Fourniture de consommables d'atelier – 14smf013 - 2

Conseil général du Calvados

Fourniture de consommables d'atelier - 14smf013 - 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-02-26	Avis de marché
2015-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Quantité ou étendue:

Marchés séparésil s'agit de consommables nécessaires à l'entretien des véhicules.Marché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus à compter de la notification jusqu'au 31.12.15.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jis8gY1Wnf 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date limite de soumission: 2015-03-30 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-073981
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Type de procédure: Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics Français) Cette consultation fait suite à la procédure précédente déclarée infructueuse. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de consommables d'atelier - 14smf013 - 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Concerne tous les produits nécessaires à l'entretien des véhicules (mécanique, carrosserie)
Brève description: Produits de maintenance véhicules.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme…

… suit:Seuil minimum: 3 500 EUR (HT).Seuil maximum: 14 000 EUR (HT).Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

… suit:

Seuil minimum: 3 500 EUR (HT).

Seuil maximum: 14 000 EUR (HT).

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Consommables et accessoires de soudure
Brève description: Consommables et accessoires de soudure.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 2 500 EUR (HT).Seuil maximum: 10 000 EUR (HT).Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Seuil minimum: 2 500 EUR (HT).

Seuil maximum: 10 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Outils coupants et abrasifs
Brève description: Outils coupants et abrasifs.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 2 000 EUR (HT).Seuil maximum: 5 000 EUR (HT).Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Seuil minimum: 2 000 EUR (HT).

Seuil maximum: 5 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Produits et accessoires de remplacement pare-brise
Brève description: Produits et accessoires de remplacement pare-brise.
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit:Seuil minimum: 1 200 EUR (HT).Seuil maximum: 4 500 EUR (HT).Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Seuil minimum: 1 200 EUR (HT).

Seuil maximum: 4 500 EUR (HT).

Quantité ou étendue:

Marchés séparés

il s'agit de consommables nécessaires à l'entretien des véhicules.

Marché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.

Les marchés sont conclus à compter de la notification jusqu'au 31.12.15.

Description des options:

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 14SMF013 | 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: Prix unitaires modalités de variation des prix: Révision par ajustement modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:

Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2015.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jis8gY1Wnf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_jis8gY1Wnf 🌏
Nom: conseil Général du Calvados Service Maintenance du Matériel Routier
Adresse postale: ZI Caen Carpiquet ouest 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Point de contact: M. Vergua Mathieu
Téléphone: +33 231264660 📞
Courrier électronique: mathieu.vergua@calvados.fr 📧
Nom: conseil Général du Calvados DGA Aménagement et Déplacements Service Comptabilité Marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Code postal: 14035
Point de contact: mme Pilard Christelle
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 2131571400 📠
Nom: conseil Général du Calvados DGA Aménagement et Déplacements Secrétariat de Direction
Adresse postale: 1 place gambetta BP 20520

Référence
Dates
Date de publication: 2014-12-03 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 14SMF013 | 2
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 233-410219
Informations complémentaires

Type de procédure: Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics Français)

Cette consultation fait suite à la procédure précédente déclarée infructueuse.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Dossier de consultation gratuit.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14070
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2015/S 043-073981 (2015-02-26)

Avis d'attribution de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 621,74 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-321005
Se réfère à l'avis: 2015/S 43-073981
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 42 B, annonce no 258 du 28.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-01 📅
Nom: Forch France
Adresse postale: Montereau-sur-le-Jard
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77019

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-29 📅
Nom: Codica
Adresse postale: RN 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650

3️⃣
Nom: Forch

4️⃣
Nom: infructueux

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.

Source: OJS 2015/S 177-321005 (2015-09-08)

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