Fourniture de dispositifs de signalisation et de sécurité pour la circulation 2016-2017-2018
Ville de Bourges
Fourniture de dispositifs de signalisation et de sécurité pour la circulation 2016-2017-2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-11 | Avis de marché |
| 2015-10-12 | Informations complémentaires |
| 2016-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourges
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue Jacques Rimbault, CS 50003
Code postal: 18020
Commune postale: Bourges Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324909
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 231 000 💰
1 185 000 💰
Brève description:
Brève description: Signalisation permanente.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR maximum 200 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Les montants sont exprimés en (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Signalisation temporaire.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Les montants sont exprimés en (H.T.).
Numéro du lot: 03
Brève description: Signalisation plastique.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Contrôleur de feux tricolores.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 05
Brève description: Matériel de visualisation.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 06
Brève description: Panneaux lumineux à diodes.
Quantité ou étendue: Minimum 0 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
2. Lot 01: Prix des prestations (40)
3. Lot 01: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
4. Lot 02: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
5. Lot 02: Prix des prestations (40)
6. Lot 02: Performances en matière de protection de l'environnement ( au vu du mémoire justificatif) (10)
7. Lot 03: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
8. Lot 03: Prix des prestations (40)
9. Lot 03: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
10. Lot 04: Valeur technique (au vu du mémoire technique et des fiches produits) (50)
11. Lot 04: Prix des prestations (40)
12. Lot 04: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
13. Lot 05: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
14. Lot 05: Délai d'exécution (40)
15. Lot 05: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
16. Lot 06: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
17. Lot 06: Prix des prestations (40)
18. Lot 06: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Bourges
Adresse postale: Service gestion du domaine public, 11 rue Jacques Rimbault, CS 50003
Téléphone: +33 248578312 📞
Courrier électronique: nathalie.pernollet@ville-bourges.fr 📧
Fax: +33 248508950 📠
Adresse postale: Service commande publique, porte 203, 11 rue Jacques Rimbault, CS 50003
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15058
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 179-324909 (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourges
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue Jacques Rimbault, CS 50003
Code postal: 18020
Commune postale: Bourges Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324909
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Date prévisionnelle de notification: décembre 2015. La remise d'une offre par courriel est prohibée ( elle ne respecte pas les modalités de confidentialité prévues à l'article 32 du Cmp). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 231 000 💰
1 185 000 💰
Brève description:
Fourniture de dispositifs de signalisation et de sécurité pour la circulation 2016-2017-2018.
Numéro du lot: 01
Brève description: Signalisation permanente.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR maximum 200 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Les montants sont exprimés en (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Signalisation temporaire.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Les montants sont exprimés en (H.T.).
Numéro du lot: 03
Brève description: Signalisation plastique.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Contrôleur de feux tricolores.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 05
Brève description: Matériel de visualisation.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 06
Brève description: Panneaux lumineux à diodes.
Quantité ou étendue: Minimum 0 EUR maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 15058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (Dc1 version août 2014) Une déclaration du candidat (formulaire Dc2 version septembre 2010) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique — annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Budget principal de la collectivité — paiement suivant les dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
2. Lot 01: Prix des prestations (40)
3. Lot 01: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
4. Lot 02: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
5. Lot 02: Prix des prestations (40)
6. Lot 02: Performances en matière de protection de l'environnement ( au vu du mémoire justificatif) (10)
7. Lot 03: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
8. Lot 03: Prix des prestations (40)
9. Lot 03: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
10. Lot 04: Valeur technique (au vu du mémoire technique et des fiches produits) (50)
11. Lot 04: Prix des prestations (40)
12. Lot 04: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
13. Lot 05: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
14. Lot 05: Délai d'exécution (40)
15. Lot 05: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
16. Lot 06: Valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
17. Lot 06: Prix des prestations (40)
18. Lot 06: Performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Bourges
Adresse postale: Service gestion du domaine public, 11 rue Jacques Rimbault, CS 50003
Téléphone: +33 248578312 📞
Courrier électronique: nathalie.pernollet@ville-bourges.fr 📧
Fax: +33 248508950 📠
Adresse postale: Service commande publique, porte 203, 11 rue Jacques Rimbault, CS 50003
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15058
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Date prévisionnelle de notification: décembre 2015. La remise d'une offre par courriel est prohibée ( elle ne respecte pas les modalités de confidentialité prévues à l'article 32 du Cmp). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 179-324909 (2015-09-11)
Informations complémentaires (2015-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 200-362511
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-324909
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2015/S 200-362511 (2015-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-12 📅
Date limite de soumission: 2015-11-24 📅
Date de publication: 2015-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 200-362511
Se réfère à l'avis: 2015/S 179-324909
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2015/S 200-362511 (2015-10-12)
Avis d'attribution de marché (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 195 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067073
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
2. Lot 01: prix des prestations (40)
3. Lot 01: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
4. Lot 02: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
5. Lot 02: prix des prestations (40)
6. Lot 02: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
7. Lot 03: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
8. Lot 03: prix des prestations (40)
9. Lot 03: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
10. Lot 04: valeur technique (au vu du mémoire technique et des fiches produits) (50)
11. Lot 04: prix des prestations (40)
12. Lot 04: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
13. Lot 05: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
14. Lot 05: délai d'exécution (40)
15. Lot 05: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
16. Lot 06: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
17. Lot 06: prix des prestations (40)
18. Lot 06: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Lacroix Signalisation SAS
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Courrier électronique: lacroix@lacroix.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-18 📅
Nom: Lacroix Trafic SAS
Adresse postale: 1ère avenue, 11ème rue, BP 525
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06516
Courrier électronique: appel.offre@lacroix-trafic.fr 📧
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-15 📅
Nom: SEA Signalisation
Adresse postale: 20/22 rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69515
Courrier électronique: contact@seasignalisation.fr 📧
5️⃣
Nom: SELF Signal SAS
Adresse postale: 13 rue de Bray, CS 77702
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Code postal: 35577
Courrier électronique: selfsignal@selfsignal.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Source: OJS 2016/S 041-067073 (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 195 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067073
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 4.2.2016 Les documents constitutifs de chaque marché sont consultables suivant les dispositions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 et notamment de son article 4. La version en vigueur de cette loi est disponible sur le site Internet www.legifrance.gouv.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-139417, mise en ligne le 11.9.2015.
Références de publication rectificative.
Annonce n° 15-155956, mise en ligne le 12.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
2. Lot 01: prix des prestations (40)
3. Lot 01: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
4. Lot 02: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
5. Lot 02: prix des prestations (40)
6. Lot 02: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
7. Lot 03: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
8. Lot 03: prix des prestations (40)
9. Lot 03: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
10. Lot 04: valeur technique (au vu du mémoire technique et des fiches produits) (50)
11. Lot 04: prix des prestations (40)
12. Lot 04: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
13. Lot 05: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
14. Lot 05: délai d'exécution (40)
15. Lot 05: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
16. Lot 06: valeur technique (au vu du mémoire technique, des fiches produits et des échantillons) (50)
17. Lot 06: prix des prestations (40)
18. Lot 06: performances en matière de protection de l'environnement (au vu du mémoire justificatif) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: Lacroix Signalisation SAS
Adresse postale: 8 impasse du Bourrelier
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Courrier électronique: lacroix@lacroix.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-18 📅
Nom: Lacroix Trafic SAS
Adresse postale: 1ère avenue, 11ème rue, BP 525
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06516
Courrier électronique: appel.offre@lacroix-trafic.fr 📧
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-15 📅
Nom: SEA Signalisation
Adresse postale: 20/22 rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69515
Courrier électronique: contact@seasignalisation.fr 📧
5️⃣
Nom: SELF Signal SAS
Adresse postale: 13 rue de Bray, CS 77702
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Code postal: 35577
Courrier électronique: selfsignal@selfsignal.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Source: OJS 2016/S 041-067073 (2016-02-24)
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