Fourniture de conteneurs destinés à la collecte en porte à porte des déchets ménagers et de composteurs
CA du Haut-Val-de-Marne
Fourniture de conteneurs destinés à la collecte en porte à porte des déchets ménagers et de composteurs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Contenur SA
- • Quadria
- • Temaco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-08 | Avis de marché |
| 2016-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Haut-Val-de-Marne
Adresse postale: 19 avenue de la Sablière
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy-en-Brie
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-hautvaldemarne.fr 📧
Téléphone: +33 156741881 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358923
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Intitulé du lot: Conteneurs ordures ménagères résiduelles, emballages ménagers et verre
Brève description:
145 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conteneurs pour végétaux
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Composteurs domestiques
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs domestiques.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Lot no3: composteurs collectifs.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-31
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Nom: CAHVM — service gestion des déchets
Courrier électronique: yann.marnier@agglo-hautvaldemarne.fr 📧
Nom: CAHVM — service commande publique
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WI8IxHkRHp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-31
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CA du Haut Val-de-Marne — direction des affaires générales et juridiques
Adresse postale: 19 avenue de la Sablière
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Source: OJS 2015/S 198-358923 (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Fourniture et livraison de conteneurs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et du verre ménagers en porte à porte, de conteneurs destinés à la collecte des végétaux en porte à porte, et de composteurs domestiques.Prestations divisées en 3 lots séparés. Voir descriptif des lots Ci-Apres.Marchés passés à bons de commandes au sens de l'article 77 du CMP, avec un opérateur économique, sans minimum et avec montant maximum annuel.Marchés passés pour une durée initiale de 1 an à compter de leur notification, reconductible pour 2 périodes d'un an au maximum.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Haut-Val-de-Marne
Adresse postale: 19 avenue de la Sablière
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy-en-Brie
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-hautvaldemarne.fr 📧
Téléphone: +33 156741881 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-20 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358923
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Des échantillons sont à fournir obligatoirement par les candidats pour chacun des lots: voir conditions dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commandes au sens de l'article 77 du CMP. Les bons de commandes seront notifiés au titulaire de chaque marché au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur.
Brève description:
Fourniture de conteneurs destinés à la collecte en porte à porte des déchets ménagers et de composteurs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Conteneurs ordures ménagères résiduelles, emballages ménagers et verre
Brève description:
Fourniture et livraison de conteneurs destinés à la collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et du verre ménager.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
145 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Conteneurs pour végétaux
Brève description:
Fourniture et livraison de conteneurs destinés à la collecte en porte à porte des végétaux.
Valeur estimée hors TVA: 47 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Composteurs domestiques
Brève description: Fourniture et livraison de composteurs domestiques.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Fourniture et livraison de conteneurs destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers et du verre ménagers en porte à porte, de conteneurs destinés à la collecte des végétaux en porte à porte, et de composteurs domestiques.
Afficher plus
Prestations divisées en 3 lots séparés. Voir descriptif des lots Ci-Apres.
Marchés passés à bons de commandes au sens de l'article 77 du CMP, avec un opérateur économique, sans minimum et avec montant maximum annuel.
Marchés passés pour une durée initiale de 1 an à compter de leur notification, reconductible pour 2 périodes d'un an au maximum.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-31
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature: usage obligatoire du formulaire DC1;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— attestations d'assurance en responsabilité en cours de validité.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (usage obligatoire du formulaire D.C.2).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement des prestations par mandat administratif sous 30 jours. Prix unitaires révisables annuellement en cas de reconduction du marché.
Financement sur fonds propres inscrits au budget de la CAHVM.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Nom: CAHVM — service gestion des déchets
Courrier électronique: yann.marnier@agglo-hautvaldemarne.fr 📧
Nom: CAHVM — service commande publique
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WI8IxHkRHp 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-31
Informations complémentaires
Des échantillons sont à fournir obligatoirement par les candidats pour chacun des lots: voir conditions dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CA du Haut Val-de-Marne — direction des affaires générales et juridiques
Adresse postale: 19 avenue de la Sablière
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Source: OJS 2015/S 198-358923 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 145 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Haut Val-de-Marne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036496
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-358923
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2: Prix (50)
2. Qualité du matériel (45)
3. Sous-critère 1: tenu du matériel aux intempéries, chocs, graffitis et variation de température (25)
4. Sous-critère 2: tenue et efficacité du matériel aux manipulations par le lève conteneur (10)
5. Sous-critère 3: performance de l'insonorisation (5)
6. Sous-critère 4: modalités de montage (5)
7. Préoccupations environnementales (5)
8. Pour le lot 3: Prix (50)
9. Qualité du matériel (40)
10. Sous-critère 1: ergonomie et fonctionnalité (20)
11. Sous-critère 2: tenue du matériel aux intempéries, chocs et variation de température (15)
12. Sous-critère 3: facilité de montage (5)
13. Qualité des documents (5)
14. Préoccupations environnementales (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Contenur SA
Adresse postale: 3 rue du la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
2️⃣
Nom: Temaco
Adresse postale: 240 rue Louis de Broglie — bâtiment C, parc de La Duranne-les-Méridiens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13793
3️⃣
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal, parc Labory Baudan
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CA du Haut Val de Marne — Direction des affaires générales et juridiques
Source: OJS 2016/S 023-036496 (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 145 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Haut Val-de-Marne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036496
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-358923
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-153715, mise en ligne le 8.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2: Prix (50)
2. Qualité du matériel (45)
3. Sous-critère 1: tenu du matériel aux intempéries, chocs, graffitis et variation de température (25)
4. Sous-critère 2: tenue et efficacité du matériel aux manipulations par le lève conteneur (10)
5. Sous-critère 3: performance de l'insonorisation (5)
6. Sous-critère 4: modalités de montage (5)
7. Préoccupations environnementales (5)
8. Pour le lot 3: Prix (50)
9. Qualité du matériel (40)
10. Sous-critère 1: ergonomie et fonctionnalité (20)
11. Sous-critère 2: tenue du matériel aux intempéries, chocs et variation de température (15)
12. Sous-critère 3: facilité de montage (5)
13. Qualité des documents (5)
14. Préoccupations environnementales (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Contenur SA
Adresse postale: 3 rue du la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
2️⃣
Nom: Temaco
Adresse postale: 240 rue Louis de Broglie — bâtiment C, parc de La Duranne-les-Méridiens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13793
3️⃣
Nom: Quadria
Adresse postale: 68 rue Blaise Pascal, parc Labory Baudan
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CA du Haut Val de Marne — Direction des affaires générales et juridiques
Source: OJS 2016/S 023-036496 (2016-01-29)
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