Fourniture de conteneurs, paniers et accessoires de stérilisation

Centre hospitalier d'Argenteuil

Fourniture de conteneurs, paniers et accessoires de stérilisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-08 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à usage chirurgical
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du CMP passé pour une période d'un an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois par expresse reconduction. Les quantités indiquées à l'annexe 1 du CCP sont indicatives et n'ont pas de valeur contractuelle.Le présent marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) non obligatoires pour les lots n° 1 et n° 2:— PSE 1: maintenance préventive des conteneurs de stérilisation (lot 1),— PSE 2: maintenance préventive et corrective des conteneurs de stérilisation (lot 1),— PSE 3: maintenance préventive des éléments pour conteneurs de stérilisation de marque BBRAUN (lot 2),— PSE 4: maintenance préventive et corrective des éléments pour conteneurs de stérilisation de marque BBRAUN (lot 2).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à usage chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Argenteuil
Adresse postale: 69 rue du Lieutenant Colonel Prudhon
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-argenteuil.fr 🌏
Courrier électronique: farida.bouchakour@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33 134232563 📞
Fax: +33 134232174 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358962
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Des échantillons sont à fournir pour les lots 6, 7, 14 et 16. À l'issue de la remise des offres certains lots font l'objet d'une demande de présentation au CHA. Une demande écrite du CHA est adressée aux candidats en temps utile (5 jours minimum avant la date retenue); celle-ci fixe les lieu et date de présentation. Le dossier de consultation est envoyé gratuitement en un exemplaire à chaque candidat qui en effectue la demande par télécopie (+33 134232174), par e-mail (farida.bouchakour@ch-argenteuil.fr) ou par courrier à l'adresse ci-dessus. Il peut aussi être retiré à cette même adresse, du lundi au vendredi, de 8:30 à 17:00. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achat-hopital.com Les soumissionnaires doivent s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les offres doivent soit: — être remises contre récépissé avant les date et heure limites de réception des offres à l'adresse ci-dessus, — parvenir à destination, par pli recommandé avec avis de réception postal, avant les date et heure limites de réception des offres à l'adresse ci-dessus, — être communiquées à la personne publique par voie électronique (http://www.achat-hopital.com). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de conteneurs, paniers et accessoires de stérilisation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Conteneur de stérilisation en aluminium
Brève description: Conteneur de stérilisation en aluminium.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Éléments pour conteneurs de stérilisation en aluminium de marque BBRAUN
Brève description: Éléments pour conteneurs de stérilisation en aluminium de marque BBRAUN.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Paniers de stérilisation perforés pour conteneurs avec pieds amovibles ou sans pieds
Brève description:
Paniers de stérilisation perforés pour conteneurs avec pieds amovibles ou sans pieds.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Paniers de stérilisation atraumatiques pour emballage en non-tissé avec ou sans couvercle, sans pieds
Brève description:
Paniers de stérilisation atraumatiques pour emballage en non-tissé avec ou sans couvercle, sans pieds.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Petits paniers grillagés avec couvercle pour petite instrumentation fixables sur le fond des paniers.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Plaquettes d'identification pour paniers de stérilisation type bagage stérilisables
Brève description:
Plaquettes d'identification pour paniers de stérilisation type bagage stérilisables.
Numéro du lot: 7
Brève description: Plaquettes d'identification pour paniers de stérilisation en matériau plastique.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Système d'identification d'instruments à réparer ou en prêt
Brève description: Système d'identification d'instruments à réparer ou en prêt.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Paniers grillagés pour optiques avec couvercles et systèmes de calage
Brève description: Paniers grillagés pour optiques avec couvercles et systèmes de calage.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Paniers avec couvercle pour résecteurs avec éléments de calage
Brève description: Paniers avec couvercle pour résecteurs avec éléments de calage.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Paniers avec couvercle pour nephroscope et urétéroscope avec éléments de calage
Brève description: Paniers avec couvercle pour nephroscope et urétéroscope avec éléments de calage.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Panier pour médiastinoscope
Brève description: Panier pour médiastinoscope.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Paniers avec couvercle pour optique laryngé avec éléments de calage
Brève description: Paniers avec couvercle pour optique laryngé avec éléments de calage.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Plaquettes d'identification des paniers d'optiques
Brève description: Plaquettes d'identification des paniers d'optiques.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Petites boîtes à maille pour lavage d'instruments petits et fragiles
Brève description: Petites boîtes à maille pour lavage d'instruments petits et fragiles.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Système de fixation et de calage pour tout type de DM pour paniers en stock au CHA
Brève description:
Système de fixation et de calage pour tout type de DM pour paniers en stock au CHA.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Tapis en silicone antidérapant de DM stérilisables
Brève description: Tapis en silicone antidérapant de DM stérilisables.
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du CMP passé pour une période d'un an à compter de la date de notification renouvelable 3 fois par expresse reconduction. Les quantités indiquées à l'annexe 1 du CCP sont indicatives et n'ont pas de valeur contractuelle.
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Le présent marché comprend des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) non obligatoires pour les lots n° 1 et n° 2:
— PSE 1: maintenance préventive des conteneurs de stérilisation (lot 1),
— PSE 2: maintenance préventive et corrective des conteneurs de stérilisation (lot 1),
— PSE 3: maintenance préventive des éléments pour conteneurs de stérilisation de marque BBRAUN (lot 2),
— PSE 4: maintenance préventive et corrective des éléments pour conteneurs de stérilisation de marque BBRAUN (lot 2).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0049
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH Argenteuil, 95100 Argenteuil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
La liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants.
Un Kbis datant de moins de 3 mois.
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat et des co-traitants (renseignement ne figurant pas dans le formulaire Dc2): présentation par le candidat d'une liste des principales références pertinentes de moins de trois ans portant sur un objet similaire à celui du présent marché indiquant le montant, la date de réalisation et le bénéficiaire.
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Toute pièce que le candidat juge utile de produire à l'appui de sa candidature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par les fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement est de 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le règlement des dépenses est effectué par mandat administratif suivi d'un virement sur le compte du titulaire indiqué dans son offre.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 5; 9 à 13; 15 et 16 — Valeur technique de l'offre respectant les éléments au CCP, au regard des réponses apportées à l'annexe de l'acte d'engagement «Fiche d'identification technique générale du produit» et au regard du mémoire technique, des échantillons et des démonstrations/prêts des produits. (50)
2. Prix (35)
3. Délais de livraison, précisés à l'acte d'engagement et évalués sur les délais maximaux (15)
4. Pour les lots 6 à 8; 14 et 17 — prix (50)
5. Valeur technique de l'offre respectant les éléments au CCP, au regard des réponses apportées à l'annexe de l'acte d'engagement «Fiche d'identification technique générale du produit» et au regard du mémoire technique, des échantillons et des démonstrations/prêts des produits. (35)
6. Délais de livraison, précisés à l'acte d'engagement et évalués sur les délais maximaux (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Farida Bouchakour
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0049
Informations complémentaires
Des échantillons sont à fournir pour les lots 6, 7, 14 et 16. À l'issue de la remise des offres certains lots font l'objet d'une demande de présentation au CHA. Une demande écrite du CHA est adressée aux candidats en temps utile (5 jours minimum avant la date retenue); celle-ci fixe les lieu et date de présentation.
Afficher plus
Le dossier de consultation est envoyé gratuitement en un exemplaire à chaque candidat qui en effectue la demande par télécopie (+33 134232174), par e-mail (farida.bouchakour@ch-argenteuil.fr) ou par courrier à l'adresse ci-dessus.
Il peut aussi être retiré à cette même adresse, du lundi au vendredi, de 8:30 à 17:00.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achat-hopital.com
Les soumissionnaires doivent s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Afficher plus
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Les offres doivent soit:
— être remises contre récépissé avant les date et heure limites de réception des offres à l'adresse ci-dessus,
— parvenir à destination, par pli recommandé avec avis de réception postal, avant les date et heure limites de réception des offres à l'adresse ci-dessus,
— être communiquées à la personne publique par voie électronique (http://www.achat-hopital.com).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 198-358962 (2015-10-08)
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Produits/services:
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