Fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lo du 1.1.2016 au 31.12.2016, reconductible 1 fois 12 mois

Centre hospitalier mémorial FEU

Fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lô du 1.1.2016 au 31.12.2016, reconductible 1 fois 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.

Qui ?

• Centre hospitalier mémorial FEU

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-02	Avis de marché

Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur cardiaque
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur cardiaque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier mémorial FEU
Adresse postale: 715 rue Dunant — CS 65509
Code postal: 50009
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-stlo.fr 🌏
Courrier électronique: eco@ch-stlo.fr 📧
Téléphone: +33 233063380 📞
Fax: +33 233063460 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351467
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Les documents sont téléchargeables sur le site internet du centre hospitalier de Saint-Lô à l'adresse suivante: www.ch-stlo.fr. Sur la page d'accueil, cliquez sur l'onglet «Marchés publics» dans «Vous êtes fournisseur» puis sur la page suivante, cliquez sur le lien www.achat-hopital.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux de rythmologie au centre hospitalier mémorial de Saint-Lô du 1.1.2016 au 31.12.2016, reconductible 1 fois 12 mois.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes dont le volume du boitier est inférieur à 10 cm3
Brève description:

Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes dont le volume du boitier est inférieur à 10 cm3.

Quantité ou étendue: 47 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, fonction auto-capture et recherche de seuil cycle à cycle
Brève description:

Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, fonction auto-capture et recherche de seuil cycle à cycle.

Quantité ou étendue: 17 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes validée corps entier 1,5 Tesla
Brève description:

Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes validée corps entier 1,5 Tesla.

Quantité ou étendue: 77 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes et fonction dépistage de l?apnée du sommeil
Brève description:

Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes et fonction dépistage de l'apnée du sommeil.

Quantité ou étendue: 18 unités.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, avec fonction de capture hémodynamique liée à la contractilité myocardique, équipés d'un système de télécardiologie
Brève description:

Stimulateurs cardiaques avec compatibilité IRM boitier/sondes, avec fonction de capture hémodynamique liée à la contractilité myocardique, équipés d'un système de télécardiologie.

Quantité ou étendue: 31 unités.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires associés à une sonde VG quadripolaire et possibilité de sonde VG bipolaire
Brève description:

Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires associés à une sonde VG quadripolaire et possibilité de sonde VG bipolaire.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec fonction dépistage de l?apnée du sommeil
Brève description:

Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec fonction dépistage de l'apnée du sommeil.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec algorithme de stimulation VG synchronisé sur l?activité VD intrinsèque
Brève description:

Stimulateurs cardiaques atrio-biventriculaires avec algorithme de stimulation VG synchronisé sur l'activité VD intrinsèque.

Quantité ou étendue: 11 unités.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Moniteur cardiaque implantable pour le diagnostic de la syncope inexpliquée et le monitoring des arythmies au niveau atriale — gestion en dépot
Brève description:

Moniteur cardiaque implantable pour le diagnostic de la syncope inexpliquée et le monitoring des arythmies au niveau atriale — gestion en dépot.

Quantité ou étendue: 1 unité.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Cournand, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
Brève description:

Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Cournand, 6 French, utilisés pour le faisceau de His.

Quantité ou étendue: 15 unités.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Josephson, 6 French, utilisés pour le faisceau de His
Brève description:

Cathéters diagnostics à électrodes quadripolaires, courbure fixe type Josephson, 6 French, utilisés pour le faisceau de His.

Quantité ou étendue: 25 unités.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Cathéter endo-oesophagien permettant la détection et la stimulation de l'oreillette
Brève description:

Cathéter endo-oesophagien permettant la détection et la stimulation de l'oreillette.

Quantité ou étendue: Unité.
Numéro de référence: 915104
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier mémorial, 50009 Saint-Lô Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics: Dc1

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005: Dc2.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Code des marchés publics, articles 86 et suivants, décrets no2002-231 et no2002-232 et dispositions propres au contrat. Financement par fonds propres et emprunts. Modalités de règlement des comptes: système informatique emagh2. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Thierry Lugbull
Nom: Centre hospitalier mémorial
Adresse postale: 715 rue Dunant
Point de contact: Direction des achats de la logistique et des travaux
Mme Durand, attachée d'administration
Téléphone: +33 2330633801 📞
URL pour informations complémentaires: http://ch-stlo.fr 🌏
URL des documents: http://ch-stlo.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 915104
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc- BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat. Recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.

Recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative): par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray- BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Source: OJS 2015/S 194-351467 (2015-10-02)

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