Fourniture de consommables textiles pour l'entretien des locaux pour le CHU-Hôpitaux de Rouen

CHU de Rouen

Fourniture de consommables textiles pour l'entretien des locaux pour le CHU-Hôpitaux de Rouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-17 Avis de marché
2015-11-09 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles à usage technique
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.Chaque lot est fractionné à Bons de commande conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.Chaque lot est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.Chaque lot est mono-attributaire.Prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) pour le lot concerné.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.11.2015.Le marché peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans.La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 18.11.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles à usage technique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSELIB — cellule des marchés publics — 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256354
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique); — soit la transmission par voie postale; — soit la transmission en main propre. Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à: M. le directeur des services économiques, logistiques et de l'ingénierie biomédicale du centre hospitalier universitaire de Rouen 1 rue de Germont cour d'Honneur — porte 5 76031 Rouen Cedex Ou en adressant sa demande par fax au +33 232888140 pour chaque lot candidaté, les candidats remettent les échantillons listés et énumérés au règlement de consultation. Les candidats devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres indiquée en page 1 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de consommables textiles pour l'entretien des locaux pour le CHU-Hôpitaux de Rouen.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Serpillettes simples à usages multiples
Brève description:
L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Informations complémentaires sur les lots:
Les candidats sont autorisés à présenter des variantes pour ce…
… lot.Chaque variante présentée ne pourra porter que sur la qualité des produits, étant entendu que les autres exigences formulées dans le CCTP et à l'état des besoins sont considérées comme des exigences minimales à respecter.Chaque variante proposée fera l'objet d'une offre distincte. Ainsi, pour chaque variante proposée, le candidat doit compléter et remettre un acte d'engagement, un bordereau des prix unitaires, ainsi qu'un mémoire technique supplémentaire. Chacun de ces documents portera sur sa page de garde la mention « variante no... ».Les candidats qui présentent des offres variantes sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de la consultation.
… lot.
Chaque variante présentée ne pourra porter que sur la qualité des produits, étant entendu que les autres exigences formulées dans le CCTP et à l'état des besoins sont considérées comme des exigences minimales à respecter.
Chaque variante proposée fera l'objet d'une offre distincte. Ainsi, pour chaque variante proposée, le candidat doit compléter et remettre un acte d'engagement, un bordereau des prix unitaires, ainsi qu'un mémoire technique supplémentaire. Chacun de ces documents portera sur sa page de garde la mention « variante no... ».
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Les candidats qui présentent des offres variantes sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de la consultation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chiffonnettes simples à usages multiples
Informations complémentaires sur les lots:
Les candidats sont autorisés à présenter des variantes uniquement pour ce…
… lot.Chaque variante présentée ne pourra porter que sur la qualité des produits, étant entendu que les autres exigences formulées dans le CCTP et à l'état des besoins sont considérées comme des exigences minimales à respecter.Chaque variante proposée fera l'objet d'une offre distincte. Ainsi, pour chaque variante proposée, le candidat doit compléter et remettre un acte d'engagement, un bordereau des prix unitaires, ainsi qu'un mémoire technique supplémentaire. Chacun de ces documents portera sur sa page de garde la mention « variante no... ».Les candidats qui présentent des offres variantes sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de la consultation.
… lot.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandeaux de lavage micro fibre à usages multiples
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bandeaux de lavage micro fibre à usages courts et balais
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chiffonnettes micro fibre à usages multiples
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Manchons microfibre et outils multidirectionnels
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Wassingues à usages multiples
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Chaque lot est fractionné à Bons de commande conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics.
Chaque lot est sans minimum ni maximum pour toute la durée de validité du marché.
Chaque lot est mono-attributaire.
Prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires (Bpu) pour le lot concerné.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.11.2015.
Le marché peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est le 18.11.2015.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires de fournitures et de reconduire le marché.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dselib-blanch-textiles-entretien
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU-Hôpitaux de Rouen, 76000 Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature modèle Dc1 ou équivalent dûment signée;
*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:
— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société;
— une copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il…
… n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
… a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
Situation économique et financière:
— Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— Une description des effectifs du candidat pour les trois dernières années;
— références sur les trois dernières années attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du Chu-Hôpitaux de Rouen.
Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché peut être conclu soit avec une entreprise individuelle, soit avec un groupement d'entreprises.
En cas de candidature sous forme de groupement, il est rappelé que la lettre de candidature (Dc1) doit être signée par tous les membres du groupement. Il doit aussi impérativement préciser la désignation du mandataire, qui sera le seul interlocuteur du groupement pour le Chu-Hôpitaux de Rouen.
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Chaque membre du groupement doit avoir impérativement joint à sa candidature toutes les pièces demandées, sous peine d'élimination du groupement dans sa totalité.
La composition du groupement ne peut être changée pendant la phase de la consultation.
Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU-hôpitaux de Rouen — DSELIB — cellule des marchés publics
Adresse postale: 1 rue de Germont
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dselib-blanch-textiles-entretien
Informations complémentaires
Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:
— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique);
— soit la transmission par voie postale;
— soit la transmission en main propre.
Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).
Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande.
A) Les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité à l'adresse Internet du profil acheteur suivant: https://www.achats-hopitaux.com
B) Le candidat peut également obtenir le DCE en adressant sa demande à:
M. le directeur des services économiques, logistiques et de l'ingénierie biomédicale
du centre hospitalier universitaire de Rouen
1 rue de Germont
cour d'Honneur — porte 5
76031 Rouen Cedex
Ou en adressant sa demande par fax au +33 232888140
pour chaque lot candidaté, les candidats remettent les échantillons listés et énumérés au règlement de consultation.
Les candidats devront les envoyer, à titre gracieux avant la date limite de réception des offres indiquée en page 1 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2015/S 139-256354 (2015-07-17)
Informations complémentaires (2015-11-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 219-399197
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-256354
Numéro JO-S: 219
Source: OJS 2015/S 219-399197 (2015-11-09)
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