Fourniture de coupes, médailles, trophées divers et objets promotionnels pour le SDIS du Nord

SDIS 59

Fourniture de coupes, médailles, trophées divers et objets promotionnels pour le SDIS du Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-21 Avis de marché
Avis de marché (2015-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en deux lots et font l'objet de marchés à bons de commande, en application de l'article 77-l du code des marchés publics, avec les montants définis ci-dessous:— lot nº 1: fourniture de coupes, médailles, trophées divers, médailles officielles et accessoires divers de cérémoniesmontant annuel minimum: 6 250 EUR HTmontant annuel maximum: 25 000 EUR HT,— lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels et de cadeauxmontant annuel minimum: 6 250 EUR HT,montant annuel maximum: 25 000 EUR HT.Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire.Au-delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché, chaque marché est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente au maximum 3 fois, à la date anniversaire de sa notification.La durée de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trophées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 59
Adresse postale: 18 rue de Pas, CS 20068
Code postal: 59026
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
Fax: +33 320957279 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-21 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 164-299865
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Précisions concernant la rubrique ll.1.3: La consultation vise la conclusion d'un accord cadre à opérateur unique au sens de la directive communautaire 2004/18/CE sous forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidatures: — conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées, — capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes. Critères de jugement des offres: Lot nº 1: fourniture de coupes, médailles, trophées divers, médailles officielles et accessoires divers de cérémonies 1- prix, à hauteur de 90 %, L'analyse s'effectuera sur une simulation de commande. La méthode de calcul ci-dessous sera appliquée sur le montant de la simulation: Note du candidat = (prix du moins-disant / Prix du candidat) * 90) 2- délais de livraison des fournitures gravées ou à imprimer, à hauteur de 10 %. Lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels et de cadeaux 1- valeur technique, à hauteur de 50 %, Elle sera appréciée en fonction de la variété et de la qualité de la gamme proposée au regard des exemples de réalisations présentés. 2- prix, à hauteur de 40 %, L'analyse s'effectuera sur une simulation de commande. La méthode de calcul ci-dessous sera appliquée sur le montant de la simulation: Note du candidat = (prix du moins-disant / Prix du candidat) * 40) 3- délais de livraison des fournitures gravées ou à imprimer, à hauteur de 10 %. Dématérialisation: Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe: Appel d'offres ouvert — «Fourniture de coupes, médailles, trophées divers et objets promotionnels pour le SDIS du Nord — ne pas ouvrir». La composition de la Commission d'appel d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1). Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de coupes, médailles, trophées divers et objets promotionnels pour le SDIS du Nord.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de coupes, médailles, trophées divers, médailles officielles et accessoires divers de cérémonies.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels et de cadeaux.
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en deux lots et font l'objet de marchés à bons de commande, en application de l'article 77-l du code des marchés publics, avec les montants définis ci-dessous:
— lot nº 1: fourniture de coupes, médailles, trophées divers, médailles officielles et accessoires divers de cérémonies
montant annuel minimum: 6 250 EUR HT
montant annuel maximum: 25 000 EUR HT,
— lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels et de cadeaux
montant annuel minimum: 6 250 EUR HT,
montant annuel maximum: 25 000 EUR HT.
Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire.
Au-delà de cette période, sauf décision expresse de non reconduction du marché, chaque marché est renouvelable par tacite reconduction par période équivalente au maximum 3 fois, à la date anniversaire de sa notification.
La durée de chaque marché ne pourra excéder 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS du Nord — direction de la communication — 18 rue de Pas — 59000 Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature en cas de groupement,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— la déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure de redressement judiciaire au sens de l'article L. 631-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger. Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
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— une déclaration sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, pour justifier, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner à un marché public mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (cf. règlement de la consultation pour le détail des interdictions).
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Capacité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— capacité technique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par virement.
Le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le pouvoir adjudicateur.
Le titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est prévu à l'alinéa précédent. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires est fixé à 40 EUR.
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Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement ou d'investissement aux exercices comptables concernés, sachant que ce budget est notamment financé par les contributions versées par les communes, les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et le Département.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à un opérateur économique seul ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Se reporter à la
2. Rubrique renseignements complémentaires
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Langue française ou traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Groupement de la commande publique
M. le président du CA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: SDIS du Nord
Adresse postale: 65 place Rihour, BP 70345
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Auprès du point de contact susmentionné
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Précisions concernant la rubrique ll.1.3: La consultation vise la conclusion d'un accord cadre à opérateur unique au sens de la directive communautaire 2004/18/CE sous forme de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées,
— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.
Critères de jugement des offres:
Lot nº 1: fourniture de coupes, médailles, trophées divers, médailles officielles et accessoires divers de cérémonies
1- prix, à hauteur de 90 %,
L'analyse s'effectuera sur une simulation de commande.
La méthode de calcul ci-dessous sera appliquée sur le montant de la simulation:
Note du candidat = (prix du moins-disant / Prix du candidat) * 90)
2- délais de livraison des fournitures gravées ou à imprimer, à hauteur de 10 %.
Lot nº 2: fourniture d'objets promotionnels et de cadeaux
1- valeur technique, à hauteur de 50 %,
Elle sera appréciée en fonction de la variété et de la qualité de la gamme proposée au regard des exemples de réalisations présentés.
2- prix, à hauteur de 40 %,
Note du candidat = (prix du moins-disant / Prix du candidat) * 40)
3- délais de livraison des fournitures gravées ou à imprimer, à hauteur de 10 %.
Dématérialisation:
Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com
Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence.
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Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse.
Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.
Cependant, conformément à l'article 56-l du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.
Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com
Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe:
Appel d'offres ouvert — «Fourniture de coupes, médailles, trophées divers et objets promotionnels pour le SDIS du Nord — ne pas ouvrir».
La composition de la Commission d'appel d'offres (CAO) est consultable sur place ou peut être demandée à l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1).
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 164-299865 (2015-08-21)
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