Fourniture de denrées alimentaires: «Yaourts au lait entier natures et aux fruits»
Centre hospitalier Camille Claudel
Fourniture de yaourts au lait entier natures et aux fruits pour 7 établissements hospitaliers de la Charente adhérents du groupement de commandes.
Le groupement de commandes est composé des établissements suivants: hôpitaux du Sud Charente Barbezieux, CH Châteauneuf, CH Camille Claudel (coordonnateur), CH Confolens, Résidence Médico-Sociale de Jarnac, CH La Rochefoucauld et CH Ruffec.
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse du lot 2 «Yaourts et desserts» de l'appel d'offres «Fourniture de denrées alimentaires» publié le 6.10.2014.
Le délai de réception des offres était de 2015-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-08 | Avis de marché |
| 2015-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Yaourt
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Yaourt 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux — CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323044
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 08-09-2015/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et analyse technique des produits % (45)
2. Prix % (40)
3. Démarche environnementale et conditions logistiques % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Contact
Point de contact: Thiel Luc, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Claudel
Centre hospitalier Camille Claudel: Cellule des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 08-09-2015/2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 178-323044 (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Yaourt
Quantité ou étendue:
Le montant annuel estimé HT pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes est de 14 500 EUR avec un minimum de 11 600 EUR et sans maximum.Les marchés seront des marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec un minimum correspondant aux quantités moyennes exprimées — 20 % et sans maximum.Le marché sera conclu à compter du 1.12.2015, ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire (date de l'accusé de réception) jusqu'au 30.4.2017. Il pourra être reconduit tacitement deux fois par période d'un an sans excéder le 30.4.2019.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Yaourt 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Claudel
Adresse postale: route de Bordeaux — CS 90025
Code postal: 16400
Commune postale: La Couronne
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@ch-claudel.fr 📧
Téléphone: +33 545675959 📞
Fax: +33 545675968 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-21 📅
Date de publication: 2015-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 178-323044
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: Le détail des sous-critères de notation est mentionné à l'article 5 «Jugement et classement des offres» du règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'EUR. Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la cellule des marchés du Centre hospitalier Camille Claudel à: cellulemarches@ch-claudel.fr
Les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com
Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.
Des échantillons sont demandés par le coordonnateur ( cf. Article 3.2 du règlement de consultation).
Le coordonnateur pourra recourir à des marchés complémentaires si nécessaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de yaourts au lait entier natures et aux fruits pour 7 établissements hospitaliers de la Charente adhérents du groupement de commandes.
Le groupement de commandes est composé des établissements suivants: hôpitaux du Sud Charente Barbezieux, CH Châteauneuf, CH Camille Claudel (coordonnateur), CH Confolens, Résidence Médico-Sociale de Jarnac, CH La Rochefoucauld et CH Ruffec.
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse du lot 2 «Yaourts et desserts» de l'appel d'offres «Fourniture de denrées alimentaires» publié le 6.10.2014.
Quantité ou étendue:
Le montant annuel estimé HT pour l'ensemble des adhérents du groupement de commandes est de 14 500 EUR avec un minimum de 11 600 EUR et sans maximum.
Les marchés seront des marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec un minimum correspondant aux quantités moyennes exprimées — 20 % et sans maximum.
Le marché sera conclu à compter du 1.12.2015, ou à défaut à compter de sa date de notification au titulaire (date de l'accusé de réception) jusqu'au 30.4.2017. Il pourra être reconduit tacitement deux fois par période d'un an sans excéder le 30.4.2019.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Magasin des 7 établissements hospitaliers de la Charente adhérents du groupement de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre, agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, le coordonnateur transformera le groupement, s'il est en conjoint, en groupement solidaire.
Pièces de candidature à remettre: La lettre de candidature ou formulaire «DC1», les pouvoirs du signataire l'habilitant à engager la société, la déclaration du candidat ou formulaire « DC2 », en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet, en cas de sous-traitance, le formulaire DC4.
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Conformément à l'article 46 du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production, dans le délai imparti par le coordonnateur du groupement de commandes, de l'ensemble des attestations et certificats délivrés par les administrations ou organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou imprimé NOTI 2).
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Le candidat devra également fournir les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Références requises: Tout document permettant d'évaluer les capacités économiques et financières du candidat et de ses cotraitants.
Capacité technique et professionnelle:
Références requises: Tout document permettant d'évaluer les capacités techniques du candidat et de ses cotraitants.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par référence aux décrets nº 2002-231 du 21.2.2002 et 2008-407 du 28.4.2008 relatifs au délai maximum de paiement dans les marchés publics, et conformément à l'article 98 du code des marchés publics du 1.8.2006, le règlement sera effectué dans un délai de 50 jours, délai applicable aux établissements publics de santé.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et analyse technique des produits % (45)
2. Prix % (40)
3. Démarche environnementale et conditions logistiques % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26160032400014
Contact
Point de contact: Thiel Luc, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Claudel
Centre hospitalier Camille Claudel: Cellule des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 08-09-2015/2
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.synapse-ouest.com
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: Le détail des sous-critères de notation est mentionné à l'article 5 «Jugement et classement des offres» du règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'EUR. Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur simple demande écrite ou électronique adressée à la cellule des marchés du Centre hospitalier Camille Claudel à: cellulemarches@ch-claudel.fr
Les candidats peuvent également retirer gratuitement le dossier de consultation sur: www.synapse-ouest.com
Les candidats ne devront utiliser qu'un seul mode de transmission, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, soit par voie électronique sur www.synapse-ouest.com soit au format papier sous enveloppe unique, par pli recommandé avec accusé de réception, ou être déposée contre récépissé à la cellule des marchés du CH Camille Claudel.
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Des échantillons sont demandés par le coordonnateur ( cf. Article 3.2 du règlement de consultation).
Le coordonnateur pourra recourir à des marchés complémentaires si nécessaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 178-323044 (2015-09-08)
Avis d'attribution de marché (2015-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439209
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323044
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 8.9.2015/2
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: GAEC La Grande Dennerie
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Blanzaguet-Saint-Cybard
Code postal: 16320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 242-439209 (2015-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439209
Se réfère à l'avis: 2015/S 178-323044
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.synapse-ouest.com
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-137809, mise en ligne le 9.9.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 8.9.2015/2
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
Nom: GAEC La Grande Dennerie
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Blanzaguet-Saint-Cybard
Code postal: 16320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 242-439209 (2015-12-10)
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