte;

13. Sonde d'aspiration trachéobronchique stérile enfant;

14. Sonde d'aspiration type de Lee;

15. sonde endobronchique double lumière Intubation;

16. lunette oxygénothérapie courte durée;

17. lunette oxygénothérapie longue durée;

18. masque oxygène moyenne concentration adulte;

19. masque oxygène haute concentration;

20. tubulure oxygène.

Intitulé du lot: Du lot n° 21 au lot n° 40.
Brève description:

21. humidificateur système clos pour oxygène UU;

22. dispositif aérosolisation médicament;

23. système clos d'aspiration trachéale adulte;

24. système clos d'aspiration trachéale pédiatrique;

25. kit de drainage thoracique d'urgence;

26. aspirateur de mucosité stérile Adulte;

27. aspirateur de mucosité pédiatrique;

28. aspirateur mucosité stérile pour fibroscope;

29. système de de contamination stérile;

30. nez artificiel pour trachéotomie;

31. filtre pour EFR;

32. drain thoracique droit stérile;

33. unité drainage thoracique stérile;

34. sonde vésicale stérile lubrifiée;

35. sonde vésicale Foley stérile en silicone;

36. Étui pénien auto adhésif;

37. poche à urine avec valve et robinet;

38. poche à urine «système clos» 2 l;

39. poche à urine «système clos» 4 l;

40. poche recueil stérile urinaire pédiatrique.

Intitulé du lot: Du lot n° 41 au lot n° 60.
Brève description:

41. système clos stérile mesure diurèse horaire;

42. spéculum à usage unique type Cusco;

43. bougie de dilatation urétrale;

44. gaine d'accès urétérale;

45. sonde prostatique type Dufour;

46. dispositif pour urodynamie;

47. curette pour aspiration utérine stérile;

48. cathéter de transfert d'embryons;

49. seringue de transfert;

50. sonde intra-utérine pour insémination artificielle;

51. gel lubrifiant stérile monodose;

52. capteur stérile pour oxymétrie de pouls;

53. tubulure d'aspiration non stérile;

54. tubulure stérile pour aspiration embouts femelle;

55. tubulure d'aspiration stérile;

56. valve d'arrêt de vide stérile;

57. aspiration — poche UU pour aspiration;

58. set drainage chirurgical basse pression;

59. mini drainage stérile;

60. drain type Redon stérile PVC avec alène.

Intitulé du lot: Du lot n° 61 au lot n° 69.
Brève description:

61. drain type Redon stérile en silicone;

62. flacon de drainage stérile avec tubulure;

63. poche de drainage de plaies stérile;

64. poche pour ponction d'ascite;

65. canule d'aspiration type Yankauer;

66. bistouri et lame de bistouri stérile;

67. thermomètre médical sous étui;

68. housse stérile pour bac désinfection;

69. curette dermatologique stérile.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu conformité normes, étiquetage adapté, résultats positifs essais services, assistance technique du fournisseur lors des essais (en %)
Critère de qualité (pondération): 75
Pondération du prix: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 076-132837 (2016-04-15)

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