Fourniture de détergents pour laveurs désinfecteurs

AP-HM

Fourniture de détergents pour laveurs désinfecteurs (9 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-16 Avis de marché
2015-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détergents
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics composé de 9 lots.décrits dans l'annexe 1 du Rc.L'annexe 1 au Règlement de Consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures estimées (désignation et quantités annuelles sur la base des consommations constatées). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique.L'annexe 1 bis au RC présente le parc des Hôpitaux de Marseille en équipements (laveurs désinfecteurs, tunneles et cabines de lavage) en vigueur lors du lancement de la consultation.Des échantillons sont à fournir pour les lots no 6 et 8 selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de Consultation).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Détergents 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-254376
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Da150321. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 10 du Règlement de Consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/Direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 — fax: +33 491381922. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 31.8.2015-16:00. Conformément à l'article 6-3du Règlement de Consultation des échantillons sont à fournir pour les lots no 6 et 8. Conformément à l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur pourra demander aux candidats des échantillons supplémentaires en vue de compléter la teneur de leur offre. Les échantillons adressés dans ce cadre devront être identiques à ceux envoyés initialement. Les échantillons gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande à la Direction mentionnée ci-dessus, soit par télécopie, soit par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com, au plus tard avant le 25 août 2015. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com. L'application des critères de jugement des offres est détaillées à l'article 7 du règlement de consultation (en accès libre sur le site https://www.achats-hopitaux.com). En application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'écarter des offres dont les prix ou les coûts seraient jugés inacceptables au regard des crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire. La liste des pièces à fournir par le candidat concernant la candidature et l'offre sont détaillées à l'article 6 «Présentation des propositions» du Règlement de Consultation. La liste des documents à fournir par les candidats auxquels il sera envisagé d'attribuer un marché est détaillée à l'article 11 du Règlement de Consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de détergents pour laveurs désinfecteurs (9 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Détergent liquide pour les instruments chirurgicaux et médicaux: ph neutre ou faiblement alcalin avec enzymes
Brève description: Détergent liquide pour les instruments chirurgicaux et médicaux.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Détergent poudre pour machine ancienne à ph alcalin avec produit neutralisant
Brève description: Détergent poudre pour machine ancienne.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Détergent liquide pour verreries de laboratoire et instruments médicaux à ph alcalin avec produit neutralisant
Brève description: Détergent liquide pour verreries de laboratoire et instruments médicaux.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Détergent désinfectant liquide et liquide de rinçage lubrifiant pour cabines de lavage: ph neutre
Brève description: Détergent désinfectant liquide et liquide de rinçage lubrifiant.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Activateur de séchage
Brève description: Activateur de séchage.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Test de salissures (avec supports si nécessaire)
Brève description: Test de salissures.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Détergent inactivant total, prionicide, avec produit neutralisant et activateur de séchage
Brève description: Détergent inactivant total, prionicide,
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Test de résidus protéiques pour la qualification des laveurs désinfecteurs
Brève description: Test de résidus protéiques.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Rénovateur de cuve et de l'instrumentation pour l'élimination des dépôts
Brève description: Rénovateur de cuve et de l'instrumentation.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics composé de 9 lots.décrits dans l'annexe 1 du Rc.
L'annexe 1 au Règlement de Consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures estimées (désignation et quantités annuelles sur la base des consommations constatées). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique.
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L'annexe 1 bis au RC présente le parc des Hôpitaux de Marseille en équipements (laveurs désinfecteurs, tunneles et cabines de lavage) en vigueur lors du lancement de la consultation.
Des échantillons sont à fournir pour les lots no 6 et 8 selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de Consultation).
Description des options: Des marchés complémentaires pourront être contractualisés.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DA150321
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Magasin APHM Plateforme logistique — accès Nord, 167 chemin Saint Louis au Rove, 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants:
— la lettre de candidature — modèle Dc1
— la déclaration du candidat — modèle Dc2 dûment complétée.
Le candidat est invité à produire également:
— la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 3 au Règlement de la Consultation)
Dans l'hypothèse où le candidat est retenu, le marché ne pourra lui être attribué qu'à la condition qu'il fournisse les divers documents visés à l'article 11 du présent Règlement. Le candidat est invité à produire ces documents dès la présentation de sa candidature afin qu'ensuite l'attribution du marché se réalise plus rapidement, permettant ainsi une meilleure satisfaction des besoins exprimés par la Personne publique.
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La date et la signature seront toujours originales. De plus cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché: (rubrique «B» de la Déclaration du Candidat modèle Dc2)
Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays candidat), et dont le nom et l'adresse seront indiqués.
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Les documents:
La lettre de candidature: Dc1 (nouveau formulaire mis à jour le 25.8.2014)
la déclaration du candidat: Dc2
Etat annuel des certificats reçus Noti2
peuvent être obtenus par téléchargement sur le site suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable assignataire chargé du paiement est: M. Le Receveur des Finances AP-HM — immeuble le Grand Prado — 6 Allées Turcat Méry — bât A (5ème étage) — 13008 Marseille.
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Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (Bce) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'assistance publique — hôpitaux de marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord cadre. Les marchés issus de cette consultation prendront effet pour une première période d'une année à compter de leur date de notification qui interviendra au plus tôt le 16.12.2015. Ils seront renouvelables trois fois pour une période de 1 an.
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Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1,2,3,4,5,7,9: Valeur technique: Qualité de la prestation (35)
2. Lots 1,2,3,4,5,7,9: Valeur technique: Qualité des produits (20)
3. Lots 1,2,3,4,5,7,9: Valeur technique: Délais de livraison (5)
4. Lots 1,2,3,4,5,7,9: Valeur économique (côût HT d'utilisation) (40)
5. Lots 6,8: Valeur technique: Qualité de la prestation (5)
6. Lots 6,8: Valeur technique: Essais en service (50)
7. Lots 6,8: Valeur technique: Délais de livraison (5)
8. Lots 6,8: Valeur économique (coût annuel HT des fournitures) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Bernard Florentz
Mme la directrice de la direction des achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier — 2ème étage
Point de contact: Secteur marchés
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DA150321
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Da150321. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 10 du Règlement de Consultation.
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En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:
AP-HM/Direction des achats — secteur marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 — fax: +33 491381922. Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 31.8.2015-16:00. Conformément à l'article 6-3du Règlement de Consultation des échantillons sont à fournir pour les lots no 6 et 8. Conformément à l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur pourra demander aux candidats des échantillons supplémentaires en vue de compléter la teneur de leur offre. Les échantillons adressés dans ce cadre devront être identiques à ceux envoyés initialement.
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Les échantillons gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande à la Direction mentionnée ci-dessus, soit par télécopie, soit par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com, au plus tard avant le 25 août 2015. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com.
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L'application des critères de jugement des offres est détaillées à l'article 7 du règlement de consultation (en accès libre sur le site https://www.achats-hopitaux.com).
En application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'écarter des offres dont les prix ou les coûts seraient jugés inacceptables au regard des crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire.
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La liste des pièces à fournir par le candidat concernant la candidature et l'offre sont détaillées à l'article 6 «Présentation des propositions» du Règlement de Consultation.
La liste des documents à fournir par les candidats auxquels il sera envisagé d'attribuer un marché est détaillée à l'article 11 du Règlement de Consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 138-254376 (2015-07-16)
Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451751
Se réfère à l'avis: 2015/S 138-254376
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Marché sans montant minimum ni mawimum, à bons de commande, conclu pour une période d'un an renouvelable trois fois. Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante: Assistance publique-hôpitaux de Marseille — direction des achats — cellule marchés — 80 rue Brochier, 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9: valeur technique: qualité de la prestation (35)
2. Lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9: valeur technique: qualité des produits (20)
3. Lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9: valeur technique: délais de livraison (5)
4. Lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9: valeur économique (coût HT d'utilisation) (40)
5. Lots 6, 8: valeur technique: qualité de la prestation (5)
6. Lots 6, 8: valeur technique: essais en service (50)
7. Lots 6, 8: valeur technique: délais de livraison (5)
8. Lots 6, 8: valeur économique (coût annuel HT des fournitures) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅
Nom: Laboratoires Anios
Adresse postale: Pavé du Moulin
Commune postale: Lille-Hellemmes
Code postal: 59260

2️⃣
Nom: Docteur Weigert France
Adresse postale: ZI Paris Nord 2 — immeuble Raspail, 22 avenue des Nations, BP 88035, Villepinte
Commune postale: Roissy
Code postal: 95932

3️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

4️⃣
Nom: Christeyns France
Adresse postale: 31 rue de la Maladrie, BP 2421
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120

5️⃣

6️⃣
Nom: 3M France
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2015/S 248-451751 (2015-12-18)
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Fournisseurs:
3M France Christeyns France Docteur Weigert France Laboratoires Anios lot déclaré sans suite
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers Dispositifs de stérilisation, de... Meubles (y compris les meubles de... Produits de nettoyage et produits à polir Produits de nettoyage Préparations nettoyantes Détergents