Fourniture de dispositifs médicaux de kinésithérapie et ergothérapie — et matériels de sport — pour les établissements sanitaires et médico-sociaux de l'UGECAM PACA et Corse

Ugecam PACA et Corse

Fourniture de dispositifs médicaux de kinésithérapie et ergothérapie — et matériels de sport — pour les établissements sanitaires et médico-sociaux de l'UGECAM PACA et Corse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-10 Avis de marché
Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti en 41 lots: Lot 1 — tables de kinésithérapie.Lot 2 — coussin de positionnement pour table de kinésithérapie.Lot 3 — matériel de physiothérapie.Lot 4 — attelle de mobilisation.Lot 5 — coussin de prévention des escarres — à cellule pneumatique.Lot 6 — coussin de prévention des escarres — mousse visco-élastique.Lot 7 — coussin de prévention des escarres — gel-mousse.Lot 8 — coussin de prévention des escarres — GEL.Lot 9 — coussin de prévention des escarres — mousse polyuréthane.Lot 10 — housses de coussin de prévention des escarres.Lot 11 — matériel d'installation au fauteuil roulant.Lot 12 — fauteuil roulant manuel.Lot 13 — fauteuil roulant électrique.Lot 14 — cadre de marche.Lot 15 — canne de marche.Lot 16 — guidon de transfert.Lot 17 — matériels de contention au lit et au fauteuil.Lot 18 — table d'ergothérapie.Lot 19 — support de rééducation.Lot 20 — petit matériel de rééducation.Lot 21 — matériel d'appareillage.Lot 22 — domotique et contrôle environnement.Lot 23 — tabourets et sièges.Lot 24 — maintien membre supérieur.Lot 25 — maintien membres inférieur, lombaires, cou.Lot 26 — matériel d'installation au lit.Lot 27 — cage pouliethérapie — escalier — espalier — miroir quadrillé.Lot 28 — barres parallèles.Lot 29 — trainer motorisé.Lot 30 — réentrainement à l'effort.Lot 31 — réentrainement à l'effort ce médicalLot 32 — musculation.Lot 33 — articles de sport et piscine — poids — haltères.Lot 34 — vélo aquatique.Lot 35 — fauteuil roulant de balnéothérapie.Lot 36 — robot de piscine.Lot 37 — matériels de Proprioception.Lot 38 — matériels de verticalisation.Lot 39 — siège de massage assis.Lot 40 — fauteuil roulant manuel hémiplégique avec orientation directionnelle par le pied.Lot 41 — lève personne verticalisateur.Les marchés ne comprennent ni montant minimum de commandes, ni montant maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: UGECAM PACA et Corse
Adresse postale: 344 bd Michelet, BP 84
Code postal: 13406
Commune postale: Marseille Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-pacac.fr 🌏
Courrier électronique: nstuelsatz@ugecam-pacac.fr 📧
Téléphone: +33 488445672 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402491
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Les lots prendront effet à des dates différentes (de la date de notification au 1.1.2017) pour se terminer au 1.1.2018. Le détail des dates de démarrage est défini dans le règlement de la consultation. La durée des lots est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu dans un délai de 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. Le marché ne contient ni PSE (anciennement options), ni tranche. Le candidat pourra proposer: une variante seule ou une variante en plus de l'offre de base. Exigences minimales à respecter pour les variantes: — elles portent sur la qualité ou sur un produit/prestation plus respectueux de l'environnement, — lorsque le candidat ne peut fournir l'ensemble les articles présentant les caractéristiques minimales demandées par les «Questionnaires Techniques». Dans le cas où les candidats présenteraient une variante: Les variantes seront proposées sur un bordereau de prix séparé et clairement identifié. L'acte d'engagement devra être remis avec la mention «variante». Retrait du DCE: Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com , rubrique salle des marchés «Entreprises». Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités techniques de retrait des dossiers de consultation sont consultables sur le site: www.achatpublic.com . Aucun dossier de consultation ne sera transmis par mail ou courrier. Le dossier est gratuit et uniquement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com Modification de détail du DCE: Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 5 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Dépôt du DCE: — par le biais de la plateforme achat public, — par courrier en LRAR ou en mains propres contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante: Pendant les heures d'ouverture suivantes: 8:00-12:00 et 13:30 à 16:30 hors weekends et jours fériés. UGECAM PACA et Corse Service des marchés publics BP 83 — traverse de la Gouffonne, 13275 Marseille Cedex 09. Renseignements complémentaires: Nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les demandes de renseignements devront être formulées par écrit au moins 5 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les demandes de renseignements peuvent être adressées au pouvoir adjudicateur, par le biais de la plateforme acheteur www.achatpublic.com Les questions feront l'objet d'une réponse adressée collectivement à tous les candidats par le biais de la plateforme achat public, sans mention du nom du demandeur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux de kinésithérapie et ergothérapie — et matériels de sport — pour les établissements sanitaires et médico-sociaux de l'UGECAM PACA et Corse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Tables de kinésithérapie
Brève description: Lot 1 Tables de kinésithérapie.
Quantité ou étendue: Établi sans montant minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 23 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Coussin de positionnement pour table de kinésithérapie
Brève description: Lot 2 Coussin de positionnement pour table de kinésithérapie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Matériel de physiothérapie
Brève description: Lot 3 Matériel de physiothérapie.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet au 1.1.2017, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 Attelle de mobilisation
Brève description: Lot 4 Attelle de mobilisation.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5 Coussin de prévention des escarres — coussin à cellule pneumatique
Brève description: Lot 5 Coussin de prévention des escarres — coussin à cellule pneumatique.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6 Coussin de prévention des escarres — mousse visco-élastique
Brève description: Lot 6 Coussin de prévention des escarres — mousse visco-élastique.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7 Coussin de prévention des escarres — gel-mousse
Brève description: Lot 7 Coussin de prévention des escarres — gel-mousse.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8 Coussin de prévention des escarres — GEL
Brève description: Lot 8 Coussin de prévention des escarres — GEL.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 9 Coussin de prévention des escarres — mousse polyuréthane
Brève description: Lot 9 Coussin de prévention des escarres — mousse polyuréthane.
Quantité ou étendue: Établli sans montant minimum ni maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: Le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 10 Coussin de prévention des escarres — housses de coussin
Brève description:
Lot 10 Coussin de prévention des escarres — housses de…
… coussince lot comprend la fourniture des housses de coussin anti-escarres.
… coussin
ce lot comprend la fourniture des housses de coussin anti-escarres.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11 Matériel d'installation au fauteuil roulant
Brève description: Lot 11 Matériel d'installation au fauteuil roulant.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 12 Fauteuil roulant manuel
Brève description: Lot 12 Fauteuil roulant manuel.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot 13 Fauteuil roulant électrique
Brève description: Lot 13 Fauteuil roulant électrique.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 14 Cadre de marche
Brève description: Lot 14 Cadre de marche.
Quantité ou étendue: Établi sans minimum ni maximum de commandes.
Durée de l'accord: 22 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification ou au 17.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot 15 Canne de marche
Brève description: Lot 15 Canne de marche.
Quantité ou étendue: Établi sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot 16 Guidon de transfert
Brève description: Lot 16 Guidon de transfert.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lot 17 Matériels de contention au lit et au fauteuil
Brève description: Lot 17 Matériels de contention au lit et au fauteuil.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot prendra effet au 1.1.2017 pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Lot 18 Table d'ergothérapie
Brève description: Lot 18 Table d'ergothérapie.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Lot 19 Support de rééducation
Brève description: Lot 19 Support de rééducation.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.établi sans montant minimum ni maximum.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Lot 20 Petit matériel de rééducation
Brève description: Lot 20 Petit matériel de rééducation.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Lot 21 Matériel d'appareillage
Brève description: Lot 21 Matériel d'appareillage.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Lot 22 Domotique et contrôle environnement
Brève description: Lot 22 Domotique et contrôle environnement.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification ou au 7.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Lot 23 Tabourets et sièges
Brève description: Lot 23 Tabourets et sièges.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification ou au 18.2.2016 (plus tardive des 2 dates, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Lot 24 Maintien membre supérieur
Brève description: Lot 24 Maintien membre supérieur.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification, pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction. établi sans montant minimum ni maximum.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Lot 25 Maintien membres inférieur, lombaires, cou
Brève description: Lot 25 Maintien membres inférieur, lombaires, cou.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Lot 26 Matériel d'installation au lit
Brève description: Lot 26 Matériel d'installation au lit.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Lot 27 Cage pouliethérapie — escalier — espalier — miroir quadrillé
Brève description: Lot 27 Cage pouliethérapie — escalier — espalier — miroir quadrillé.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: Le lot prendra effet à sa notification ou au 17.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Lot 28 Barres parallèles
Brève description: Lot 28 Barres parallèles.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet à sa notification ou au 7.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Lot 29 Trainer motorisé
Brève description: Lot 29 Trainer motorisé.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: Le lot prendra effet à sa notification ou au 7.3.2016 (plus tardive des 2 dates), pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Lot 30 Réentrainement à l'effort
Brève description: Lot 30 Réentrainement à l'effort.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Lot 31 Réentrainement à l'effort ce médical
Brève description: Lot 31 Réentrainement à l'effort ce médical.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Lot 32 Musculation
Brève description: Lot 32 Musculation.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Lot 33 Articles de sport et piscine — poids — haltères
Brève description: Lot 33 Articles de sport et piscine — poids — haltères.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée indiquée ci-dessus est indicative: le lot prendra effet au 1.1.2017 pour se terminer au 1.1.2018. Il est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Lot 34 Vélo aquatique
Brève description: Lot 34 Vélo aquatique.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Lot 35 Fauteuil roulant de balnéothérapie
Brève description: Lot 35 Fauteuil roulant de balnéothérapie.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Lot 36 Robot de piscine
Brève description: Lot 36 Robot de piscine.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Lot 37 Matériels de Proprioception
Brève description: Lot 37 Matériels de Proprioception.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Lot 38 Matériels de verticalisation
Brève description: Lot 38 Matériels de verticalisation.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Lot 39 Siège de massage assis
Brève description: Lot 39 Siège de massage assis.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Lot 40 Fauteuil roulant manuel hémiplégique avec orientation directionnelle par le pied
Brève description:
Lot 40 Fauteuil roulant manuel hémiplégique avec orientation directionnelle par le pied.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Lot 41 Lève personne verticalisateur
Brève description: Lot 41 Lève personne verticalisateur.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est alloti en 41 lots:
Lot 1 — tables de kinésithérapie.
Lot 2 — coussin de positionnement pour table de kinésithérapie.
Lot 3 — matériel de physiothérapie.
Lot 4 — attelle de mobilisation.
Lot 5 — coussin de prévention des escarres — à cellule pneumatique.
Lot 6 — coussin de prévention des escarres — mousse visco-élastique.
Lot 7 — coussin de prévention des escarres — gel-mousse.
Lot 8 — coussin de prévention des escarres — GEL.
Lot 9 — coussin de prévention des escarres — mousse polyuréthane.
Lot 10 — housses de coussin de prévention des escarres.
Lot 11 — matériel d'installation au fauteuil roulant.
Lot 12 — fauteuil roulant manuel.
Lot 13 — fauteuil roulant électrique.
Lot 14 — cadre de marche.
Lot 15 — canne de marche.
Lot 16 — guidon de transfert.
Lot 17 — matériels de contention au lit et au fauteuil.
Lot 18 — table d'ergothérapie.
Lot 19 — support de rééducation.
Lot 20 — petit matériel de rééducation.
Lot 21 — matériel d'appareillage.
Lot 22 — domotique et contrôle environnement.
Lot 23 — tabourets et sièges.
Lot 24 — maintien membre supérieur.
Lot 25 — maintien membres inférieur, lombaires, cou.
Lot 26 — matériel d'installation au lit.
Lot 27 — cage pouliethérapie — escalier — espalier — miroir quadrillé.
Lot 28 — barres parallèles.
Lot 29 — trainer motorisé.
Lot 30 — réentrainement à l'effort.
Lot 31 — réentrainement à l'effort ce médical
Lot 32 — musculation.
Lot 33 — articles de sport et piscine — poids — haltères.
Lot 34 — vélo aquatique.
Lot 35 — fauteuil roulant de balnéothérapie.
Lot 36 — robot de piscine.
Lot 37 — matériels de Proprioception.
Lot 38 — matériels de verticalisation.
Lot 39 — siège de massage assis.
Lot 40 — fauteuil roulant manuel hémiplégique avec orientation directionnelle par le pied.
Lot 41 — lève personne verticalisateur.
Les marchés ne comprennent ni montant minimum de commandes, ni montant maximum.
Numéro de référence: marché 07 15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (tous les départements).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: contenu de la candidature
— lettre de candidature Dc1 (anciennement Dc4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-i al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises.
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Les candidats sont invités à transmettre leur inscription au RCS ou registre de la profession.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre moyen pour les sociétés nouvellement créées,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Capacités techniques (si nécessaires à l'exercice de la profession)
— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché ne prévoit pas de cautionnement (garantie à première demande ou retenue de garantie).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché sera financé par ressources budgétaires ou par subventions.
Le comptable assignataire est l'agent comptable de l'UGECAM PACA Corse.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire, dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire:
Si le candidat qui s'est vu attribué le marché, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Les marchés (accords cadres mono attributaires) sont d'une durée maximale de 4 ans, à compter de la date de notification. Certains lots débuteront à la date fixée par le règlement de la consultation et le CCAP.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugé sur le devis quantitatif estimatif (40)
2. Valeur technique jugée selon les questionnaires techniques (55)
3. Développement durable jugé selon la fiche développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Stuelsatz Nathalia
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ugecam paca
Courrier électronique: marchespublics@ugecam-pacac.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: marché 07 15
Informations complémentaires
Les lots prendront effet à des dates différentes (de la date de notification au 1.1.2017) pour se terminer au 1.1.2018. Le détail des dates de démarrage est défini dans le règlement de la consultation.
La durée des lots est reconductible 2 fois pour une période d'1 an par tacite reconduction. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu dans un délai de 3 mois avant la fin du marché.
Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Le marché ne contient ni PSE (anciennement options), ni tranche.
Le candidat pourra proposer: une variante seule ou une variante en plus de l'offre de base.
Exigences minimales à respecter pour les variantes:
— elles portent sur la qualité ou sur un produit/prestation plus respectueux de l'environnement,
— lorsque le candidat ne peut fournir l'ensemble les articles présentant les caractéristiques minimales demandées par les «Questionnaires Techniques».
Dans le cas où les candidats présenteraient une variante:
Les variantes seront proposées sur un bordereau de prix séparé et clairement identifié.
L'acte d'engagement devra être remis avec la mention «variante».
Retrait du DCE:
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.achatpublic.com , rubrique salle des marchés «Entreprises». Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités techniques de retrait des dossiers de consultation sont consultables sur le site: www.achatpublic.com . Aucun dossier de consultation ne sera transmis par mail ou courrier. Le dossier est gratuit et uniquement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com
Afficher plus
Modification de détail du DCE:
Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 5 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Dépôt du DCE:
— par le biais de la plateforme achat public,
— par courrier en LRAR ou en mains propres contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante:
Pendant les heures d'ouverture suivantes: 8:00-12:00 et 13:30 à 16:30 hors weekends et jours fériés.
UGECAM PACA et Corse
Service des marchés publics
BP 83 — traverse de la Gouffonne,
13275 Marseille Cedex 09.
Renseignements complémentaires:
Nous attirons l'attention des candidats sur le fait que les demandes de renseignements devront être formulées par écrit au moins 5 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres.
Les demandes de renseignements peuvent être adressées au pouvoir adjudicateur, par le biais de la plateforme acheteur www.achatpublic.com
Les questions feront l'objet d'une réponse adressée collectivement à tous les candidats par le biais de la plateforme achat public, sans mention du nom du demandeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille, palais de justice
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 221-402491 (2015-11-10)
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