Fourniture de composteurs individuels

Grenoble Alpes Métropole

Fourniture de composteurs individuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fabrique des Gavottes
• Quadria

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-26	Avis de marché
2016-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique (par lot). Les marchés seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification et sont reconductibles 3 fois 1 an de manière tacite.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-26 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-304225
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de composteurs individuels.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs individuels en bois.
Quantité ou étendue: Maximum 70 000 EUR par an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composteurs individuels en plastique.
Quantité ou étendue: Maximum 50 000 EUR par an.
Numéro de référence: 15CP89F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: inscription au budget annexe de la collecte et du traitement des déchets Art. 86 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (35)
3. Délai de livraison (15)
4. Valeur environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum DACP, 3 rue Malakoff
Point de contact: Aurélie Budin
Téléphone: +33 476595750 📞
Fax: +33 476594008 📠
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Le Forum Accueil (DGDST-DACP), 3 rue Malakoff, CS 50053
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CP89F
Informations complémentaires

Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://lametro.marcoweb.fr).

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 167-304225 (2015-08-26)

Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020049
Se réfère à l'avis: 2015/S 167-304225
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Il s'agit de marchés à bons de commande sans minimum avec maximum annuel (70 000 EUR HT pour le lot 1 et 50 000 EUR HT pour le lot 2). Les marchés ont été attribués le 17.11.2015, signés le 16.12.2015, et notifiés le 28.12.2015. Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-130764, mise en ligne le 27.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: Fabrique des Gavottes
Adresse postale: 3395 rue de Franche-Comté — BP 17
Commune postale: Bois-d'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Quadria
Adresse postale: Parc Labory-Baudan — 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application de l'article L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 014-020049 (2016-01-18)

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