Fourniture de dispositifs médicaux d'assistance cardiaque, chirurgie vasculaire et neuroradiologie au CHRU de Tours
CHRU de Tours
Fourniture de dispositifs médicaux d'assistance cardiaque, chirurgie vasculaire et neuroradiologie au CHRU de Tours.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-24 | Avis de marché |
| 2015-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247475990 📞
Fax: +33 247478391 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-107914
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2015/PH/125
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie Logipôle Trousseau, 37170 Chambray-lès-Tours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-05-12 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pharmacie Logipôle Trousseau
Mme Mazoué (c.mazoue@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jTRBpUD2L0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/PH/125
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2015/S 062-107914 (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses vasculaires
Quantité ou étendue:
Lot 1: Coeur artificiel implantablelot 2: Endoprothèse aortiqueLot 3: Micro-Cathéter guide dépendantlot 4: Ballon de remodelingle montant et les quantités sont estimatifs.280 000
Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses vasculaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247475990 📞
Fax: +33 247478391 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-107914
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'exécution: à compter de la date de notification et jusqu'au 31.5.2016.
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Stéphanie Benain - tél: +33 247478390
pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents:
CHRU de Tours - pharmacie Logipôle Trousseau - a l'attention de Mme Christine Mazoué
37044 Tours Cedex 9
tél. +33 247475990
fax +33 247478391
courriel: c.mazoue@chu-tours.fr
le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux d'assistance cardiaque, chirurgie vasculaire et neuroradiologie au CHRU de Tours.
Numéro du lot: 1
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: Coeur artificiel implantable
lot 2: Endoprothèse aortique
Lot 3: Micro-Cathéter guide dépendant
lot 4: Ballon de remodeling
le montant et les quantités sont estimatifs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie Logipôle Trousseau, 37170 Chambray-lès-Tours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (Dc1 ou forme libre);
- a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
o Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
o Déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre);
o Déclaration sur l'honneur (Dc1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du Code des marchés;
o Document(S) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre);
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures, par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du Dc2 ou forme libre)
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pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques.
En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-05-12 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pharmacie Logipôle Trousseau
Mme Mazoué (c.mazoue@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jTRBpUD2L0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/PH/125
Informations complémentaires
Durée du marché ou délai d'exécution: à compter de la date de notification et jusqu'au 31.5.2016.
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Stéphanie Benain - tél: +33 247478390
pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents:
CHRU de Tours - pharmacie Logipôle Trousseau - a l'attention de Mme Christine Mazoué
37044 Tours Cedex 9
tél. +33 247475990
fax +33 247478391
courriel: c.mazoue@chu-tours.fr
le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2016.
Source: OJS 2015/S 062-107914 (2015-03-24)
Avis d'attribution de marché (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 864 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261304
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-107914
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1 — Critère technique, prestations du fournisseur (70)
2. Critère no2 — Coût d'utilisation (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-10 📅
Nom: BALT Extrusion
Adresse postale: 10 rue Croix Vigneron
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
2️⃣
Nom: IST Cardiology
Adresse postale: 10 rue Jane Addams
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
3️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
4️⃣
Nom: Wl Gore & Associes
Adresse postale: 8 place des Vins
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 142-261304 (2015-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 864 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-261304
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-107914
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 22.6.2015
Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA Cellule des Marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-Les-Tours.
Tél: +33 247478392.
Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-44808, mise en ligne le 24.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1 — Critère technique, prestations du fournisseur (70)
2. Critère no2 — Coût d'utilisation (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-10 📅
Nom: BALT Extrusion
Adresse postale: 10 rue Croix Vigneron
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
2️⃣
Nom: IST Cardiology
Adresse postale: 10 rue Jane Addams
Commune postale: Saint-Contest
Code postal: 14280
3️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
4️⃣
Nom: Wl Gore & Associes
Adresse postale: 8 place des Vins
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. — Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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