Fourniture de conserves de charcuterie 1/10 OF

Mindef/SCA/Cescof

Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture de conserves de charcuterie 1/10 OF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-19	Avis de marché
2016-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Quantité ou étendue:

Fourniture de:Lot 1: terrine de cerf 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.Lot 2: Terrine de sanglier 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.Lot 3: Terrine forestière 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.Lot 4: Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.Lot 5: Rillettes de poulet 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 anslot 6: Pâté de foie de volaille supérieur 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 anslot 7: Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/sca/cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 119-217137
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 3 ans — cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du Cmp. L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «Guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «Aide» du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134576541. Conformément aux pispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013,les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalent). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie postale) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au RC. Les envois de dossiers par télécopies sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé à l'adresse ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture du CESCOF: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que le CESCOF sera fermé les jours suivants: — lundi 13.7.2015 et vendredi 14.8.2015. La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique, des échantillons et du dossier de développement durable. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP d'une durée de 3 ans — cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du Cmp.

L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «Guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «Aide» du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134576541.

Conformément aux pispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013,les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalent). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie postale) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au RC. Les envois de dossiers par télécopies sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé à l'adresse ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.

Horaires d'ouverture du CESCOF: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que le CESCOF sera fermé les jours suivants:

— lundi 13.7.2015 et vendredi 14.8.2015.

La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique, des échantillons et du dossier de développement durable.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantités pour la fourniture de conserves de charcuterie 1/10 OF.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrine de cerf 1/10 OF
Brève description: Terrine de cerf 1/10 OF.
Quantité ou étendue: Mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Terrine de sanglier 1/10 OF
Brève description: Terrine de sanglier 1/10 OF.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Terrine forestière 1/10 OF
Brève description: Terrine forestière 1/10 OF.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF
Brève description: Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Rillettes de poulet 1/10 OF
Brève description: Rillettes de poulet 1/10 OF.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pâté de foie de volaille supérieur 1/10 OF
Brève description: Pâté de foie de volaille supérieur 1/10 OF.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF
Brève description: Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF.
Quantité ou étendue:

Fourniture de:

Lot 1: terrine de cerf 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.

Lot 2: Terrine de sanglier 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.

Lot 3: Terrine forestière 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.

Lot 4: Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.

Lot 5: Rillettes de poulet 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans

lot 6: Pâté de foie de volaille supérieur 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans

lot 7: Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF — mini 300 000/3 ans — maxi 750 000/3 ans.

Numéro de référence: P_107
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers, 49130 Angers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique «Formulaires». Le ou les lots du marché seront attribués au(x) candidat(s) retenu(s) sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire Noti2 (état annuel des certificats reçus) ou des documents prévus à l'article 46 du CMP ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.

Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.

Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestation(s), objet du marché, réalisée(s) au cours des 3 derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années ou preuve par équivalence,

— une présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution d'un ou de plusieurs lots, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du CESCOF
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Mindef/SCA/Cescof centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Point de contact: Section analyses des offres
M. le directeur du Cescof
Fax: +33 134576142 📠
Nom: Mindef/SCA/Cescof
Point de contact: Section analyse des offres
M. le directeur Cescof
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P_107
Informations complémentaires

L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le «Guide d'utilisation — utilisateur opérateur économique» figurant dans l'encart «Aide» du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134576541.

Conformément aux pispositions de l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013,les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalent). Contactez votre autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie postale) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au RC. Les envois de dossiers par télécopies sont refusés. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé à l'adresse ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.

Horaires d'ouverture du CESCOF: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que le CESCOF sera fermé les jours suivants:

— lundi 13.7.2015 et vendredi 14.8.2015.

La qualité des offres est évaluée au travers du dossier technique, des échantillons et du dossier de développement durable.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) — quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone +33 134574881 — télécopie +33 134576155 -tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 119-217137 (2015-06-19)

Avis d'attribution de marché (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 307 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034811
Se réfère à l'avis: 2015/S 119-217137
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Pris (30)
3. Dossier développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-14 📅
Nom: Conserves Stephan
Adresse postale: Zi de Kerprat — CS 40230
Commune postale: Guingamp
Code postal: 22202
Courrier électronique: contact@conservesstephan.fr 📧

2️⃣
Adresse postale: ZI de Kerprat — CS 40230

3️⃣

4️⃣
Nom: Jean Henaff
Adresse postale: Ker Hastell
Commune postale: Pouldreuzic
Code postal: 29710

5️⃣
Adresse postale: Ker Hastel

6️⃣
Nom: Larzul
Adresse postale: Ploneour Lanvern
Commune postale: Pont-l'Abbé Cedex
Code postal: 29129

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) — quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone +33 134574881 — télécopie +33 134576155 — tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2016/S 022-034811 (2016-01-28)

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