Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte sélective
SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
Fourniture et la livraison de conteneurs implantés sur le territoire des collectivités adhérentes du SMD destinés aux flux verre, collecte sélective en mélange (hors verre), papiers, journaux, revues et magazines (JRM).
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la totalité d'un précédent appel d'offres du 20.6.2015.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.Quantités indicatives: cf. Description des lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363859
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Dce librement téléchargeable à l'adresse suivante: http://smdvosges.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et la livraison de conteneurs implantés sur le territoire des collectivités adhérentes du SMD destinés aux flux verre, collecte sélective en...”
Afficher plus
“La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la totalité d'un précédent appel d'offres du 20.6.2015.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Conteneurs verre, collecte sélective et JRM en composite.”
Quantité ou étendue: Env. 30 conteneurs par an.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Conteneurs verre, collecte sélective et JRM en PEHD.”
Quantité ou étendue: Env. 20 conteneurs par an.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Conteneurs verre, collecte sélective et JRM en métal.”
Quantité ou étendue: Env. 5 conteneurs par an.
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Conteneurs verre, collecte sélective et JRM en bois.”
Quantité ou étendue: Env. 2 conteneurs par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.”
“Quantités indicatives: cf. Description des lots.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du...”
Afficher plus
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou dc1).”
“Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Afficher plus
“Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du dc2).”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à joindre...”
Afficher plus
“Une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au...”
Afficher plus
“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Qualité du produit (35)
3. Valeur technique (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Commune postale: Épinal
Code postal: 88026
Point de contact: Audrey Durain
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL des documents: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 118-213526
Informations complémentaires
“Dce librement téléchargeable à l'adresse suivante: http://smdvosges.e-marchespublics.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 2038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 2038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 201-363859 (2015-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.Quantités indicatives: cf. Description des lots.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-13 📅
Date limite de soumission: 2015-11-25 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363859
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Dce librement téléchargeable à l'adresse suivante: http://smdvosges.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et la livraison de conteneurs implantés sur le territoire des collectivités adhérentes du SMD destinés aux flux verre, collecte sélective en...”
“La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la totalité d'un précédent appel d'offres du 20.6.2015.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Conteneurs verre, collecte sélective et JRM en composite.”
Quantité ou étendue: Env. 30 conteneurs par an.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Conteneurs verre, collecte sélective et JRM en PEHD.”
Quantité ou étendue: Env. 20 conteneurs par an.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Conteneurs verre, collecte sélective et JRM en métal.”
Quantité ou étendue: Env. 5 conteneurs par an.
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Conteneurs verre, collecte sélective et JRM en bois.”
Quantité ou étendue: Env. 2 conteneurs par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.”
“Quantités indicatives: cf. Description des lots.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du...”
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou dc1).”
Afficher plus (1)
“Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du dc2).”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à joindre...”
“Une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au...”
Afficher plus (1)
“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Qualité du produit (35)
3. Valeur technique (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Commune postale: Épinal
Code postal: 88026
Point de contact: Audrey Durain
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL des documents: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 118-213526
Informations complémentaires
“Dce librement téléchargeable à l'adresse suivante: http://smdvosges.e-marchespublics.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 2038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 2038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 201-363859 (2015-10-13)
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