Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse implantables et consommables associés pour le bloc opératoire
Centre hospitalier W. Morey
Le pouvoir adjudicateur souhaite renouveler ses marchés relatifs à la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse implantables et consommables associés pour le bloc opératoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aston Médical
- • Biobank
- • Biomet
- • Biotech Ortho
- • Depuy
- • Groupe Lepine
- • Médartis
- • sans suite
- • SERF
- • Stryker
- • Zimmer
- • Prothèses › Implants chirurgicaux
- • Préparations pour lavements › Ciments de reconstruction osseuse
- • Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-26 | Avis de marché |
| 2015-10-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien, CS 80120
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chalon71.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: +33 385910008 📞
Fax: +33 385910182 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110580
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses totales de hanche.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prothèse intermédiaire de hanche
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses intermédiaires de hanche.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prothèse de genou unicompartimentale
Brève description:
Intitulé du lot: Prothèse de genou bicompartimentale
Brève description:
Intitulé du lot: Prothèse de genou de reprise
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses de genou de reprise.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Prothèse d'épaule
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses d'épaule.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Enclouage centromédullaire de l'humérus
Brève description:
Intitulé du lot: Enclouage centromédullaire de tibia et fémur
Brève description:
Intitulé du lot: Enclouage trochantéric (fémur proximal) avec propriété partielle de l'instrumentation
Brève description:
Intitulé du lot: Enclouage trochantéric court (fémur proximal) avec mise à disposition de l'instrumentation
Brève description:
Intitulé du lot: Set de cerclage pour gros fragments osseux
Brève description:
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du massif trochantérien par vis et plaques
Brève description:
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du pied
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture d'ostéosynthèse du pied.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Ostéosynthèse de la main (mini fragments)
Brève description:
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du poignet (plaques ajourées)
Brève description:
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du poignet (plaques standard)
Brève description:
Intitulé du lot: Ostéosynthèse sauf main, pied, poignet
Brève description:
Intitulé du lot: Fixateurs externes
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de fixateurs externes.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Fixateurs externes à usage unique
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de fixateurs externes à usage unique.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Substitut osseux d'origine humaine (greffon)
Brève description:
Intitulé du lot: Ciment pour implant articulaire sans antibiotique
Brève description:
Intitulé du lot: Ciment pour implant articulaire avec gentamicine
Brève description:
Intitulé du lot: Ligamentoplastie de la cheville
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de ligamentoplastie de la cheville.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Ligamentoplastie de l'épaule
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de ligamentoplastie de l'épaule.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Ligamentoplastie du genou
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de ligamentoplastie du genou.
Description des options:
Numéro de référence: 15S0005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur du centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-10-01 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0005
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 063-110580 (2015-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue:
Les fournitures que le pouvoir adjudicateur envisage de commander pour chaque lot sont indiquées dans les bordereaux des prix unitaires.
Valeur totale du marché: 2 664 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien, CS 80120
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-chalon71.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-chalon71.fr 📧
Téléphone: +33 385910008 📞
Fax: +33 385910182 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-26 📅
Date limite de soumission: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 063-110580
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le pouvoir adjudicateur souhaite renouveler ses marchés relatifs à la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse implantables et consommables associés pour le bloc opératoire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses totales de hanche.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prothèse intermédiaire de hanche
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses intermédiaires de hanche.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prothèse de genou unicompartimentale
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses de genou unicompartimentales.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Prothèse de genou bicompartimentale
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses de genou bicompartimentales.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Prothèse de genou de reprise
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses de genou de reprise.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Prothèse d'épaule
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de prothèses d'épaule.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Enclouage centromédullaire de l'humérus
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'enclouage centromédullaire de l'humérus (clou huméral court et clou huméral long).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Enclouage centromédullaire de tibia et fémur
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'enclouage centromédullaire de tibia et de fémur (clou tibial et clou féromal).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Enclouage trochantéric (fémur proximal) avec propriété partielle de l'instrumentation
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'enclouage trochantéric (fémur proximal) avec propriété partielle de l'instrumentation (clou trochantéric court et clou trochantéric long).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Enclouage trochantéric court (fémur proximal) avec mise à disposition de l'instrumentation
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'enclouage trochantéric (fémur proximal) avec mise à disposition de l'instrumentation.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Set de cerclage pour gros fragments osseux
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de sets de cerclage pour gros fragments osseux.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du massif trochantérien par vis et plaques
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ostéosynthèse du massif trochantérien par vis et plaques.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du pied
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture d'ostéosynthèse du pied.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Ostéosynthèse de la main (mini fragments)
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ostéosynthèse de la main (mini fragments).
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du poignet (plaques ajourées)
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ostéosynthèse du poignet (plaques ajourées).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du poignet (plaques standard)
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ostéosynthèse du poignet (plaques standard).
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Ostéosynthèse sauf main, pied, poignet
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture d'ostéosynthèse sauf main, pied, poignet.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fixateurs externes
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de fixateurs externes.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Fixateurs externes à usage unique
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de fixateurs externes à usage unique.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Substitut osseux d'origine humaine (greffon)
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de substituts osseux d'origine humaine (greffons).
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Ciment pour implant articulaire sans antibiotique
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de ciment pour implant articulaire sans antibiotique.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Ciment pour implant articulaire avec gentamicine
Brève description:
Le présent lot a pour objet la fourniture de ciment pour implant articulaire avec gentamicine.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Ligamentoplastie de la cheville
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de ligamentoplastie de la cheville.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Ligamentoplastie de l'épaule
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de ligamentoplastie de l'épaule.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Ligamentoplastie du genou
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture de ligamentoplastie du genou.
Description des options:
Option 1 - lot 1.
Le candidat propose des cupules pour couple de frottement métal - polymère.
L'option 1 est obligatoire. Les candidats doivent y répondre sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière.
Option 2 - lot 9.
Le candidat propose un jeu d'instruments pour les 30 premiers clous annuels.
L'option 2 est obligatoire. Les candidats doivent y répondre sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière.
Option 3 - lot 21.
Le candidat propose un pistolet à cimenter re-stérilisable.
L'option 3 est obligatoire. Les candidats doivent y répondre sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière.
Option 4 - lot 22.
Le candidat propose un spacer à cimenter genou / hanche.
L'option 4 est non obligatoire. Les candidats peuvent y répondre librement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Par dérogation à l'article 28 du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services, le titulaire garantit les fournitures contre tout vice de fabrication, défaut de matière ou défaut de fonctionnement pendant le délai d'utilisation indiqué sur les emballages d'origine à compter du jour de leur admission.
Afficher plus
Au titre de cette garantie, le titulaire s'oblige à remettre en état ou à remplacer à ses frais les fournitures ou la partie des fournitures qui sont reconnues défectueuses, exception faîte du cas où la défectuosité est imputable au pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Cette garantie couvre également tous les frais nécessaires à leur remise en état ou le remplacement, qu'il soit procédé à ces opérations au lieu de livraison des fournitures ou que le titulaire ait obtenu que les fournitures soient renvoyées à cette fin dans ses locaux.
Afficher plus
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Les prestations prévues au marché sont financées sur les fonds propres (budget principal) du pouvoir adjudicateur.
Les prestations prévues au marché sont, conformément à la législation et/ou réglementation en vigueur, payées à 50 jours par virement administratif.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur du centre hospitalier
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-10-01 📅
Date de fin: 2018-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0005
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 063-110580 (2015-03-26)
Avis d'attribution de marché (2015-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 386 057 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 207-375548
Se réfère à l'avis: 2015/S 63-110580
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-14 📅
Nom: Serf
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Decines Cedex
Code postal: 69153
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sans suite
3️⃣
4️⃣
Nom: Zimmer
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
5️⃣
6️⃣
Nom: Aston Medical
Adresse postale: 19 rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
7️⃣
Nom: Depuy
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie, CS 30078
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69801
8️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
9️⃣
Commune postale: Meyzieu
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: Biotech Ortho
Adresse postale: 305 allée de Craponne, CS 40005
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13656
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Medartis
Adresse postale: Domaine d'entreprises, 29 rue Condorcet
Commune postale: Vaulx-Milieu
Code postal: 38090
1️⃣6️⃣
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: Biobank
Adresse postale: ZA Lavoisier, 4 rue Lebon
Commune postale: Presles-en-Brie
Code postal: 77220
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
Nom: Biomet
Adresse postale: 58 plateau de Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
7
8
6
3
1
2
4
Source: OJS 2015/S 207-375548 (2015-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 386 057 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 207-375548
Se réfère à l'avis: 2015/S 63-110580
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-46542, mise en ligne le 27.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-14 📅
Nom: Serf
Adresse postale: 85 avenue des Bruyères
Commune postale: Decines Cedex
Code postal: 69153
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sans suite
3️⃣
4️⃣
Nom: Zimmer
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
5️⃣
6️⃣
Nom: Aston Medical
Adresse postale: 19 rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
7️⃣
Nom: Depuy
Adresse postale: 7 allée Irène Joliot Curie, CS 30078
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69801
8️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
9️⃣
Commune postale: Meyzieu
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: Biotech Ortho
Adresse postale: 305 allée de Craponne, CS 40005
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13656
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: Medartis
Adresse postale: Domaine d'entreprises, 29 rue Condorcet
Commune postale: Vaulx-Milieu
Code postal: 38090
1️⃣6️⃣
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
Nom: Biobank
Adresse postale: ZA Lavoisier, 4 rue Lebon
Commune postale: Presles-en-Brie
Code postal: 77220
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
Nom: Biomet
Adresse postale: 58 plateau de Lautagne
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
7
8
6
3
1
2
4
Source: OJS 2015/S 207-375548 (2015-10-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)