Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse, maxillo-faciale

CHU de Nantes

Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse, maxillo-faciale. La fourniture est répartie en 110 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-10 Avis de marché
2016-05-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné à bons de commande suivant l'article 77 du Code des Marchés Publics.Pour les lots no 79, 82, 90, 92, 93 et 109, le marché est conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les modalités de répartition des commandes entre les titulaires sont précisées dans le dossier de consultation. Pour les autres lots, le marché est conclu avec un seul opérateur économiqueLe tableau annexé au C.C.T.P. Indique les quantités minimum et maximum annuelles qui pourront être commandées. Lorsque les quantités sont difficiles à déterminer, il n'est mentionné que des quantités indicatives ou des valeurs indicatives.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-10 📅
Date limite de soumission: 2015-10-30 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323199
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale aux adresses et selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les modalités décrites dans le règlement de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 1.3.2017. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 12 mois jusqu'au 1.3.2018. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse, maxillo-faciale. La fourniture est répartie en 110 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: La fourniture est répartie en 110 lots selon le détail joint en annexe au CCTP.
Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné à bons de commande suivant l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Pour les lots no 79, 82, 90, 92, 93 et 109, le marché est conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les modalités de répartition des commandes entre les titulaires sont précisées dans le dossier de consultation. Pour les autres lots, le marché est conclu avec un seul opérateur économique
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Le tableau annexé au C.C.T.P. Indique les quantités minimum et maximum annuelles qui pourront être commandées. Lorsque les quantités sont difficiles à déterminer, il n'est mentionné que des quantités indicatives ou des valeurs indicatives.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOO-15104
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Nantes, 44093 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Lettre de candidature dûment signée (Formulaire Dc1 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
b) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire Dc2 — disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ )
1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal
2) la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
c) le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Situation économique et financière:
1) la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes
Adresse postale: Hôpital Saint-Jacques — bâtiment Providence — cellule des marchés publics — 85 rue Saint-Jacques
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Téléphone: +33 240846887 📞
Fax: +33 240846885 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_-Sy3xNxdP9 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-15104
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com
Les plis pourront être envoyés par voie électronique ou par voie postale aux adresses et selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.
des échantillons seront à remettre à l'appui de l'offre selon les modalités décrites dans le règlement de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 1.3.2017. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 12 mois jusqu'au 1.3.2018.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2015/S 178-323199 (2015-09-10)
Avis d'attribution de marché (2016-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Aoo-15104
Valeur totale du marché: 10 264 877 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr511 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190344
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323199
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 1.3.2017. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 1 an. Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Pour les lots 79-82-90-92-93-109, le marché est conclu avec 3 opérateurs économiques. Le classement des attributaires pour ces lots est précisé dans la section V. Pour les autres lots, le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation. Les lots 6-25-30-33-107 ont été déclarés sans suite. Les lots 43-99-16-26-97 ont été déclarés infructueux.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes — 44093 Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des fournitures a été appréciée au vu notamment des éléments suivants: étendue de la gamme, matériaux, concept des implants, ergonomie de l'ancillaire et recul clinique.
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Coût d'utilisation, prix
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-15 📅
2016-04-20 📅
2016-05-09 📅
2016-04-18 📅
2016-04-19 📅
2016-05-10 📅
2016-05-12 📅
2016-04-25 📅
2016-05-03 📅
2016-04-28 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 1.3.2017. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période de 1 an. Pour chaque lot, le marché est fractionné à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. Pour les lots 79-82-90-92-93-109, le marché est conclu avec 3 opérateurs économiques. Le classement des attributaires pour ces lots est précisé dans la section V. Pour les autres lots, le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.
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Les lots 6-25-30-33-107 ont été déclarés sans suite. Les lots 43-99-16-26-97 ont été déclarés infructueux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (article L. 551-13 et S. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Source: OJS 2016/S 107-190344 (2016-05-30)
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