Fourniture de cordons spirales équipés pour les casques moto de la gendarmerie nationale pour le compte du service central des réseaux et technologies avancées (SCRTA) situé au Mans (72)
ECAS gendarmerie nationale
Fourniture de cordons spirales équipés pour les casques moto de la gendarmerie nationale pour le compte du service central des réseaux et technologies avancées (SCRTA) situé au Mans (72).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-14 | Avis de marché |
| 2016-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles et matériel de télécommunications
Quantité ou étendue: 140 000
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles et matériel de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date limite de soumission: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443124
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DCE74995
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SCRTA — 71 rue Marceau, 72000 Le Mans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section marchés-conventions
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE74995
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 244-443124 (2015-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles et matériel de télécommunications
Quantité ou étendue: 140 000
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles et matériel de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière, BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date limite de soumission: 2016-02-10 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443124
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder quatre (4) ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (R.P.A.), notifiée au titulaire trois mois francs avant l'échéance du marché:
1ère reconduction: du 1.1.2017 au 31.12.2017.
2ème reconduction: du 1.1.2018 au 31.12.2018.
3ème reconduction: du 1.1.2019 au 31.12.2019.
4ème reconduction: du 1.1.2020 à la veille de la date anniversaire de notification.
conformément à l'article 16 du code des marchés publics (CMP), le titulaire ne pourra refuser sa reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de cordons spirales équipés pour les casques moto de la gendarmerie nationale pour le compte du service central des réseaux et technologies avancées (SCRTA) situé au Mans (72).
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DCE74995
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SCRTA — 71 rue Marceau, 72000 Le Mans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les sociétés soumissionnaires devront présenter des garanties techniques et financières suffisantes. A ce titre, la dépendance financière ne devra pas excéder 25 % du chiffre d'affaires global annuel.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché ne prévoit pas la constitution d'une retenue de garantie ou d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration sera le virement direct au compte ouvert au nom du titulaire dont les références figurent sur l'acte d'engagement dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément aux dispositions de l'article 51 du CMP, les soumissionnaires pourront présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire dès notification de la décision par le RPA.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Section marchés-conventions
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE74995
Informations complémentaires
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder quatre (4) ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2016. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (R.P.A.), notifiée au titulaire trois mois francs avant l'échéance du marché:
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1ère reconduction: du 1.1.2017 au 31.12.2017.
2ème reconduction: du 1.1.2018 au 31.12.2018.
3ème reconduction: du 1.1.2019 au 31.12.2019.
4ème reconduction: du 1.1.2020 à la veille de la date anniversaire de notification.
conformément à l'article 16 du code des marchés publics (CMP), le titulaire ne pourra refuser sa reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 244-443124 (2015-12-14)
Avis d'attribution de marché (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Câbles et matériel de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Comsopgn
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.comsopgn@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130380
Se réfère à l'avis: 2015/S 244-443124
Numéro JO-S: 75
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SCRTA — 71 rue Marceau — 72000 Le Mans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 075-130380 (2016-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de cordons spirales équipés pour les casques moto de la gendarmerie nationale pour le compte du Service central des réseaux et technologies avancées (SCRTA) situé au Mans (72).
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Câbles et matériel de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Comsopgn
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches.comsopgn@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-14 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130380
Se réfère à l'avis: 2015/S 244-443124
Numéro JO-S: 75
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SCRTA — 71 rue Marceau — 72000 Le Mans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 075-130380 (2016-04-14)
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