Fourniture de deux oscilloscopes à grande bande passante

Commissariat à l'energie atomiqueet aux énergies alternatives

Fourniture de deux oscilloscopes à grande bande passante (la bande passante doit être supérieure à 65 Ghz). Les spécifications techniques requises sont décrites au cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-31 Avis de marché
Avis de marché (2015-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oscilloscopes
Quantité ou étendue: 2 oscilloscopes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oscilloscopes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomiqueet aux énergies alternatives
Adresse postale: 15 avenue des Sablières, CS 60001, bureau des affaires commerciales
Code postal: 33116
Commune postale: Le Barp Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: corinne.heliot@cea.fr 📧
Téléphone: +33 557045944 📞
Fax: +33 557045422 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-31 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 149-275088
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. S'agissant d'un appel d'offres ouvert, le présent avis de marché ainsi que le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sont à retirer sur la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur https://avis-de-marches.cea.fr (aller dans "Consultation en cours / recherche rapide du menu à gauche de l'écran puis sélectionner la référence Do391-2015-Coh et cliquer sous "Action" sur "Accéder à la consultation"). Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide): 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "Certificat électronique". 2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. Les modalités de transmission du dossier (candidature et offre) sont décrites dans le règlement d'appel d'offres joint dans le DCE. Nota: il s'agit d'un appel d'offres ouvert. La date limite indiquée au paragraphe Iv.3.4 ci-dessus est celle de remise du dossier complet (candidature et offre). En application de la loi no 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Les modifications demandées seront effectuées sous huit jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de deux oscilloscopes à grande bande passante (la bande passante doit être supérieure à 65 Ghz). Les spécifications techniques requises sont décrites au cahier des charges.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: DO391-CoH-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 avenue des Sablières — CS 60001, 33116 Le Barp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter ce dernier accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
— lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements s'il est en redressement judiciaire,
— en cas de GME, le candidat fournit la convention de groupement ou son projet.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— les bilans ou extraits de bilans (actifs/passifs) et comptes de résultat (produits/charges) concernant les trois dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance et/ou la cotraitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s) et/ou cotraitant(s). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) et/ou cotraitant(s) pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s) sous-traitant(s) et/ou cotraitant(s).
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années de même nature que celles décrites dans le projet envisagé, indiquant: l'objet, le montant, la date, le lieu d'exécution et le destinataire public ou privé. Les fournitures doivent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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— l'indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de natures identiques à celles du marché,
— les certificats de qualifications professionnelles,
— une description des moyens techniques et des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité,
— les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par référence à certaines spécifications techniques ou tout autre document si le candidat n'a pas accès à ces certificats ou s'il n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance et/ou la cotraitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce(s) sous-traitant(s) et/ou cotraitant(s). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) et/ou cotraitant(s) pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s) sous-traitant(s) et/ou cotraitant(s).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du CEA. Conditions de règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture après livraison des fournitures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché et en cas de groupement momentané d'entreprises (Gme), le CEA impose que ce dernier soit un groupement solidaire, ou à défaut, un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement sera contraint de revêtir une de ces formes.
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Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Corinne Heliot
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DO391-CoH-2015
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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S'agissant d'un appel d'offres ouvert, le présent avis de marché ainsi que le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sont à retirer sur la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur https://avis-de-marches.cea.fr (aller dans "Consultation en cours / recherche rapide du menu à gauche de l'écran puis sélectionner la référence Do391-2015-Coh et cliquer sous "Action" sur "Accéder à la consultation").
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Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide):
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "Certificat électronique".
2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
Les modalités de transmission du dossier (candidature et offre) sont décrites dans le règlement d'appel d'offres joint dans le DCE.
Nota: il s'agit d'un appel d'offres ouvert. La date limite indiquée au paragraphe Iv.3.4 ci-dessus est celle de remise du dossier complet (candidature et offre).
En application de la loi no 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à: CEA Saclay — direction des achats et des partenaires stratégiques — bâtiment 482 — point courrier n° 70 — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
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Les modifications demandées seront effectuées sous huit jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonnie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 149-275088 (2015-07-31)
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