Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique (AO 171/15)

AP-HM

Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique (AO 171/15) 4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-10 Avis de marché
Avis de marché (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77-1 du CMP, dans le cadre d'un appel d'offres ouvert, en application des articles 33 et 57 à 59 du CMP, pour la fourniture de films de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'ap-hm.Le marché sera conclu pour une période de un an à compter de sa notification, renouvelable ensuite, trois fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.Le marché est conclu avec des montants minimum annuels pour chaque lot et sans montant maximum:- lot 1 - montant minimum (HT): 300 000 EUR- lot 2 - montant minimum (HT): 20 000 EUR- lot 3 - montant minimum (HT): 30 000 EUR)- lot 4 - montant minimum (HT): 4 000 EURles candidats doivent produire des échantillons selon les modalités décritent à l'article 10 du Rc.Option obligatoire: en complément à l'offre de base, les candidats proposeront en option le logo de l'aphm (cf. Annexe 2 au Rc).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date limite de soumission: 2015-05-22 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-128897
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel150171 * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des achats - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 * Par télécopie: +33 491381311. * Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. - La lettre de candidature (modèle Dc1); - la déclaration du Candidat (modèle Dc2); - les documentsrelatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; - l'attestation sur l'honneur - l'Acte d'engagement - l'Annexe à l'acte d'engagement (tableau de réponse). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. - les fiches techniques des produits proposés - le candidat devra répondre aux exigences suivantes: #Indiquer les garanties liées à l'hygiène et à la traçabilité des produits fabriqués (règlement CE no 1935/2004) #indiquer la matière première utilisée (exemples: polypropylène, polystyrène....) #indiquer les moyens logistiques permettant de sécuriser l'approvisionnement. - Le catalogue général, le tarif du fournisseur - les échantillons par envoi séparé (voir article 10 du règlement de consultation). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-iii du Code des Marchés Publics: - par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 - par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr - via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de consommables alimentaires et divers à usage unique (AO 171/15) 4 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Kits couverts et couverts individuels à usage unique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Gobelets plastiques.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: Bols en polypropylène.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: Articles de restauration courante.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77-1 du CMP, dans le cadre d'un appel d'offres ouvert, en application des articles 33 et 57 à 59 du CMP, pour la fourniture de films de consommables alimentaires et divers à usage unique pour l'ap-hm.
Afficher plus
Le marché sera conclu pour une période de un an à compter de sa notification, renouvelable ensuite, trois fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.
Le marché est conclu avec des montants minimum annuels pour chaque lot et sans montant maximum:
- lot 1 - montant minimum (HT): 300 000 EUR
- lot 2 - montant minimum (HT): 20 000 EUR
- lot 3 - montant minimum (HT): 30 000 EUR)
- lot 4 - montant minimum (HT): 4 000 EUR
les candidats doivent produire des échantillons selon les modalités décritent à l'article 10 du Rc.
Option obligatoire: en complément à l'offre de base, les candidats proposeront en option le logo de l'aphm (cf. Annexe 2 au Rc).
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL150171
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements de L'APHM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Afficher plus
Le Comptable assignataire, chargé du paiement est:
M. le receveur des finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Le Prix des fournitures, apprécié selon les quantités estimatives mentionnées en annexe au RC (70)
2. Critère 2: Les délais de livraison après réception de la commande (5)
3. Critère 3: la valeur technique sera appréciée en fonction de la praticité, l'esthétisme et la résistance sur les échantillons remis à l'offre (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des achats
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Secteur marchés — 2ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM Direction des achats
Point de contact: Secteur marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL150171
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
* Par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel150171
* Par courrier à l'adresse suivante:
AP-HM / direction des achats - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05
* Par télécopie: +33 491381311.
* Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 7 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Afficher plus
- La lettre de candidature (modèle Dc1);
- la déclaration du Candidat (modèle Dc2);
- les documentsrelatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;
- l'attestation sur l'honneur
- l'Acte d'engagement
- l'Annexe à l'acte d'engagement (tableau de réponse). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.
- les fiches techniques des produits proposés
- le candidat devra répondre aux exigences suivantes:
#Indiquer les garanties liées à l'hygiène et à la traçabilité des produits fabriqués (règlement CE no 1935/2004)
#indiquer la matière première utilisée (exemples: polypropylène, polystyrène....)
#indiquer les moyens logistiques permettant de sécuriser l'approvisionnement.
- Le catalogue général, le tarif du fournisseur
- les échantillons par envoi séparé (voir article 10 du règlement de consultation).
Renseignements complémentaires:
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-iii du Code des Marchés Publics:
Afficher plus
- par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311
- par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr
- via la plateforme: www.achats-hopitaux.com
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 073-128897 (2015-04-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits en cuir et textiles, matériaux... Produits en caoutchouc et en plastique Produits en plastique Caoutchouc et fibres synthétiques Fibres artificielles Polypropylène Meubles (y compris les meubles de... Aménagements Équipement de cuisine, articles de... Fournitures pour restauration